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Le Noblet, édition avril 2023
...e la caserne incendie ainsi que du foyer pour personnes aînées. • La fusion des deux paroisses de Contrecœur en 1976. • L’acquisition des terrains du parc Cartier-Richard et la Maison Lenoblet-Du Plessis. • L’achat et le développement de terrains...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...$ par participant Ce cours de yoga permet aux personnes de 50 ans et plus d’augmenter leur vitalité, leur souplesse et d’acquérir un meilleur équilibre. Dans le respect du corps de chacun(e), des postures simples seront exécutées visant à soula...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...15. SERVICE INCENDIE 2 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Acquisition d'une servitude de drainage et d’écoulement des eaux sur une partie du lot 5 513 017, situé sur la route Mar...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...gramme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une demande de subve...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour l'acquisition d'un véhicule électrique 8.5 Ver sement d'une partie de la réserve destinée au projet de traite...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...s 2020 -TP -15 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 14.1 Attribution de contrat pour l'acquisition d'habits de protection contre l'incendie, appel d'offres 2020 -INC -04 15. Communication 16....
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...pales 8.3 Utilisation de la réserve financière destinée aux projets touchant la jeunesse et les aînés pour avoir acquis des modules de jeux au parc Jean -Louis -De La Corne 9. Gestion du personnel 9.1 Embauche d'une sta...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...de signatu re d'un mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville pour procéder à un appel d'offres public en vue d'acquérir un système de radiocommunication 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente à intervenir...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...ltatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa inissement des eaux 13.1 Attribution de contrat pour l'acquisition de produits chimiques, appel d'offres 2019 -HYG -06 14. Service incendie 15. Communication 16....
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...ue elle aussi de la Stratégie maritime; Considérant que l’Administration portuaire de Montréal a fait une offre pour acquérir le lot 6 368 719 au montant de 15 300 $; Considérant que Sa Majesté la Reine du c hef du Canada procédera à l’...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...939 -2012, identifiés à l’annexe de la façon suivante : 1. par l’ajout d’une disposition prévoyant qu’aux fins d’acquitter une partie de la dépense, la Munici palité affecte de son fonds général la somme indiquée sous la colonne « Fo...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...Et est -ce que la Ville l'a vendu pour 50 000 $? Réponse de la mairesse : l'immeuble situé au 4945, rue Legendre a été acquis pour 325 000 $. La Ville n'a jamais vendu cet immeuble par la suite, elle demeure toujours la propriét...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...le même dossier y a t'il eu d'autres lieux étudiés ou recommandé pour ce projet ? Réponse du conseil municipal : L’acquisition du terrain a été réalisé au montant de 941 941,19 $ . 24 Au Programme triennal en immobilisations ( PT...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...le numéro DM -2022 -009; Considérant que l’immeuble concerné a fait l’objet d’une reconnaissance d’un droit acquis résidentiel sur une superficie de 0,5 hectare en vertu de la Loi sur la protection du territoire agricole et de...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...aux sommes budgétées; 9. Réviser dès maintenant la Loi sur l’expropriation pour permettre aux municipalités d’acquérir des immeubles dans le cadre de projets de logements sociaux et abordables; 10. Élargir le droit de préemption...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...us demeurons dans un processus d’amélioration continue pour répondre adéquatement à celle -ci et nous avons fait l’acquisition d’équipement approprié qui nous permettra d’améliorer la qualité de nos diffusions. Sujet : Sécurité au...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...à proximité d’un axe de rabatt ement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouv...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...tifonctionnel et des fontaines d'eau dans diff érents parcs 9.7 Utilisation de la réserve foncière pour financer l'acquisition d'un immeuble 9.8 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...OD), à proximité d’un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouve...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...OD), à proximité d’un axe de rabattement, tel que l’autoroute 30; Considérant que la Ville de Contrecœur vise l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouv...
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Séance du 7 janvier 2020
...f d'urbanisme 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EA UX 14.1 Attribution de contrat pour l'acquisition de produits chimiques, appel d'offres 2019 -HYG -06 15. SERVICE INCENDIE 16. COMMUNICATION...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...les ou jusqu’à ce que toutes l es réclamations rapportées soient complètement réglées ou que la prescription soit acquise ou ait été reconnue comme telle par un tribunal pour toutes les réclamations couvertes par les polices é...
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Le Noblet, édition avril 2022
...aux animaux sur le territoire. Il est de l’obligation des propriétaires d’enregistrer leur ani\ mal dans les 30 jours de l’acquisition, de renouveler annuellement l’enregistrement de chaque animal avant son échéance et d’acquitter les frais annue...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...de dérogation mineure pour le 4010, rue des Patriotes 12.4 Demande de dérogation mineure pour le 610 à 650, rue Jacques 12.5 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victorin 12.6 Demande de certificat d...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...plus retenir les services fournis par la MRC, et ce, à compter du 1 er janvier 2023; Considérant que la MRC a acquis au fil des années de service du matériel destiné à répondre aux besoins que requéraient les tâches du pré...
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