349 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...uction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4999, rue des Ormes 11.5 Demande d’appro bation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330 au 4539,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5556, rue Bourgchemin 11.9 Demande d'approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4330 au 4539,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...l'usine de filtration 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 2 mars 2022 8.2 Approbation du budget révisé 2022 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation des dépenses relatives...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...janvier 2022 8.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecœur 8.3 Approbation du budget 2022 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...une entente cadre avec Arbre Évolution pour le reboisement social 14. Travaux publics 14.1 Approbation de la programmation des travaux au Programme de la taxe sur l'essence et d e la contribution du Québec (TECQ) 2019...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Faubourgs du Majestueux pour le 5243, rue des Érables 13. Environnement 14. Travaux publics 14.1 Approbation du p rogramme d'aide financière pour l'amélioration du réseau routier municipal du ministère des Transports 15....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...our le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...pour le 4600, route Marie -Victorin, local 102 11.6 Modification de la résolution 2020 -04 -113 intitulée : approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...ement 1161 -2019 sur la circulation afin d'établir les modalités de stationnement aux véhicules avec remorque à bateau pour l'année 2021 7.5 Adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de déléga...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mars 2021
...la prochaine adoption du règlement 1220 -2021 afin de modifier le règlement de zonage 858 -1-2009 sur les normes sur l'abattage des arbres en zone P2 -168 et P2 -169 7. Règlement 7.1 Adoption du projet de règlement 1220...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 février 2021
...ux pour le 5755, rue Bourgchemin 10.11 Modification de la résolution 2020 -09 -249 intitulée : demande d’approbati on d’un permis de construction dans le cadre du PIIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1531, rue D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...isation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 295, rue Saint -Antoine 11.13 Demande d’approbation d’un permis de construction dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour les adresses du 5257 à 5259, rou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ormier 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l'abattage de frênes 1 6.7 Avis de motion décréta nt la prochaine adoption du règlement 1267 -2022 modifiant diverses dis...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'octobr e 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...é isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Demande d’approbation des plans dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou r les adresses du 4330 à 4540, rue Louis -Fise...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...r le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou rle...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sent iers Boisés de Contrecœur pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...re 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 362 608, correspondant aux adresses du 4545 à 4995, ru...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA s...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...our le mois de décembre 2019 11.2 Nomination de la rue du développement commercial de la Cité 3000 11.3 Approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 14 71 à 1519, rue Jus...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...au parc Eucher -Cormier 8.6 Adoption du règlement 1266 -2022 concernan t un programme de subvention pour l'abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du...
En savoir plus