...second projet de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de V...
En savoir plus...épôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière...
En savoir plus...10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée d...
En savoir plus...du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Ve...
En savoir plus...mier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Ve...
En savoir plus...emier projet de résolution - PPCMOI 2023 -036 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI), situé au 659, rue Saint -Antoine, dans la zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Qué b...
En savoir plus...doption du second projet de résolution - Premier projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée...
En savoir plus...Marchés fermiers de Contrecoeur a revu la conception de l'organisation du marché pour accroître la participation des producteurs/agriculteurs et des citoyens; 6 CONSIDÉRANT QUE le marché aura lieu trois (3) fois d...
En savoir plus...de 4 420 000 $ était octroyée à la Ville de Contrecœur pour la construction d’une caserne de pompiers. De nombreuses préoccupations ont alimenté les discussions au cours des dernières années, notamment l’augmentation de la population, mais aussi le...
En savoir plus...tion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circ...
En savoir plus...e 14 juin et le 14 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les de...
En savoir plus...rain dont la Ville a abandonné la rétrocession? Est -ce qu'un terrain où il y a une construction , mais sans occupatio n correspond à un terrain vague desservi? Qui représente la Ville de Contrecœur au Quartier des Affaires?...
En savoir plus...e dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d'...
En savoir plus...lution dans le c adre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unit...
En savoir plus...résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d...
En savoir plus...document public numérisé auquel les citoyens ont accès gratuitement. Dans le but de favoriser la participation citoyenne et afin de démontrer de la transparence, la ville pourrait -elle rendre disponible sur le site inter...
En savoir plus...afin d‱amasser des fonds pour les enfants les plus vulnérables de la Montérégie; 12 Cons idérant la participation d‱une équipe des Contrecoureurs de Contrecœur ; Considérant la règlementation municipale relative aux nuisances e...
En savoir plus...ION DE FÉLICITATIONS AU CLUB DE COURSE LES CONTRECOUREURS POUR LA TENUE DU DÉFI DE NUIT Considérant la participation de l’organisme les Contrecoureurs au défi 12 heures de nuit les 19 et 20 juin derniers afin d’amasse...
En savoir plus...'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habit...
En savoir plus...nale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
En savoir plus...utorisé 213 Bulletins rejetés 12 * Élu, élue Liste électorale après révision : 7 254 électeurs Participation totale : 37,12 % 2021 -11 -306 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES...
En savoir plus...ellement, le 17 juin et le 17 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les dette...
En savoir plus...reconnaitre la personnalité juridique et les droits du Fleuve Saint - Laurent 12.2 Autorisation de participation à la démarche « En Montérégie, on bouge! » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions déposées dans...
En savoir plus...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Gigu ère 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de cont...
En savoir plus...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
En savoir plus