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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...our la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PARO...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ade sur le fleuve s’avère l’élément distinctif du projet. La nouvelle zone de détente avec un quai en surface de bois, des plantations et des parasols, est très prisée par les citoyens et les visiteurs qui s’y prélassent pour profiter du panorama...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...la demande de certificat d'autorisation d'affichage 2022 -600 , dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) conformément au Règlement sur les PIIA903 -1-2011 de la ville de...
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Le Noblet, édition avril 2023
...opulation contrecœuroise un environnement de qualité. Nous sommes l’une des villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu’à l’accès à l\ a population à nos nombreuses zones de conservation. Il est important de célébr...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...r la demande de permis de construction nouvelle 2022 -635, conformément au règlement 870 -1-2010 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Contrecœur, concernant des travaux relatifs...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ire du plan d'aménagement de son projet montrant : 1° les lots cadastrés ou le lotissem ent projeté; 2° l'implantation détaillée des habitations et de toute construction, avec, pour chacune d'elles : a) la superficie brute...
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Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...battu selon les dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009. Pendant les quatre (4) années qui suivent la plantation de chaque a rbre abattu, un contrevenant doit prendre toutes les mesures appropriées pour assurer...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...du mur de fondation peut être supérieure à 1,50 mèt res dans le cas exceptionnel où la topographie naturelle, à l’implantation du bâtiment, a une dénivellation supérieure à 1,50 mètre. ». ARTICLE 2 L’article 44.3 de ce règlemen...
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Le Noblet, édition avril 2022
...e l’environnement, vous recevrez votre arbre et contribuerez au verdissement de notre ville! En parallèle, la démarche d’implantation de Ville nourricière se poursuit. Les quelque 180 réponses obtenues dans le cadre de la consultation citoyenne...
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Règlement de zonage 858-1-2009
................ 5-89 Ville de Cont recœur janvier 2010 858 -1-2009_Règlement de zonage 1-vi ARTICLE 141 IMPLANTATION ................................ ................................ ................................ 5-89 ARTIC...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...certificat de localisation préparé par un arpenteur -géomètre pour une construction existante; c) un plan d’implantation préparé par un arpenteur -géomètre po ur une construction projetée; d) la description du terrain au moyen d’un...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ruction, elle est assujettie à une approbation en vertu du règlement numéro 870 -1-2020 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relatif au développement des secteurs « LE BOISÉ PÉCAUDY » et «...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ement : De donner suite à la demande d’approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), conformément au règlement sur les PIIA 903 -1-2011 de la Vi...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...’engage à : 1° s’assurer que les bornes de son terrain sont dégagées du sol et apparentes pour fins d’implantation correcte du bâtiment et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compétente...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s affaires (anciennement connu sous le nom de Rues principales Contrecœur ) est un regroupement de gens d’affaires implanté dans la Ville de Contrecœur depuis plus de 25 ans! Il s’est donné trois missions visant à favoriser le développeme...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ue 90 % sur l’ensemble des murs du bâtiment, le tout tel que prescrit; (article 130); • Permettre une superficie d’implantation de 264,50 mètres carrés au lieu de 200 mètres carrés maximum, le tout tel que prescrit (grille C1 -66). L...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e sous la condition suivante : 11 - Qu’un aménagement paysager prévoyant un ensemencement de gazon et la plantation de plantes et arbustes soient réalisés suivant la démolition de l’immeuble. ADOPTÉE 2022 -11 -29...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ue le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; 9 Considérant les plans d’élévations et de construction pré...
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Du Moulin
...ulin Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 786-2006 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...communauté nourricière (PDCN), la Ville de Contrecœur poursuit ses réalisations sur le territoire. La plus récente est la plantation de plusieurs arbres fruitiers (pommetiers, cerisiers et poiriers), au parc Amable-Marion, le long de la piste cy...
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Calendrier municipal 2022
...(5355, rue L ’Heureux) 6 Jardinet au parc du Moulin banal Chaput (6070, route Marie-V ictorin) 7 Jardins en bac et plants fruitiers au parc Saint-Laurent-du-Fleuve (272, rue de l’Église) 8 Jardins et plates-bandes au parc Antoine...
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Affichage
VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 903-1-2011 ADOPTANT LE RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) RELATIF À L’AFFICHAGE DANS LE SECTEUR PATRIMONIAL 903-2011_Règlement (PIIA) relatif...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...isés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) – DÉVELOPPEMENTS « LE BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTREC...
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Commercial des Ormes
...1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le Conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à...
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Des Mélèzes
...Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le pro...
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