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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...022 et 2023 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1211 -2020 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2021 6.4 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1212 -2020 modifiant cert...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...au sein du conseil d'administration du Comité ZIP des Seigneuries 17.5 Opinion sur la demande d'exemption de taxes municipales de la Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 17.6 Autorisation de signature d'une entente relative à l'opér...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ativement au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, la Ville approprie à même ses revenus de taxe générale prévus au budget annuel. ADOPTÉE 2020 -09 -237 RÉSOLUTION POUR AFFECTER UNE PARTIE DU SURPLUS...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...a liste des comptes à payer au 2 juillet 2020 1 8.2 Annulation de la procédure de vente pour non -paiement des taxes municipales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...24 et 2025 6.4 Avis de motion et dépôt du projet d e règlement 1283 -2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1284 -2022 modifiant l'anne...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Contributions à des organismes et à des programmes n Affectation des surplus REVENUS Prévision des revenus 2023 2022 Taxes 16 716 558 $ 15 779 995 $ Paiement tenant lieu de taxes 269 994 $ 219 425 $ Services rendus 577 239 $ 728 832 $ I...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...e paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...ion contractuelle 5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1344 -2024 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2025 6. R ÈGLEMENT 7. F INANCES 7.1 Adoption de la liste des déboursés au 30 nov...
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Le Noblet, édition avril 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Séance extraordinaire du 15 avril 2024
...emprunt 1270 -2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s'élève à 13 176 000,00 $ (plus les taxes applicables); CONSIDÉRANT QU 'une séance publique d’ouverture de soumissions a eu lieu à la mairie de la Ville l...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...iliser ces biens ou services ou bénéficier de ces activités. Le montant relatif à un permis, à une licence, à une taxe spéciale, à un tarif pour la fourniture de biens et de services et à un autre frais est exigible au moment de la deman...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ANT QU 'à la suite d‱une réévaluation des coûts, le conseil municipal a convenu de retirer les coûts des frais annuels de taxes des services commerciaux relatif à la taxe d'eau et la taxe des gestion des matières résiduelles; EN CONSÉQUE...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...- Réalisation d'échiquiers 2 17.5 Position de la Ville de Contrecoeur concernant la hausse des coûts de la taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenades de la CMM 18. RETOUR SUR LA PÉRIODE DE QUESTIONS DE LA DERNIÈ...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...t Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même famille...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...ssance Dépenses par objetPrévision des revenus 2025 2024 Ta x e s 19 640 080 $ 18 992 733 $ Paiement tenant lieu de taxes 352 450 $276 431 $ Services rendus 886 680 $ 735 011 $ Imposition de droits 1 695 000 $1 406 000 $ Amendes, pénal...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...doption de la liste des comptes à payer au 18 janvier 2024 1 8.2 Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - Ordonnance du conseil 8.3 Instruction à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de...
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Calendrier municipal 2025
...17 18 19 20 Journée mondiale de la justice sociale 21 22 23 24 1re échéance de versement des taxes 25 26 27 28 Dimanche LundiMardiMercredi JeudiVendredi Samedi INFORMATION Activités à la Ville de Contre...
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Avis public d'entrée en vigueur du règlement 1344-2024 concernant l'imposition de taxes pour l'année 2025
AVIS PUBLIC ENTRÉE EN VIGUEUR RÈGLEMENT 1344 -2024 CONCERNANT L’IMPOSITION DE TAXES POUR L’ANNÉE 2025 AVIS PUBLIC est par la présente donné que le règlement ci -haut mentionné a été adopté lors de la séance extraordinaire du...
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Le Noblet, édition avril 2025
...e paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une même fami...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...Service lois ir et culture; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) offres de services aux mo ntants suivants taxes incluses : - Tessier Récréo-Parc inc. 73 246,19 $ - Atmophäre inc. 80 182,79 $ - Les industries Simexco...
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Vente pour non-paiement de taxes - 2e avis public
...oute Marie -Victorin, Verchères, LE LUNDI 2 JUIN 202 5, à 10 HEURES de l’avant -midi, pour défaut de paiement des taxes et cotisations municipales, scolaires, spéciales, intérêts accrus et charges, à moins que le tout n’ait été payé av...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...vice d’as sainissement des eaux; CONSIDÉRANT la réception de trois (3) offres de services aux mo ntants suivants taxes incluses : Co -Ref ltée 25 294,50 $ Navada ltée 82 782,00 $ Philémon Courchesne Industries inc. 86 562...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1313 -2023 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2024 6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du...
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Projet de règlement 1320-2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments municipaux
...isé à exécuter des travaux dans certains bâtiments municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...é à exécuter des travaux dans certains parcs municipaux , selon l’estimé du responsable du projet , incluant les taxes nettes et les imprévus, l esquels font partie intégrante du présent règlement comme annexe « A ». ARTICLE 3...
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