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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...urnuméraire aux Services techniques, Division des travaux publics 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicitations au com...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...sera publié sur l e site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...unicipale pour la protection de l'enfant 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSE IL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...au procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de l a séance
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 22. Parole aux membres du conseil 23. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...au procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...aux Services techniques, Division des travaux publics 10. Loisir et culture 10.1 Nomination de membres au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.2 Motion de félicit...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...enant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motio n 7.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du rè...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...17. Administration générale 17.1 Désignation des représentants de la Couronne Sud pour les postes de membres du conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain (EXO) 17.2 Nomination d'un membre d...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...u procès - verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suiven t. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l'article 3 du règlement 147 -82 constituant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...modifiant l'article 3 du règlement 147 -82 constitu ant le comité consultatif d'urbanisme, afin d'ajouter la présence d'un membre 7.2 Adoption du règlement 1250 -2022 empruntant au plus 306 500 $ pour financer des travaux de mise à niveau...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...procès -verbal, qui lui, sera publié sur le site Internet de la Ville dans les jours qui suivent. 21. Parole aux membres du conseil 22. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...t Les Faubourgs du Majestueux 17.6 Modification de la résolution 2017 -11 -339 i ntitulée : désignation des membres du conseil municipal au sein des comités et organismes municipaux et régionaux 17.7 Modification du lieu...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil, par règleme...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...i, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...port de la Commission municipale du Québec concernant l'audit de conformité de la formation en éthique et déontologie des membres du conseil municipal 17.2 Engagement de formation - Assurance de cyberrisques pour le regroupement d...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...ans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et d...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...lui, sera publié sur le site internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 20. Parole aux membres du conseil 21. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 12. Travaux publics 13....
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.2 Demandes au gourvernement du Québec visant l'application du projet de loi 67 concer...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...bibliothèque municipale 17. Administration générale 17.1 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.2 Attribution d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le...
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