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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de stationnement aux véhicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...er le salaire horaire des étudiants 9.4 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture pour le remplacement d'un départ à la retraite 2 9.5 Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de mater...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...architecturaux et ne s’intègre pas avec l’agrandissement proposé et son bâtiment qu’elle dessert; Considérant que l’emplacement de la cheminée peut potentiellement nuire à l’usage et la jouissance de la cour arrière de l’immeuble voisin;...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...IS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1246 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 6.2 Avis de mo...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...nne Gaudet, à titre de technicienne en loisir, avec un statut de personne salariée surnuméraire, afin de remplacer un congé de maternité; Considérant les besoins croissants en termes de personnel pour ces 3 postes; Consi...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...s plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec u...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...RÉSOLUTION 2021 -11 -309 Considérant la résolution 2021 -11 -309 nommant les substitus à titre de signataires en remplacement de la mairesse, madame Maud Allaire; Considérant qu'il y a lieu de nommer également des substituts à titre de s...
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Le Noblet, édition septembre 2022
BULLETIN MUNICIPAL • VOLUME 32 • N O 3 www.ville.contrecoeur.qc.ca SEPTEMBRE 2022 Un panorama exceptionnel à la place François-De Sales-Gervais Un site enchanteur et rassembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre...
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Séance du 2 février 2021
...on au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICAT...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures comme la gl\ issade, les ronds de glace, la patinoire extérieure ou les sentiers de marche et de vélos à pn\ eus surdimensionnés. Découvrez toutes les activit...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...s tarifs 10. Adoption du règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et remplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 11. Adop...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...eront ajoutés à ceux existant à l’étape subséquente de révision architecturale (PIIA) : 1. Favoriser les déplacements actifs en prévoyant une aire de stationnement pour vélo pour visiteurs à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtimen...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...assurance responsabilité civile primaire. Considérant qu’un fonds de garantie d’une valeur de 649 992 $ fût mis en place afin de garantir ce fonds de garantie en responsabilité civile primair e et que la Ville de Contrecœur y a investi...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...es documents nécessaires à cette fin; De confirmer formellement l’engagement de la Ville de Contrecœur à mettre en place, dans un délai de trois (3) ans, les trois ( 3) engagements figurant audit dossier de candidature po...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...r résolution du Conseil. La durée du mandat de chaque membre du Comité est de un an et il est renouvelable. 15. Remplacement d’un membre Un membre du conseil qui cesse d’être membre du Comité avant la fin de son mandat,...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...léant pour les mois de mars à juin 2023 Page 3 de 3 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réaliser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la Ga...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...es com ptes de taxes municipales, sont liés à la propriété. À l’occasion d’un déménagement, ils doivent être laissés sur place. Lorsqu’un bac ayant été livré depuis plus de 10 ans, est brisé et non réparable, il est rempla...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...bâtiments pour l'année 2023 Description Montant Bâtiment technique de l'épuration Remplacer le réservoir à eau chaude 1 200 $ Bâtiment de la Capitainerie Remplacer les 2 douches 7 000 $...
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Projet de règlement 1286-2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009
...e de l’urbanisme et de l’environnement ». ARTICLE 2 Modi fication de l’article 14 comme suit : a) Remplacement, au 1 er alinéa, paragraphe 3 du terme « aux Services techniques » par le terme « au Service de l’urbanism...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ion et dépôt du projet de règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et re mplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. RÈGLEMENT...
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Calendrier municipal 2022
...| info@cabcontrecoeur.ca | www.cabcontrecoeur.ca Cercle de Fermières (272, rue de l’Église) L’association féminine met en place des activités visant l’amélioration des conditions de vie de la femme et de la famille, ainsi que la préservation et...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...l’alinéa 1 en remplaçant les mots « cinq (5) membres » par les mots « six (6) membres ». b) Remplacer le paragraphe E) par le texte suivant : « Le responsable des travaux publics et un contremaître ». ARTI...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...11. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1288 -2022 MODIFIANT L 'ARTICLE 1 DU RÈGLEMENT 1100 -2017 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 109 -80 CONCERNANT LA PERCEPTION D 'UN DROIT SUR LES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 12. ADOPTION DE...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...ajouter des toil ettes publiques, une clôture de sécurité et un abri solaire aux jeux d’eau, ainsi que de remplacer les estrades ; Considérant q ue le parc Henri -Lacroix sera un parc achalandé avec sa piste de pumptr...
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