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Séance du 2 juin 2020
...lors de la séance ordinaire du 10 mars 2020; Considérant l’arrêté ministériel 2020 -033 qui ordonne le remplacement de la consultation publique du présent règlement par une consultation écrite via un avis public paru...
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Séance du 7 avril 2020
...la Ville d e Contrecœur modifie les règlements identifiés à l’annexe de la façon suivante : 1. Par le remplacement des montants de la dépense ou de l’emprunt par les montants indiqués sous les colonnes « Nouveau montant de...
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Séance du 30 mars 2020
...el 2020 -008 daté du 22 mars 2020, faisant suite au décret 1172020, qui suspens toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait partie du processus décision...
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Séance du 10 mars 2020
...i porteront les ad resses 1843 à 1891, rue Dozois dépose une demande de permis de lotissement afin de remplacer les 7 lots vacants projetés sur la rue Dozois par 8 lots; Considérant q ue le projet déposé est situé dans un...
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Séance du 4 février 2020
...e sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et...
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Séance du 7 janvier 2020
...82 -2019 empruntant au plus 359 500 $ pour la préparation des plans et devis concernant le réaménagement de la place François - de Sales -Gervais 3 − Augmentation de la subvention de la taxe sur l’essence et de la cont...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...n règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJE...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...els plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Ville, est propice aux constructions avec une...
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Le Noblet, édition avril 2022
...s : marché du printemps, Semaine québécoise des familles, Journée de l’environnement, inauguration de la toute nouvelle place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j’en passe. Avez-vous votre carte d’embarquement po...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...anneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 17.3 Demande au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des muni...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...es de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...r et culture pour le rempl acement d'un départ à la retraite 9.5 Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution d...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus municipaux 6.2 Avi...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...17. Administration générale 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...vention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communica...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règleme...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ojet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -20...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ojet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des ét...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...tion du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses e...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...els plus denses près des commerces et services de proximité et des grands axes de transports; Considérant que l’emplacement des zones concernées, au centre de l’aire d’urbanisation de la Vi lle, est propice aux constructions avec un...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...2 -06 -177 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7 Autorisa...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un jour...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...- Tracy 18.7 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. SUJETS D...
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