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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...ruction, elle est assujettie à une approbation en vertu du règlement numéro 870 -1-2020 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relatif au développement des secteurs « LE BOISÉ PÉCAUDY » et «...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...ard Et résolu unanimement : D'approuver la demande dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) conformément au règlement 1165 -2019 sur les PIIA Secteur c...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...certificat de localisation préparé par un arpenteur -géomètre pour une construction existante; c) un plan d’implantation préparé par un arpenteur -géomètre po ur une construction projetée; d) la description du terrain au moyen d’un...
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Projet de règlement 1303-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de construction 860-1-2009
...du mur de fondation peut être supérieure à 1,50 mèt res dans le cas exceptionnel où la topographie naturelle, à l’implantation du bâtiment, a une dénivellation supérieure à 1,50 mètre. ». ARTICLE 2 L’article 44.3 de ce règlemen...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...e à : 1° s’assurer que les bornes de son terrain sont dégagées du sol et app arentes pour fins d’implantation correct e du bâtimen t et pour fins de vérification de l’alignement; 2° aviser l’autorité compét...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...isés Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 870-1-2010 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) – DÉVELOPPEMENTS « LE BOISÉ PÉCAUDY » ET « LES SENTIERS BOISÉS DE CONTREC...
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Commercial des Ormes
...1.1.1.1 Travaux ou ouvrages assujettis à la présente section L'approbation, au préalable par le Conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une condition essentielle à l'émission de tout permis ou certificat à...
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Des Mélèzes
...Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 741-2-2004 RÈGLEMENT RELATIF AU PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), PROJET DE DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE DES MÉLÈZES Considérant le pro...
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Du Moulin
...ulin Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 786-2006 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT DU MOULIN – PHASES II ET III Considérant la résolution...
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Patrimonial
...Page 1 sur 7 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 761-2-2005 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA), SECTEUR PATRIMONIAL Considérant la résolution numéro 013-05 du co...
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Secteur est
...EST Page 1 sur 3 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT NUMÉRO 837-1-2008 RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA) DÉVELOPPEMENT SECTEUR EST Considérant la résolution numéro 066-08 du c...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR RÈGLEMENT 1165 -2019 RELATIF AUX PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURAL E (PIIA) SECTEUR COMMERCIAL DE LA MONTÉE DE LA POMME -D’OR Considérant qu’il est jugé opportun...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...4.1.4 Notion de dominance 27 4.2 RÈGLES PARTICULIÈRES D’AMÉNAGEMENT 29 4.2.1 Règlement sur les plans d’implantation et intégration architecturale (PIIA) 29 4.2.2 Règles de zonage et de lotissement 29 4.3 STRATÉGIE...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ement : De donner suite à la demande d’approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), conformément au règlement sur les PIIA 903 -1-2011 de la Vi...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...(2) NO. RÈGL. DATE (1) 1144-2018 21-02-2019 (2) 1239-2021 20-01-2022 (3) (4) (5) (6) 1260-2022 03-05-2022 L'implantation au sol minimale de 3 000 mètres carrés prévue à l'article 64 ne s'applique pas pour cette zone. Les usages comme...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...d’un immeuble; Considérant que le projet déposé au CCU est situé dans une zone où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; Considérant que le choix des matériaux de revêtement extérieur...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ue le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est situé dans un secteur où un règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale s’applique; 9 Considérant les plans d’élévations et de construction pré...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e sous la condition suivante : 11 - Qu’un aménagement paysager prévoyant un ensemencement de gazon et la plantation de plantes et arbustes soient réalisés suivant la démolition de l’immeuble. ADOPTÉE 2022 -11 -29...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ue 90 % sur l’ensemble des murs du bâtiment, le tout tel que prescrit; (article 130); • Permettre une superficie d’implantation de 264,50 mètres carrés au lieu de 200 mètres carrés maximum, le tout tel que prescrit (grille C1 -66). L...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...s affaires (anciennement connu sous le nom de Rues principales Contrecœur ) est un regroupement de gens d’affaires implanté dans la Ville de Contrecœur depuis plus de 25 ans! Il s’est donné trois missions visant à favoriser le développeme...
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Gaillarde « Arizona Sun »
Nom latin Gaillardia aristata Partie Fleur Attire......
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Agrile du frêne
...e prévoit abattre tous les frênes sur son territoire et les remplacer par d’autres essences. Depuis 2017, de nombreuses plantations d’arbres autant dans les secteurs résidentiels que dans nos parcs municipaux ont été réalisées afin de garder les...
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Atelier de co-construction pour le parc agricole de Contrecœur
...un terrain appartenant à la municipalité, à proximité de l’intersection de la rue Saint-Antoine et du rang du Ruisseau. Les plantations réalisées dans le parc agricole comprennent des massifs forestiers de feuillus et de conifères, des massifs arbus...
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Violence conjugale et intrafamiliale (VCI) - Une intervenante de proximité pour représenter les maisons d’hébergement s’ajoute à l’équipe de la RSL
...la RIPRSL qui n’a pas hésité à innover et sortir de la boîte pour revoir ses pratiques », a commenté madame Marie-Christine Plante du Carrefour pour Elle. « Nos intervenantes travaillaient déjà en complémentarité avec les agents de la section s...
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Programme du don d'arbres 2025 : Des essences d'arbres restantes à offrir!
...r téléphone. Les appels téléphoniques permettront de s’assurer que les citoyennes et citoyens sélectionnés sont en mesure de planter l’arbre qu’ils ont gagné. La livraison à domicile aura lieu durant la semaine du 22 au 26 septembre . Les...
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