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Premier projet de règlement 1325-2024 modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin d'ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone I3-8
...modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d’ajouter les lots 5 024 904 et 5 024 908 dans la zone i3 -8 D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RL...
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Projet de règlement 1323-2024 modifiant le règlement 1202-2020 relatif aux animaux (RM-CTR-302)
...ctr-302) Règlement 1323 -2024 modifiant le règlement 1202 -2020 relatif aux animaux (rm -ctr -302) D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...Règlement 1312 -2023 sur la gestion contractuelle Règlement 1312 -2023 - sur la gestion contractuelle D’ATTESTATION DES APPROBATIONS CERTIFICAT REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (R...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ar un tribunal pour toutes les réclamations couvertes par les polices émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des villes assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couverte...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...1 Autorisation - Application de la règlementation et émission de constats d'infractions - Règlement 1132 -2018 Stationnement hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...conservation - Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) 5.2 Dépôt de trois (3) certificats - Attestation du résultat de la procédure d'enregistrement des règlements numéros : 1. 1320 -2024 empruntant a...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...de l'activité 2 9.3 Autorisation - Aide technique et fermeture de la rue Hébert pour l'utilisation du stationnement de la Fabrique - Rentrée scolaire de l'école Mère -Marie -Rose, le 30 août 2024 9.4 Autorisation...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Contrecœur et Le Quartier des affaires ont organisé le 2 e grand marché des petits entrepreneurs qui a eu lieu dans le stationnement du Centre multifonctionnel. Une vingtaine de jeunes de 5 à 17 ans ont vécu leur première expérience entrepre...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...de la Ville de Sorel - Tracy; CONSIDÉRANT QUE la mission des Jeux du Québec vise à offrir un programme de manifestation sportive en continuum, permettant le développement de l’athlète et du sport et de l’initiation à la compé...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...règlement 1258 -2022 modifiant l'annexe « A » du règlement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur une partie de la rue Giguère, près de la traverse piétonne 7.3 Adoption du règlement 1259 -2...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...te aux piétons, contribuant ainsi positivement à l’environnement urbain. • Aménagement d’au moins deux cases de stationnement avec un revêtement perméable de couleur claire, favorisant l’absorption des eaux pluviales et mi...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...02, réalisé par Geoterra, révision 3, en date du 29 octobre 2024 av ec la condition suivante : Que l’accès à l’aire de stationnement desservant un projet de construction sur ce lot soit orienté vers la rue Lamontagne. QUE le préambule...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...oisième édition. Les jeunes de 5 à 17 ans sont invités à venir exposer leurs créations, le samedi 7 juin 2025, dans le stationnement du Centre multifonctionnel (4865, rue Legendre). Les informations pour vous inscrire seront bientôt mises...
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Calendrier municipal 2025
...de repos et mobilier urbain • Fontaines d’eau • Carrés de sable • Piscine et jeux d’eau • Abri solaire • Sentiers, stations d’entraînement et modules d’hébertisme • Terrains de pétanque • Mur d’escalade pour les enfants • Piste de...
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Séance ordinaire du 11 février 2025
...le. L’entretien doit être effectué de manière à préserver l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants. ADOPTÉE 2025 -02 -043...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...aux piétons, contribuant ainsi positivement à l’environnement urbain. • Aménagement d’au moins deux cases de stationnement avec un revêtement perméable de couleur claire, favorisant l’absorption des eaux pluviales et minim...
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Le Noblet, édition avril 2025
...du Plan pour une économie verte 2030. L’entreprise Les Pétroles Maurice s’installe dans la Cité 3000 à Contrecœur. La station d’essence ouvrira ses portes au cours de l’ été. Elle sera située près du CANAC et du carrefour giratoire. Prop...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...e actuelle. L’entretien doit être effectué de manière à préserver l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants. ADOPTÉE 7 2025 -0...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...ctuelle. L’entretien doit être effectué de manière à préserv er l’harmonie visuelle du secteur; - Les espaces de stationnement doivent être aménagés avec des matériaux perméables ou perforants. ADOPTÉE 2025-04-100 APPR...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...ar un tribunal pour t outes les réclamations couvertes par les polices émises pour la période visée. Sur attestation conjointe de l’Assureur et des vill es assurées à l’effet qu’il ne subsiste aucune réclamation couv erte pa...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...MAURICE CONSIDÉRANT la réception d'une demande de permis pour la const ruction d'un bâtiment commercial de type « station-service » au 4030, rue des Patriotes; CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demande respecte les objectifs...
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Second projet de règlement 1310-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et l'annexe « A »
...10 -2023 Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 et l’annexe « A » CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ, c. C -...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...règlement 1261 -2022 modifiant le r èglement 1161 -2019 sur les signaux de circulation, afin d'interdire le stationnement sur diverses rues, ainsi que d'ajouter un arrêt obligatoire sur la rue Giguère 8.2 Adoption d...
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Projet de règlement 1321-2024 empruntant au plus 480 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans
...pruntant au plus 48 0 000 $ pour financer la réfection des trottoirs sur une période de trois ans CERTIFICAT D’ATTESTATION DES APPROBATIONS REQUISES Conformément à l’article 357 de la Loi sur les cités et villes (RLRQ,...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...3 -2020 MODIFIANT L 'ANNEXE A DU RÈGLEMENT 1161 -2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D 'INTERDIRE LE STATIONNEMENT SUR UNE PORTION DE LA RUE THOMAS -DAUNAIS 6. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION D...
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