272 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...ns sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Règlement A -109 concernant à la tarification de certains biens, services et activités de la Ville 5.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 2026...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. A VIS DE MOTION 5.1 Règlement A-104 relatif à la circulation des camions et des véhicules- outils 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Second projet - Règlement U-100 relatif au zona...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2026
Vo l u m e 3 6 .1 Janvier 2026 SÉCURITÉ INCENDIE La nouvelle caserne de sécurité incendie de Contrecœur inaugurée VIE MUNICIPALE Nouveau conseil municipal et budget 2026 Sortez tuques et mitaines ! PARCS ET ESPACES BLANCS PHOTO : CAROL...
En savoir plus -
Documents
Demande de démolition - 8806, route Marie-Victorin
...te Marie-Victorin, afin de statuer sur la demande concernant l’immeuble suivant : 8806, route Marie-Victorin, lot 5 791 048, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères Toute personne souhaitant s’opposer à la démolition dudit i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...Maud Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur le c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...t -Antoine 8. Finances 8.1 Dépôt liste des déboursés – Décembre 2025 8.2 Nomination d’un vérificateur financier 9. Gestion du personnel 9.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel 10. Loisir...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...d Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur l...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...d Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur l...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...d Allaire Madame la conseillère, Maggy Bissonnette Madame la conseillère, Manon Handfield Madame la conseillère, Catherine Rondeau Monsieur le conseiller, Claude Dansereau Monsieur le conseiller, Stéphane Desrosiers Monsieur l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 février 2026
...de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur afin d’y insérer les tarifs des camps de jour 2026...
En savoir plus -
Documents
Approbation référendaire - Règlement E-107
...un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité , carte d’assurance -maladie, permis de conduire , passeport , certificat de statut d’Indien ou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2026
...r p rojet de Règlement U -101 – Contrôle intérimaire relatif au secteur industriel 6.3 Dépôt – Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter – Règlement E -107 – Décrétan...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...tion - Contrat d'embauche d'un emploi étudiant - Service de l'urbanisme et de l'environnement 9.4 Modification de l'organigramme - Création d'un poste de conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs 7.2 Adoption du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...ntation et d'intégration architecturale (PIIA) - PIIA 2023 -080 - 4724, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 984 Cadatre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Autorisation - Demande de plan d'implantation e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...rimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Adoption du règlement 1244 -2022 modifiant cer...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...Corporation des fêtes du 350 e anniversaire de Contrecœur 10.2 Autorisation de signature d'une entente pour la location des plateaux de la Colonie de vacances des Grèves pour la tenue du camp de jour 2020 10.3 Autorisation de sig...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...0 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Désignation d’un acte comme prioritaire – Adoption des règlem...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...18 H 30 ordre du jour 1. Ouverture de la séance 2. Constatation de la régularité de l'avis de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Report des versements des mois d'avril et mai 2020 du compte de taxes mu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...inancer des travaux dans différents bâtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7.4 Adoption du projet de règlement 1194 -2020 concernant la division du territoire de la Ville...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...r des travaux dans différents bâtiments de la ville et des honoraires professionnels pour une étude touchant la caserne incendie 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 31 janvier 2020...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlem...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...nt participé aux 55e Jeux du Québec 11.4 Autorisation de fermeture de rue et aide technique pour l'organisation du Canard'O 12. URBANISME 12.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juillet...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...de l'Office municipal d'habitation de Marguerite -D'Youville 8.3 Nomination des signataires des opérations bancaires pour et au nom de la Ville de Contrecœur et abrogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...7.3 Adoption du règlement 1259 -2022 modifiant l'article 40 du règlement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'...
En savoir plus