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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICE AVEC L'ORGANISME SOCCER MINEUR CONTRECŒUR POUR L'ANNÉE 2020 Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...9.1 Modification d e la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cadres de la Ville de Contrecœur 9.3 Embauche de personnel à titre de prépos...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...vons fait des consultations publiques, pour l’aménagement du parc Amable -Marion et pour l’é laboration de la politique des familles et des ainées et dans les 2 cas, l’aménagement de modules d’entrainement a été demandé par les cit...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Considérant que la Ville de Contrecœur souhaite réaliser un plan d'action de 3 ans à la suite de l'élaboration de sa politique culturelle afin d’améliorer l’offre culturelle et favoriser le développement culturel, social et communautai...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...PÉCAUDY Considérant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme L...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 7 février 2024 8. Gestion du personnel 8.1 Adoption - Politique sur le droit à la déconnexion 8.2 Nomination - Chef de division - gestion des actifs - Service des tr...
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Séance du 2 février 2021
...ignature d'une entente de services avec la Maison de la Famille Joli -Coeur 2020 -2021 11.2 Adoption de la politique culturelle de la Ville de Contrecœur 11.3 Autorisation de sign ature d'une entente de services ave...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...bil ité d’assurer l’exploitation des services de transport collectif sur le territoire de l’ARTM, et que la politique de financement de l’ARTM prévoit les modalités de financement des services par les municipalités dess...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...nt lorsque les situations rencontrées ne sont pas explicitement prévues dans le présent code ou par les diff érentes politiques de la municipalité. 1) L’intégrité Tout membre valorise l’honnêteté, la rigueur et la justice....
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommaire des permis de constr...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...10 -284 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICES AVEC LA MAISON DES JEUNES DE CONTRECŒUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...ET NOUS Considérant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme E...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...DE SIGNATURE D'UNE ENTENTE DE SERVICE AVEC LE COMITÉ ORGANISATEUR DE LA FÊTE NATIONALE DU QUÉBEC Considérant la politique d’attribution d'aide financière; Considérant que le programme de support financier par entente de se...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...2022 -03 -054 VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIÈRE À LA MAISON DE LA FAMILLE JOLI -COEUR Considérant la politique d’attribution des aides financières du conseil municipal; Considérant le programme de support financier...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7. RÈGLEMENT 7.1 Adop tion du...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ctions des responsables 2 7.7 Adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2018 adoptant la politique d'achat afin d'ajuster le montant minimal pour une demande de prix 7.8 Adoption du projet de r...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ant le cadre d’intervention municipale en matière de vie communautaire adopté en février 2008 où l’on retrouve la politique de reconnaissance des organismes; Considérant la demande de reconnaissance effectuée par l’organisme M...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...e service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier -Richard 17.2 Adoption d'une politique d e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et fr...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...l'alimentation en eau potable, appel d'offres 2020 -HYG - 01 14. Service incendie 14.1 Adoption d'une politique de traitement des pompiers et officiers du Service de sécurité incendie de Contrecœur 15. Com...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...9.1 Modification de la structure organisationnelle de certains postes cadres 9.2 Modification de l'annexe C de la politique de rémunération des employés cad res de la Ville de Contrecoeur 9.3 Embauche de personnel à titre de prép...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ion de signature d'une entente de services avec la Maison de la Famille Joli -Coeur 2020 -2021 11.2 Adoption de la politique culturelle de la Ville de Contrecoeur 11.3 Autorisation de signature d'une entente de services avec...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...et d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d'aide technique pour la tenue du Championnat québécois de cyclisme 10.3 Adoption du plan d'action de la Politique des familles et des aînés 2022 -2024 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construc...
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Calendrier municipal 2022
...nos familles et de nos personnes aînées La Ville de Contrecœur a présenté en 2021 le plan d’action 2022-2024 de sa Politique des familles et des aînés dans une perspective d’amélioration de la qualité de vie et du mieux- être de sa popul...
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Séance du 12 janvier 2021
...it effective à compter du 1 er janvier 2021; Que le salaire de Mme Bou chard soit fixé à la classe 9, échelon 1 de la Politique de rémunération et des avantages sociaux des employés cadres. 8 ADOPTÉE DÉPÔT DU RAPPORT DES...
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