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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...u second projet de règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7.2 Adoption du projet de règlement 1222 -2021 modifiant diver...
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Séance du 9 mars 2021
...ne adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du projet de règlement 1220 -2021 afin...
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Séance du 2 février 2021
...x pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la résolution 2020 -09 -249 intitulée : demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue Dozois...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...une entente cadre avec Arbre Évolution pour le reboisement social 14. Travaux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...n d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimo nial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 à 5259, route...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ue Tétreault 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8733, route Marie -Victorin 11.8 Demande d'approbation d'un projet dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modificat...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme de subvention pour l'abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...89 536.29 $ Considérant l'analyse de la conformité des soumissions effectuée par l'administration municipale et l'approbation du chef de la Division des travaux publics, chargé de projet dans ce dossier. Il est proposé par : Monsi eur De...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...uction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4999, rue des Ormes 11.5 Demande d’appro bation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539,...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relatives...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4330 au 4539,...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables 13. Environnement 14. Travaux publics 14.1 Approbation du p rogramme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 15....
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...our le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de déléga...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine ado ption du règlement 1232 -2021 modif...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ux pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la résolution 2020 -09 -249 intitulée : demande d’approbati on d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue D...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...our le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 11.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 14 71 à 1519, rue Jus...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...isation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 à 5259, rou...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 D...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...é isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Demande d’approbation des plans dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou r les adresses du 4330 à 4540, rue Louis -Fise...
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