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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ment 7.1 Dépôt du certificat établissant le résultat de la procédure d'e nregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d'emprunt 1201 -2020 7.2 Adoption du règlement 1200 -2020 modifiant le règlement...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...17. Administration générale 17.1 Modification de l'organigramme de l'organisation municipale de sécurit é civile 17.2 Attribution de contrat de mutuelle de prévention avec la compagnie Novo SST pour les années 20...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...lement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’obj et d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Madame Karine Messier Et rés...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...prié . Réponse de Karine M essier : Je suis d’accord . Les coût s ont beauco up augmenté. On a eu des choix difficiles à faire. Réponse de M aggy Bissonnette : Je suis d’accor d. On a fait des recherches dans d’autres villes, o...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...èglement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par : Monsieu r Pierre Bélisle Et résolu u...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ncernés les groupes d’usages liés aux industries de haute technologie, aux industries légères, aux commerces de l’automobile et aux commerces de faible et forte nuisance, tel que déj à autorisé aux abords d’une partie de la montée de...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ncernés les groupes d’usages liés aux industries de ha ute technologie, aux industries légères, aux commerces de l’automobile et aux commerces de faible et forte nuisance, tel que déjà autorisé aux abords d’une partie de la montée de la...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...oncernés les groupes d’usages liés aux industries de haute technologie, aux industries légères, aux commerces de l’automobile et aux commerces de faible et forte nuisance, tel que déjà autorisé aux abords d’une partie de la montée de la...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...v; Considérant l’appel d’offres 2021 -HYG -01; Considérant que la procédure d’approbation des p ersonnes habiles à voter n’est pas requise en vertu de l’article 556, alinéa 3 de la Loi sur les cités et villes, p...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ntre la rue de la Pinière et la montée Lapierre, devront être complètement fermées à la circulation automobile de manière temporaire pendant le passage du peloton cycliste et que la ville de Contrecœur fait pa rtie...
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Séance du 7 avril 2020
...ons de pieds carrés dans un sect eur boisé au cœur de la ville et qui permettra aux citoyens de jouir d’un parc naturel facilement accessible pour tous. Considérant la proposition de nommer les sentiers du parc Barbe -Denys -De La Trinité «...
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Séance du 9 mars 2021
...ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 14.1 Autorisation de signature d'une entente avec l'organisme VIGILE pour des services professionnels destinés au personnel du Service de sécurité incendie de Contrecœur 15....
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Séance du 10 mars 2020
...e 2020; Considérant que c’est la 6 e édition du défi « Mo i pour Toi » et que les profits iront à la Fondation des Étoiles qui fait de la recherche sur les maladies infantiles; Considérant l’envergure de cette organisation qui est...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...de sur l’immeuble Un avis doit être affiché sur l’immeuble visé par la demande de démolition. Cet avis doit être facilement visible par les passants. L’avis doit être affiché durant toute la période pendant laquelle une personne peut s’o...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...glement est susceptible d’approbation référendaire et n’a fait l’objet d’aucune demande de la part des personnes habiles à voter. Il est proposé par : Monsieur Pierre -Olivier Roy Appuyé par : Monsieur Claude Bérard Et ré...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...18.4 Autorisation à l'Uni on des municipalités du Québec pour libérer le fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Varennes/Sainte -Julie pour la période du 1er décembre 2013 au 1er décembre 201...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...319 de la Loi sur les cités et villes qui prévoit que le conseil établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier des séances ordinaires pour cette année en fixant le jou r et l’heure du début de chacune. Il est...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ipal de manière qu’il soit en mesure de répondre à un appel d’urgence dans un délai de quinze (15) minutes, de son domicile jusqu'à la caserne de pompiers. ADOPTÉE 2022 -12 -323 ADOPTION D'UNE GRILLE D'ÉVALUATION POUR L'APP...
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Calendrier municipal 2023
...eur.qc.ca Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Le calendrier municipal est de retour avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioculturels offerts. (page 19) 22 Le retour de l’Opération Nez rouge C’est avec beauc...
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Séance du 4 février 2020
...17.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier - Richard 17.2 Adoption d'une politique de sécurité civile 17.3 Adoption...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...rs de droit devant les trib unaux de juridiction compétente ; 12° faire a u conseil, toute recommandation jugée utile relativement à toute matière prévue par les règlements d’urbanisme. ARTICLE 12 ADMINISTRATION L’a...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...46 MULTIFAMILIALE, CATÉGOR IE B (CLASSE 5) ................................ ........... 4-56 ARTICLE 47 MAISON MOBILE (CLASSE 6) ................................ ................................ ......... 4-56 SECTION 4 LE GROUPE C...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...é de la Ville Bonjour Considérant les coûts relié s au maintien de ce bâtiment. Considérant que le prix de l’huile à chauffage est très élevé et salé. Considérant qu’il semble très difficile et impossible de trouver une nouvelle v...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...t que le parc Antoine -Pécaudy est le plus achalandé tout au long de l’année et qu’il y a lieu d’y ajouter des toilettes publiques, une clôture de sécurité et un abri solaire aux jeux d’eau, ainsi que de remplacer les estrades;...
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