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Séance du 2 juin 2020
...t de Contrecœur de Monsieur Claude Chrétien; Considérant que M. Chrétien a été, en 1994, l’un des membres fondateurs de la Fondation du Centre d’accueil de Contrecœur; Considérant sa grande implication avec la Fondation...
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Séance du 14 avril 2020
...e dépôt d’un projet de lotissement préliminaire (révision 09) , produit par monsieur Vital Roy, arpenteur -géomètre, en date du 3 avril 2020 sous la minute 40574 ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement...
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Séance du 7 avril 2020
...cipal; Considérant qu'il y a lieu de reporter la mise en vente pour défaut de paiement des taxes à une date ultérieure à fixer. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel Appuyé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau...
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Séance du 10 mars 2020
...s dimensions des terrains et leurs superficies, produit par monsieur Michel Dansereau, arpenteur -géomètre, en date du 14 janvier 2020; Cons idérant que l’opération cadastrale projetée prévoit la subdivision du lot 5 025 064...
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Séance du 7 janvier 2020
...est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur Steve Hamel Et résolu unanimement : De mandater monsieur Félix Laporte, directeur du Service administration, trésorerie et ressources humaines, pour enché...
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Séance du 12 janvier 2021
...é par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : Monsieur André Gosselin Et résolu unanimement : 7 De mandater madame Mylène Rioux, assistante -greffière, pour enchérir au nom de la Ville de Contrecœur lors de la vente dans les...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...disponibles sur notre site Internet au ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Ordres du jour et procès-verbaux. Voici les dates des prochaines séances ordinaires de votre conseil mun\ icipal : • Mardi 6 septembre 2022 • Mardi 1 er novembre 20...
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Le Noblet, édition avril 2022
...tes vite puisque la période d’inscription battra sous peu son plein et la capacité de dons pourrait être atteinte avant la date limite tout comme l’an dernier. Le 5 juin prochain, lors de la Journée de l’environnement, vous recevrez votre arbre...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...isponibles sur notre s\ ite Internet à ville.contrecoeur.qc.ca dans la section Ordres du jour et procès- verbaux. Voici les dates des séances ordinaires de votre conseil cette année\ : Veuillez prendre note qu’en raison de la COVID-19 des mesure...
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Calendrier municipal 2022
...municipal de Contrecœur se tiennent le 1 er mardi de chaque mois, sauf pour les mois de mars et d’août. Consultez les dates des séances publiques, les ordres du jour et les procès-verbaux sur notre site Internet ville.contrecoeur.qc.ca. Vo...
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Grille des usages et normes – Zones rurales (RU)
...Superficie minimale (m2) 1 500 (3) Superficie minimale (m2) - Terrain de coinDIVERSPIIANotes particulières (7) NO. RÈGL. DATE (1) 884-2-2010 10-01-2011 (2)(3)(5) (6) (7) ZONE : RU1-145 GRILLES DES USAGES ET DES NORMES USAGES PER...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...Modifications incluses dans ce document Numéro de règlement Articles, Grilles et Annexes Avis de motion Date d’entrée en vigueur 885 -1-2010 Articles 17 et 40 4 octobre 2010 10 décembre 2010 900 -1-2011 Arti...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Terrain de coin DIVERS PIIA i i i i i i Projets intégrés (6) Notes particulières (4) (5) (2) (2) (2) (2) (2) NO. RÈGL. DATE (1) 1144-2018 21-02-2019 (2) 1239-2021 20-01-2022 (3) (4) (5) (6) 1260-2022 03-05-2022 L'implantation au so...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...Trésorière et chef de la Division comptabilité et approvisionnement 05 -juil -22 Date
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...Contrecœur soit adjugée à la firme VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. Que demande soit faite à ces derniers de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscrip tion en compte de cette émission. Que CDS agiss...
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Séance du 2 février 2021
...l’excellent rendement d’Audrey Bourgeois au poste d’animatrice en chef lors de l’été 2020; Considérant les trois candidates passées en entrevue dont Mélody Loiselle qui cumule 3 ans d'expérience, qu i connait le fonctionnement du camp...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...2° une preuve de propriété de l’immeuble; 3° une copie du certificat d’autorisation d’abattage d’arbre; 4° la date à laquelle les travaux d’abattage ont été effectués; 5° le nombre de frênes abattus; 6° le diamètre du...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...jet. On a ttendait la subvention des gouvernements depuis 5 ans. On a finalement obtenu la subvention . Le c halet date de 19 71. Va servir à la FADOQ également pas seulement pour les utilisateurs de la piscine. Réponse...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...cès -verbal s’apprêtait à débourser des fonds pour débuter le projet, pourquoi la ville n’a pas tout simplement retardé la date limite prévue à l’entente et ainsi rassurer l’institution financière? Réponse du conseil municipal : Comme l...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...tion de la rue Saint -Antoine, doit être terminée au plus tard à la fin de la troisième année civile à compter de la date de la lettre d’annonce du ministre; Considérant que les travaux réalisés ou les frais inhérents sont admissibles...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...oposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Madame Karine Messier Et résolu unanimement : De mandater madame Amélie Champigny, trésorière et chef de la Division comptabilité et approvisionnement, pour enché...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...Considérant l'affichage interne et la candidature de Mme Noël -Allard; 12 Considérant l'excellent rendement de la candidate et la recommandation du directeur du Service d es communications. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...à compter de la fin juin; Considérant la recommandation favorable du directeur du Service de sécurité incendie en date du 30 mai 2022. Il est proposé par : Monsieur Pierre Bélisle Appuyé par : Madame Maggy Bissonnette...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...des parties; Considérant que les parties souhaitent modifier l’article 7.1 de l’entente afin de reporter la date de fin de l’entente; Considérant que les parties souhaitent modifier l’article 10.1 de l’entente afin d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...ernant la politique en matière de variations budgétaires; CONSIDÉRANT le désir de mettre à jour cette politique qui date de 2012; CONSIDÉRANT le besoin d’arrimer la politique des variations budgétaires de la Ville de Con...
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