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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...PIIA développement du Moulin pour le 806, r ue des Huards 11.9 Demande de permis de construction d‱un garage isolé dans le cadre du PIIA développement du Moulin pour le 6030, rue des Pluviers 11.10 Modification de la résol...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1699, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur patrimonial po ur le 4733, route Marie -Victorin 11.7 Demande de permis d...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...suppléant pour les mois de mai à août 2021 17.6 Autorisation de signature du renouvellement de l'entente avec la Maison de la Famille Joli -Coeur pour le service de brigadiers scolaires pour la saison 2021 -2022 17.7 A...
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Séance du 9 mars 2021
...ment de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser, dans le cadre d'un projet de construction d'une habitation trifamiliale iso lée, l'aménagement d'une allée de circulation à double sens, desservant une entrée charretière existante, d‱une larg...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la rénovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase 2, appel d'offres 2022 -TP -09 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...N 18. BIBLIOTHÈQUE 19. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19.1 Autorisation de signa ture d'une entente avec la Maison de la Famille Joli - Coeur pour le service de brigadiers scolaires 2022 -2023 19.2 Autorisation de signature,...
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Séance du 12 janvier 2021
...n a les qualifications requises pour occuper un tel poste; Considérant qu'il serait opportun que le chef de Divison en poste puisse commencer la formation de son remplaçant. Il est proposé par : Monsieur Steve Hamel Appuy...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...tion du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814 744 11.7 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans le cadre du PIIA les Faubourgs du Majestueux pour le 1512, rue Jussaume 11.8 Demande de permis de cons...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...bec 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour la rénovation de la Maison Lenoblet -Du Plessis, phase 2, appel d'offres 2022 -TP -09 14. Assainissement des eaux 15. Service...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...11.7 Demande de dérogation mineure pour le 6913, route Marie -Victorin 11.8 Demande de permis de garage isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'appro...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...membres du comité consultatif en culture, loisir et développement social 10.3 Versement d'une aide financière à la Maison de la Famille Joli -Coeur 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis po...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 28 janvier 2022 8.2...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autor isation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. Règlement 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...l'association Chasse et Pêche de Contrecœur 11.5 Autorisation de sign ature d'une entente de service avec la Maison des jeunes de Contrecœur 12. Urbanisme 12.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis pour le...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...n de la bibliothèque 11. Loisir et culture 11.1 Autorisation de signature d'une entente de services avec la Maison des jeunes de Contrecœur 11.2 Autorisation de signature d'une entente avec Loisir et sport Montérégie pour l'u...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...adre du PIIA développement du Moulin pour le 806, rue des Huards 11.9 Demande de permis de construction d’un garage isolé dans le cadre du PIIA développement du Moulin pour le 6030, rue des Pluviers 12. Travaux publics 12.1 A...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...lacement de la directrice du Service de développement économique 17.6 Versement d'une commandite à la Maison des jeunes de Contrecœur pour l'organisation du Forum jeunesse 2020 17.7 Versement d'une commandite à l...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...Les Faubourgs du Majestueux pour le 1699, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur patri monial pour le 4733, route Marie -Victorin 11.7 Demande de permis de...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...Les Faubo urgs du Majestueux pour le 5755, rue Bourgchemin 10.10 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la rés...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...d'une commandite à la Coopérative de Solidarité -Santé de Contrecoeur pour la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...mande de déroga tion mineure pour le 5326, rue de Vignieu Page 2 de 2 11.4 Demande de permis de garage privé isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Demande d’approbat...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...isés de Contrecoeur pour le 1440, Jean -Mo reau -Desjordy 11.16 Demande d’approbation d’un permis d’abri d’auto isolé dans le cadre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1...
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Séance extraordinaire du 15 juin 2020
...rand Pécaudy afin de le convertir en logements pour aînés 5. Autorisation de signature d'une entente de terminaison d'emploi pour l'employé numéro 13 -0007 6. Période de questions 7. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...maire suppléant pour les mois de mai à août 2020 17.2 Autorisation de signature d’un protocole d’entente avec la Maison de la Famille Joli -Cœur visant la reconduction du programme des brigadiers scolaires pour l’année 2020 -2021 17...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...prochaine adoption du règlement 1193 -2020 empruntant au plus 167 000 $ pour financer des travaux de restauration à la Maison Lenoblet -Du Plessis 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1194 -2020 conc...
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