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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...25-046 - 375, rue Dansereau - Autorisation d'usage 10. G ÉNIE MUNICIPAL 10.1 Octroi de contrat - Réfection - Stationnement - Parc du Belvédère 11. A DMINISTRATION GÉNÉRALE 11.1 Nomination - Maire suppléant - Août à oc...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...PIIA - 2025-057 - 517, rue Saint-Antoine - Affichage 9. Génie municipal 9.1 Octroi de contrat - Réfection - Stationnement - Par c du Belvédère Page 2 de 2 10. Administration générale 10.1 Nomination - Maire suppléan...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...MAURICE CONSIDÉRANT la réception d'une demande de permis pour la const ruction d'un bâtiment commercial de type « station-service » au 4030, rue des Patriotes; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demande respecte les objectifs...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ar un tribunal pour t outes les réclamations couvertes par les polices émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des vill es assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couv erte pa...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...ervation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant au...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...règlement 1261 -2022 modifiant le r èglement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption d...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant a...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
....6 Autorisation de signature d'une entente relative à l'opérati on de l'usine de filtration, de l'usine d'épuration, des stations de pompage et des ouvrages de surverse de la Municipalité de Verchères et prévoyant la fourniture de services par...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...AT À UN NOTAIRE Considérant les échanges intervenus entre EXO et la Ville de Contrecœur afin d'aménager un stationnement incitatif sur la rue Bourgchemin; Considérant que le terrain ciblé pour le stationnement occupe p...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...règlement 1231 -2021 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 1 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...t 1231 -2021 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrétant la pr ochaine...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...our emprunter au plus 520 000 $ pour procéder au raccordement de l’égout sanitaire du domaine Le Verdoyant à la station d’assainissement des eaux; Considérant l'obtenti on du certificat d'autorisation du ministère de l'Environnemen...
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Séance du 9 mars 2021
...plantation d‱un arbre en cour arrière afin de lutter contre l‱îlot de chaleur généré par l‱aménagement d‱un stationnement asphalté; Considérant que le fait d‱accorder la demande de dérogation mineure n‱a pas pour effet de po...
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Séance du 2 février 2021
...nsidérant qu’il a été démontré que les dimensions de la cour arrière permettent l’aménagement d’une aire de stationnement hors rue de 8 cases, conforme à la 9 réglementation municipale, à l’exception de l’aire d’isol...
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Séance du 12 janvier 2021
...-2020 modifiant l'annexe A du règlement 1161 -2019 relatif aux signaux de circulation afin d'interdire le stationnement sur une portion de l a rue Thomas -Daunais 7.4 Adoption du règlement 1214 -2020 modifiant l'arti...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...3 -2020 MODIFIANT L 'ANNEXE A DU RÈGLEMENT 1161 -2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D 'INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PORTION DE LA RUE THOMAS -DAUNAIS 6. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION D...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...doption du règlement 1208 -2020 modifiant les articles 3 et 5 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 8. FINANCES 8.1 Adopti...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...a prochaine adoption du règlement 1208 -2020 modifiant l'article 3 du règlement 1132 -2018 (RM -CTR -205) sur le stationnement hivernal afin de modifier les heures où le stationnement est interdit 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt d...
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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...si nécessai re, pour assurer la sécurité des bâtiments et des occupants; Considérant que le nombre de cases de stationnement hors rue présentes sur l’immeuble est conforme aux normes du règlement de zonage 858 -1-2009; Considé...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...n pour le 6060, rue des Bruants 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15....
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...(entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or) le samedi 29 août entre 8 h et 12 h. • Jeux d'adresse : le stationnement du Centre multifonctionnel le samedi 29 août de 8 h à 11 h. • Parcours du contre -la-montre par équipe :...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...0 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des tra vaux de voirie sur certaines rues de la Ville et d'aménagement d'un stationnement public 7.2 Adoption du règlement 1199 -2020 modifiant le règlement sur les permis et certificats 86...
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Séance du 7 avril 2020
...a rue des Patriotes; Considérant qu’il est jugé opportun que les dalles alvéolées utilisées dans l’aire de station nement près de la rue des Patriotes soient confectionnées à partir de plastique de haute densité, au lieu d’un m...
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Séance du 30 mars 2020
...2020 empruntant au plus 257 000 $ pour financer des travaux de voirie sur certaines rues de la ville et d’aménagement d’un stationnement public; − 1191 -2020 emprun tant au plus 559 000 $ pour financer des travaux d’aménagement dans...
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