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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...doption du second projet de résolution - Premier projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...Marchés fermiers de Contrecoeur a revu la conception de l'organisation du marché pour accroître la participation des producteurs/agriculteurs et des citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE le marché aura lieu trois (3) fois d...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...de 4 420 000 $ était octroyée à la Ville de Contrecœur pour la construction d’une caserne de pompiers. De nombreuses préoccupations ont alimenté les discussions au cours des dernières années, notamment l’augmentation de la population, mais aussi le...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...tion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circ...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 14 juin et le 14 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les de...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...de prêt à usage, à titre gratuit, entre la Ville et les cercles des fermières de Contrecoeur, relativement à l'occupation d'un local à la charge de le lui rendre après un certain temps, est réalisée conformément aux articles 2313 et su...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...un bâtiment 150 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre 25 $ Certificat pour la coupe d’arb...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier re...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...s des règlements de zonage et lotissement, autres que celles qui sont relatives à l'usage et à la de nsité d'occupation du sol, peuvent faire l'objet d'une dérogation. SECTION II PROCÉDURE D’OBTENTION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...lution dans le c adre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unit...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...nisation du Forum jeunesse 2020 17.7 Versement d'une commandite à l'école se condaire Le Carrefour pour la participation à un projet pédagogique particulier Jazz -Pop 17.8 Désignation de la Régie intermunicipale en services anima...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...afin d‱amasser des fonds pour les enfants les plus vulnérables de la Montérégie; 12 Cons idérant la participation d‱une équipe des Contrecoureurs de Contrecœur ; Considérant la règlementation municipale relative aux nuisances e...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ION DE FÉLICITATIONS AU CLUB DE COURSE LES CONTRECOUREURS POUR LA TENUE DU DÉFI DE NUIT Considérant la participation de l’organisme les Contrecoureurs au défi 12 heures de nuit les 19 et 20 juin derniers afin d’amasse...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habit...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...nale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...utorisé 213 Bulletins rejetés 12 * Élu, élue Liste électorale après révision : 7 254 électeurs Participation totale : 37,12 % 2021 -11 -306 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ellement, le 17 juin et le 17 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dette...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint - Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En Montérégie, on bouge! » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions déposées dans...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Gigu ère 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de cont...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...glement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...dé qu’au lieu de vendre l’immeuble pour la so mme de 50 000 $, il allait le donner à un organisme, à titre de participation au projet. Concernant le contrat de vente du terrain de la caserne, on y fait mention d’une décla...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ndat à un notaire pour des cessions de terrains sur la rue Saint -Antoine 17.5 Autorisation de participation au colloque 2020 du Carrefour action municipale famille 17.6 Versement d'une commandite à S OS Santé pour l...
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