312 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...enant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du rè...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de l a séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...financière pour le supporter dans la réalisation de ses services pour l’année 2023 10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...i , sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...port de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le regroupement d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 12. Travaux publics 13....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.2 Demandes au gourvernement du Québec visant l'application du projet de loi 67 concer...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.2 Attribution d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du consei l 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...nt la séance. La séance ordinaire se tiendra au Centre multifonctionnel, en p résence des citoyens. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...t Les Faubourgs du Majestueux 17.6 Modification de la résolution 2017 -11 -339 i ntitulée : désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 17.7 Modification du lieu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...sera publié sur l e site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...sera publié sur le site internet de la Ville dans les j ours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...dans le cadre du PIIA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...i, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...ns à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 12. TRAVAUX PUBLICS 2 13. ASSAINI...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent . 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...du conseil municipal pour l'année 2023 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
En savoir plus