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Séance du 12 janvier 2021
...abitations Fontaine ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d‱implantation et d‱intégration architecturale s‱applique; Considérant que le projet respecte les objectifs visés à l‱inté...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...d’une certification par un architecte; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...our la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour l a plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PARO...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...18.5 Autorisation de signature - Protocole d'entente entre la Ville de Contrecoeur et Yara Canada Inc. - Plantation d'arbres 18.6 Autorisation de signature - Acte de vente - Acquisition des lots 5 299 137 et 4 813 3...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...de façade du bâtiment; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d ’intégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt d’une photo qui illustre le concept visuel...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...construction de bâtiments de mini -entrepôts sur le terrain depuis 2016; Considérant le dépôt d’un plan projet d’implantation avec les dimensions des bâtiments projetés, produit par monsieu r Michel Dansereau, arpenteur -géomètre, e...
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Séance du 2 juin 2020
...ur du bâtiment principal; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration archit ecturale s’applique; Considérant que le projet consiste à remplacer le revêtement en...
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Séance du 9 mars 2021
...bres autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d‱implantation pour la construction de bâtiments liés à l‱usage exclusif aut orisé et les coupes de jardinage ou...
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Séance du 14 avril 2020
...ous la minute 40574 ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le lot 6 141 053 respecte les normes...
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Séance du 7 avril 2020
...nt 2 bâtiments distincts ; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant le dépôt d’un document de présentation, produi...
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Séance du 10 mars 2020
...Considérant que le projet de lotissement déposé est sit ué dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que la Ville prévoit autoriser des modèles d...
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Séance du 4 février 2020
...n garage privé attenant; Considérant que le projet déposé est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considéran t le dépôt d’un plan complet de construction,...
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Séance du 7 janvier 2020
...érale zéro de 2 étages; Considérant que le projet déposé est situé dans un sect eur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les modèles portant les titres « L’Amiral Zen »...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ade sur le fleuve s’avère l’élément distinctif du projet. La nouvelle zone de détente avec un quai en surface de bois, des plantations et des parasols, est très prisée par les citoyens et les visiteurs qui s’y prélassent pour profiter du panorama...
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Séance du 2 février 2021
...d’une certification par un architecte; Considérant que le projet n’implique pas de modifications quant à l’implantation du bâtiment principal ainsi qu’à son apparence extérieure; Considérant qu’il a été démontré que les...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...res autorisées dans ces zones sont les coupes destinées à permettre une accessibilité aux milieux naturels, les coupes d’implantation pour la construction de bâtiments liés à l’usage exclusif autorisé et les coupes de jardinage ou sé...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...communauté nourricière (PDCN), la Ville de Contrecœur poursuit ses réalisations sur le territoire. La plus récente est la plantation de plusieurs arbres fruitiers (pommetiers, cerisiers et poiriers), au parc Amable-Marion, le long de la piste cy...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtime...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...ion de droit et d'usage entre la Ville et le Groupe Zabo 18.3 Demande au ministère des Transports du Québec pour planter des arbres dans le terreplein central de l'autoroute 30 18.4 Demande au fonds juridique de l'Union des...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...eur pour la tenue d'une vaccination contre la grippe saisonnière 17.6 Demande au ministère des Transports pour la plantation d'arbres en bordure de l'autoroute 30 18. Sujets divers 19. Période de questions La populatio...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...on d’un immeuble; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans une zone où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur s’...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ieu de 1 mètre, tel que prescrit à l’art icle 337 du règlement de zonage 858 -1-2009; - Déroger à l’obligation de planter 9 arbres, tel que prescrit à l’article 1164 du règlement de zonage 858 -1-2009 en ne proposant aucun arbre...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...de deux étages; Considérant que le projet déposé au comité est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que les plans portant les titres « Nickel », « Chrome...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ation en vigueur; Considérant qu’en vertu du Code de construction en vigueur, une structure en saillie au bâtiment implantée sur la ligne de propriété doit être conçue de manière à atteindre le même degré de résistance au feu que le mur mit...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...ion décrétant la prochaine adoption du règlement 1247 -2022 modifiant le règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patr...
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