226 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...es de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...r et culture pour le rempl acement d'un départ à la retraite 9.5 Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de maternité 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...de convocation 3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...motion 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus municipaux 6.2 Avi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...17. Administration générale 17.1 Demande au ministère des Affaires municipales et de l'Habitation de mettre en place des mesures d'urgence pour contrer la problématique du logement 17.2 Autorisation de signature d'une entente...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...vention au Programme de gestion des actifs municipaux de la Fédération canadienne des municipalités pour la mise en place de la gestion des actifs à la Ville 13. Assainissement des eaux 14. Service incendie 15. Communica...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règleme...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...ojet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.2 Adoption du règlement 1207 -20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ojet d e règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des ét...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...anneur Maxi pour la vente de billets de stationnement des cases réservées aux véhicules avec remorque à bateau à la place François -De Sales -Gervais 17.3 Demande au gouvernement du Québec de surseoir à l'obligation des muni...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...nne Gaudet, à titre de technicienne en loisir, avec un statut de personne salariée surnuméraire, afin de remplacer un congé de maternité; Considérant les besoins croissants en termes de personnel pour ces 3 postes; Consi...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...e sécurité civile 17.3 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...2 -06 -177 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19.7 Autorisa...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ogation de la résolution 2021 -12 -327 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Ajustement du tarif de remboursement des déplacements 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur général 9.3 Embauche d'un jour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...- Tracy 18.7 Demande de financement au Programme d’aide financière pour les projets contribuant à la mise en place de la Trame verte et bleue sur le territoire métropolitain, phase 2 - Parc régional des Grèves 19. SUJETS D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de stationnement aux véhicule s avec remorque à bateau 18.4 Modification de la résolution 2019 -07 -254 afin de déplacer la tenue de la vente -débarras du mois de juin 2022 18.5 Demandes au ministère des Transports du Québec...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...er le salaire horaire des étudiants 9.4 Embauche d'un concierge au Service loisir et culture pour le remplacement d'un départ à la retraite 2 9.5 Embauche d'une technicienne en loisir pour le remplacement d'un congé de mater...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...architecturaux et ne s’intègre pas avec l’agrandissement proposé et son bâtiment qu’elle dessert; Considérant que l’emplacement de la cheminée peut potentiellement nuire à l’usage et la jouissance de la cour arrière de l’immeuble voisin;...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...IS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1246 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 6.2 Avis de mo...
En savoir plus -
Documents
Séance du 30 mars 2020
...el 2020 -008 daté du 22 mars 2020, faisant suite au décret 1172020, qui suspens toute procédure qui implique le déplacement ou le rassemblement de citoyens, y compris toute procédure référendaire, qui fait partie du processus décision...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...-04 12.2 Rejet de la soumission de l'appel d'offres 2021 -TP -11 pour la surveillance pour le réaménagement de la place François -De Sales -Gervais 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMMUNICATION...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...e sécurité civile 17.3 Adoption d'une polit ique portant sur le remboursement des dépenses et frais de déplacement pour les élus municipaux 17.4 Adoption d'une politique portant sur le remboursement des dépenses et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...es documents nécessaires à cette fin; De confirmer formellement l’engagement de la Ville de Contrecœur à mettre en place, dans un délai de trois (3) ans, les trois ( 3) engagements figurant audit dossier de candidature po...
En savoir plus -
Documents
Modifiant l’article 40 du règlement sur les permis et certificats 861-1-2009 afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation
...ermis de construction d’un montant de 25 $ pour la construction ou la modification d’un patio; b) Remplace r le 5e alinéa par le texte suivant : « Dans le cas d’un renouvellement de certificat d’autorisation a...
En savoir plus