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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ojet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -20...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...tion du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 6.2 Avis de mo...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...anneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 17.3 Demande au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des muni...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses e...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...2 -06 -177 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7 Autorisa...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un jour...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...- Tracy 18.7 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. SUJETS D...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de stationnement aux véhicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...er le salaire horaire des étudiants 9.4 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture pour le remplacement d'un départ à la retraite 2 9.5 Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de mater...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...architecturaux et ne s’intègre pas avec l’agrandissement proposé et son bâtiment qu’elle dessert; Considérant que l’emplacement de la cheminée peut potentiellement nuire à l’usage et la jouissance de la cour arrière de l’immeuble voisin;...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...IS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1246 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...des travaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public, afin de préciser l'emplacement du stationnement public. 2020 -07 -188 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1199 -2020 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...n règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJE...
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Séance du 7 avril 2020
...la Ville d e Contrecœur modifie les règlements identifiés à l’annexe de la façon suivante : 1. Par le remplacement des montants de la dépense ou de l’emprunt par les montants indiqués sous les colonnes « Nouveau montant de...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de mater nité - Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préven...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...Autorisation de renouvellement des b aux de location de terres agricoles 18.4 Autorisation de signature du remplacement du protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et le Parc Nautique Contrecoeur Inc. 18.5 V...
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Calendrier municipal 2023
...ent, nos interventions ont porté sur la valorisation de nos accès au majestueux fleuve Saint-Laurent. L’aménagement de la place François-De Sales-Gervais en est un vibrant exemple. Ce site enchanteur et rassembleur, qui offre un panorama ex...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...rim - Directeur des Services techniques 9.5 Nomination par intérim - Contremaître parcs et bâtiments - Remplacement d'un congé de paternité 9.6 Embauche - Personnel étudiant au titre de préposés des plateaux - Ser...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...5 Embauche - Concierge - Service des loisirs et de la Culture 9.6 Embauche - Agent aux communications, remplacement d'un congé de maternité - Service des communications et affaires publiques 9.7 Embauche - Préventi...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...et durée du mandat ................................ ................................ ..................... 6 15. Remplacement d’un membre ................................ ................................ ................................ .......
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ste de commis -comptable et secrétaire, avec le statut d’emploi de « PERSONNE SALARIÉE RÉGULIÈRE », madame Nancy Lacroix, et ce, conformément aux dispositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...léant pour les mois de mars à juin 2023 Page 3 de 3 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réaliser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la Ga...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...826 et 1165 et le plan Z01 -2016 de l’annexe B 8 mars 2016 26 août 2016 105 3-2016 Règlement 1053 -2017 remplacé par le 1080 -2017 à c ause d’une erreur de procédure 6 septembre 2016 11 novembre 2016 1055 -2016...
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