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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...e la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. 1 CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...ce ouverte à 19 h 30. La présente séance est filmée. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2025 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse d...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...portives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur 10.3 Reno uvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financièr...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...liaire « Les Sentiers Boisés de Contrecœur » 20. SUJETS DIVERS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS 22. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 23. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...sation de passage sur le lot 4 812 903 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de la Communauté métropolitaine de Montréal 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...urnuméraire aux Services techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au com...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION 1 Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...unicipale pour la protection de l'enfant 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSE IL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...mmission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le reg roupement...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...s de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 25. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...s le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribu...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...yclage à l'école des Cœur s-Vaillants 18. Sujets divers 19. Période de questions 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance 19 h Séance de consultation publique − Approbation d'u...
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Séance du 2 février 2021
...ofessionnels en ingénierie et en architecture 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...aux Services techniques, Division des travaux publics 10. Loisir et culture 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicit...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...nisme Les Événements Diable au coeur pour l'organisation du festiv al Les Diableries 2022 10.2 Nomination des membres du comité consultatif en culture, loisir et développement social 10.3 Versement d'une aide financière à la Ma...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...u procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suiven t. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...17. Administration générale 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre d...
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