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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...20 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 46...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...our le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...ement au respect des exigences suivantes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires. ADOPTÉE 2022...
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Séance du 2 juin 2020
...'appui à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sent iers Boisés de Contrecœur pour...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA s...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...é isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Demande d’approbation des plans dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou r les adresses du 4330 à 4540, rue Louis -Fise...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...de décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...r le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou rle...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ux pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la résolution 2020 -09 -249 intitulée : demande d’approbati on d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue D...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sent iers Boisés de Contrecœur pour...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...re 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 362 608, correspondant aux adresses du 4545 à 4995, ru...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...lement 1161 -2019 sur la circulation afin d’établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine ado ption du règlement 1232 -2021 modif...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...our le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 11.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 14 71 à 1519, rue Jus...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme de subvention pour l'abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l'abattage de frênes 1 6.7 Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dis...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ue Tétreault 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8733, route Marie -Victorin 11.8 Demande d'approbation d'un projet dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modificat...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...e garage isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l'usine de filtration 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relativ e...
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