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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ET NOUS Considérant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme E...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICE AVEC LE COMITÉ ORGANISATEUR DE LA FÊTE NATIONALE DU QUÉBEC Considérant la politique d’attribution d'aide financière; Considérant que le programme de support financier par entente de se...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...2022 -03 -054 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA MAISON DE LA FAMILLE JOLI -COEUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ctions des responsables 2 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de r...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire adopté en février 2008 où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme M...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...e service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier -Richard 17.2 Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et fr...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...l'alimentation en eau potable, appel d'offres 2020 -HYG - 01 14. Service incendie 14.1 Adoption d'une politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Contrecœur 15. Com...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de prép...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ion de signature d'une entente de services avec la Maison de la Famille Joli -Coeur 2020 -2021 11.2 Adoption de la politique culturelle de la Ville de Contrecoeur 11.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construc...
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Séance du 4 février 2020
...c GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier - Richard 17.2 Adoption d'une politique de sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et f...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...PÉCAUDY Considérant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme L...
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Le Noblet, édition avril 2022
...lexion quant à\ l’adaptation des grilles d’analyse de l’outil. En parallèle, la norme mettra en commun les divers plans et politiques de la Ville de Contrecœur, tels que le Plan d’action en développement durable, le Plan d’action pour la réductio...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ste à temps partiel Les conditions de travail pour occuper ce poste sont actuellement régies par la « Politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Cont recœur » en vigueur. 10 •...
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Calendrier municipal 2023
...té Téléphone : 450 587-5901, poste 238 Courriel : activites.biblio@ville.contrecoeur.qc.ca Horaire de la bibliothèque, politiques et règlements au ville.contrecoeur.qc.ca Dans un décor accueillant et dynamique, la bibliothèque met à la dispos...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...ent situé au 6440, route Marie-Victorin. Pour faire suite à cette découverte et pour concorder avec les objectifs de notre politique culturelle, cinq jours de fouilles supplémentaires ont eu lieu entre le 6 et le \ 12 septembre 2022. Artefacts e...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...intenir l’ordre et le décorum lors de la période de questions des séances du conseil municipal; Considérant la politique d’intervention des citoyens lors des séances régulières du conseil municipal, adoptée le 20 nov embre 19...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...construction proposés sa tisf ait aux cinq (5) cr itèr es su ivants e n vue de respecter les o bjectifs de la Politique provincia le en matière de séc urité publique et d e protection de l’env ironnem en t : SADR Art...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ns de travail selon les modalités prévues pour la fonction, à savoir la classe 9*, premier échelon, selon les politiques en vigueur, et de signer tous documents permettant de r éaliser cette embauche. ADOPTÉE 2023 -...
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Le Noblet, édition avril 2023
...ant, un permis pourra être délivré. Sécurité civile Quel est le rôle du citoyen lorsque l’on parle de sécurité civile? La Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024 s’appuie\ sur deux fondements très importants. L’un d’eux est le principe...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...l’inauguration des nouveaux modules et le lancement, à la Maison de la Famille Joli-Cœur, du plan d’action 2022-2024 de la Politique des familles et des aînés. Par ces activités animées et rassembleuses organisées, la Ville crée des environnement...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. Gestion du personnel 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés ca dres de la Ville de Contrecoeur 9.2 Embauche...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...1 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 mars 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Adoption de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés -cadres de la Ville de Contrecœur 9.2 Em...
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