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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...de façade du bâtiment; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d ’intégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt d’une photo qui illustre le concept visuel...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...à la jouissance par les propriétaires des immeubles voisins, à leur droit de propriété; Considérant que l’implantation du garage prévoit un alignement avec le mur de façade du bâtiment alors qu’il est jugé préf érable d’éloigner le...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...imatiques; CONSIDÉRANT la volonté de réduire les îlots de chaleur en milieu urbain et de favoriser la plantation d’arbres; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du premier projet de règlement a été donné lors de la séa...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...d’une certification par un architecte; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les...
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Séance du 12 janvier 2021
...abitations Fontaine ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d‱implantation et d‱intégration architecturale s‱applique; Considérant que le projet respecte les objectifs visés à l‱inté...
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Séance du 2 février 2021
...d’une certification par un architecte; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les...
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Séance du 9 mars 2021
...bres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d‱implantation pour la construction de bâtiments liés à l‱usage exclusif aut orisé et les coupes de jardinage ou...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...res autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclusif autorisé et les coupes de jardinage ou sé...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ntégrer à sa réglementation des conditions spécifiques aux règles d‱abattage des arbres et des normes spécifiques à la plantation de nouveau x arbres sur les terrains privés la rendant plus adaptée à la réalité urbaine; Considérant l‱int...
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Séance du 7 janvier 2020
...érale zéro de 2 étages; Considérant que le projet déposé est situé dans un sect eur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les modèles portant les titres « L’Amiral Zen »...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des munic...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...’urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence; Considérant que le mur mitoyen entre le s propriétés du 525...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...d’urbanisme de la Ville de Contrecœur; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment pri ncipal ainsi qu’à son apparence; Considérant que le mur mitoyen entre les propriétés du 525...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...’une lettre argumentative de la part du propriétaire, qui met en perspective l’espace disponible sur le terrain, pour l’implantation d’un bâtiment accessoire alors que 2 servitudes de non -construction sont enregistrée s sur l’immeub...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’in tégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt au comité consultatif d'urbanism...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...rationnel peut s’apparenter à celle d’un garage att enant ou intégré; Considérant que la réglementation permet l’implantation d’une construction unifamiliale isolée avec un garage attenant ou intégré comportant une somme des...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ion décrétant la prochaine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patr...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtime...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ation en vigueur; Considérant qu’en vertu du Code de construction en vigueur, une structure en saillie au bâtiment implantée sur la ligne de propriété doit être conçue de manière à atteindre le même degré de résistance au feu que le mur mit...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de deux étages; Considérant que le projet déposé au comité est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les plans portant les titres « Nickel », « Chrome...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ieu de 1 mètre, tel que prescrit à l’art icle 337 du règlement de zonage 858 -1-2009; - Déroger à l’obligation de planter 9 arbres, tel que prescrit à l’article 1164 du règlement de zonage 858 -1-2009 en ne proposant aucun arbre...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...on d’un immeuble; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans une zone où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur s’...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...eur pour la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. Sujets divers 19. Période de questions La populatio...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des...
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Séance du 4 février 2020
...n garage privé attenant; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considéran t le dépôt d’un plan complet de construction,...
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