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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...NISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dé...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlem...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion et dépôt du projet de règ...
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Séance de consultation publique - Dérogation mineure - DM-2024-171
...otes , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères – Projet Cité 3000 QUE l’objet de la demande vise à déroger au règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h 30
...l'année 2025 7. FINANCES 7.1 Reddition de comptes pour le Programme d'aide à la voirie locale - Volet Projets particuliers d'amélioration 8. GESTION DU PERSONNEL 9. LOISIR ET CULTURE 10. URBANISME...
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Séance extraordinaire du 10 décembre 2024 à 19 h
...4 -12 -271 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil municipal ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance extraordinaire. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsie...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...r financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'ha...
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Le Noblet, édition avril 2024
...yennes et des citoyens de notre ville utilisent les services de l’Hôpital Pierre-Boucher, nous offrons notre plein appui au projet d’agrandissement de ce centre hospitalier. Enfin, un pôle santé est maintenant accessible grâce à la Coopérative de...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plu...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne i...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...u ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1300 -2023 modifiant le règlement 1111 - 2018 concernant la tarification de certains biens,...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...particulières aux unités mobiles de restauration dans la zone C3 -48 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...r le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 5 octobre 2021. Considérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...revenus égaux aux dép enses qui y figurent; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 7 dé...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...2022 26 316 700 $ 2023 2 986 150 $ 2024 Réserve d’eau potable Honoraires pour la nouvelle caserne Continuité du projet CITÉ 3000 Plan d’intervention des infrastructures (priorisation) INVESTISSEMENTS 2022 1 2 3 4 INVESTISSEME...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...n pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifo...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règ...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifi ant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...un montant de 550 000 $; Considérant que l’avis de motion du présent règlement a été dûment donné et que le projet de règlement a ét é déposé par le conseiller monsieur Dominique Doyon lors de la séance ordinaire du conseil le 7...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...onstruction émis pour le mois d'août 11.2 Résolution finale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoin...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...t diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la ge stion contractuelle, afin de le mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1236 -2021 modifiant les grilles...
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...pour financer des travaux de réhabilitation d'une conduite d'égout par chemisage. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé. 2021 -06 -192 AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN CONTRAT D'EMBAUCHE D'UN CONTREMAÎTRE...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre 7.6 Adoption du projet de règlement 1233 -2021 modifiant le plan de zonage à l'ann exe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'int...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...un programme de subvention pour l'acquisition de barils de récupération d'eau de pluie 7.3 Adoption du second projet de règ lement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et aux annexes « A...
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