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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du consei l 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social Page 2 de 3 11. Urbanisme 11....
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Séance extraordinaire du 10 juin 2021
...AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UN CONTRAT D 'EMBAUCHE D 'UN CONTREMAÎTRE AUX SERVICES TECHNIQUES 7. NOMINATION D 'UN MEMBRE AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE CIRCULAT ION 8. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ENSEMBLE VOCAL EXPRESSIO...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...sation de passage sur le lot 4 812 903 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...mmission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le reg roupement...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...du conseil municipal pour l'année 2023 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Le Noblet, édition avril 2022
...t des familles contrecœuroises à notre vie collective. Le Noblet • Avril 2022 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant*. M. Claude Bérard, conseiller au district...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...s de comités et de services municipaux 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Calendrier municipal 2022
...etit a pour mission d’offrir un service de garde de qualité où l’unicité de chaque enfant, de chaque parent et de chaque membre de son personnel est respectée. 450 583-6625 | cpe.petitapetit@videotron.ca Centre d’action bénévole (4956, rue Leg...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...t ; h) les plans et devis soumis doivent être signés (signature originale) et scellés par un ingénieur, membre en règle de l’Ordre des i ngénieurs du Québec, conformément à la Loi sur la qu alité de l’Environnemen...
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Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...Le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 APPLICATION DU CODE Le présent code s’applique à tout membre du conseil de la Ville de Contrecœur , à titre de membre du conseil, d’un comité ou d’une commission a)...
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Modifiant l’article 3 du règlement 1008-2015 constituant un comité consultatif de circulation, afin d’ajouter la présence d’un fonctionnaire supplémentaire
...TICLE 1 Modifier l’article 3 comme suit : a) Modifier l’alinéa 1 en remplaçant les mots « cinq (5) membres » par les mots « six (6) membres ». b) Remplacer le paragraphe E) par le texte suivant : « Le...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...e de la Maison Lenoblet -Du Plessis 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 2 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame l...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...tion d'un tournoi d'échec international 19. SUJETS DIVERS 20. PÉRIODE DE QUESTIONS 21. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 22. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la maire...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent . 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...démolition » ci -apr ès appelé « Comité ». 13. Formation et obligation du Comité Le Comité est formé de sept membres choisis parmi le Conseil municipal. Le Comité doit décider des demandes de certificat d’autorisation de démolition...
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Séance du 7 janvier 2020
...dre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue J ussaume 12.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EA UX 14.1 Att...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...règlement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant...
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Projet de règlement 1285-2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable
...MENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITE CONSULTATIF DE D ÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D'AJOUTER LA PR ÉSENCE D'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCUL DU QUORUM Considérant l’adoption du règlement 1178 -2019 constituant un comité...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...lement 1178 -2019 constituant le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -20...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ement 1178 -2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 9. Adoption du règlement 1286 -2022 mo difiant diverses dispositions...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 19 h 30
...me la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...ENT 1178 -2019 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF DE DÉVELOPPEMENT DURABLE AFIN D 'AJOUTER LA PRÉSENCE D 'UN MEMBRE ET DE MODIFIER LE CALCUL DU QUORUM 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1286 -2022 MODIFIANT DIVERSES DISPOSI...
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Calendrier municipal 2023
...rchéologiques viennent d’ailleurs prouver une fois de plus l’importance de Contrecœur dans l’histoire du Québec. Au nom des membres du conseil municipal, je vous souhaite une excellente année 2023 et soyons fiers de notre magnifique ville. Décou...
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