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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...E QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur l es permis et certificats...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...2023 -09 -213 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsi...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 5 SEPTEMBRE 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouvertur...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...t. Le mode de vie récréatif est l’un des traits caractéristiques que nous souhaitons mettre davantage en évidence. Ce beau projet s’inscrit dans cette démarche en plus de respecter les objectifs de la Politique des familles et des aînés ainsi que...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...E DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis d e motion et dépôt de projet de règlement numéro 1308 -2023 modifiant le règlement 919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 15 AOÛT 2023 À 19 H O rdre du jour ** Veuillez noter que ceci constitue un projet. Des ajouts et des retraits peuvent avoir lieu séance tenante ** 1. Ouverture de la séance et mot d'ouvertu...
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Le Noblet, édition avril 2025
...hers concitoyens ! Contrecœur tournée vers l’avenir Alors que Contrecœur se distingue par l’ampleur et la diversité de ses projets, nous veillons à ce que notre ville demeure un lieu où la nature et la croissance coexistent en harmonie. Notre d...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement numéro 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujett...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...istère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de m otion et dépôt de projet de règlement 1307 -2023 de type parapluie décrétant l’acquisition d’immeubles et de terrains assujettis au...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...E DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Av is de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la...
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Actualités
Culture C annonce sa nouvelle exposition : La circulation des idées
...ches esthétiques. Parallèlement à sa pratique artistique son parcours est jalonné d’années d’enseignement, d’animation et de projets pour promouvoir l’accessibilité à la culture et faire rayonner des artistes de différentes disciplines. ...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ttre un permis ou un certificat lorsque; a) les renseignements fournis ne permettent pas de déterminer si le projet est conforme aux règlements d’urbanisme; b) les renseignements et documents fournis sont inexacts ou e...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...E DES AFFAIRES MUNIC IPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 -2018 concernant la tarification de certains biens, service...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...Grille des spécifications, zone C6-18 - Normes spécifiques : o La demande propose un seul bâtiment, alors que les projets intégrés sont obligatoires dans cette zone; o La demande propose un bâtiment d'une largeur de 11,6 mètres, alor...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024
...ursés au XX décembre 2024 7.2 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. Gestion du personnel 9. Loisir et culture 10. Urbanisme...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogea...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 4...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montan...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux sign...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...ansparence que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la constr...
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