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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...r le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis p our le mois de juin 11.2 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pou rle...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le 6329, route Marie -Victorin 11.3 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les Sent iers Boisés de Contrecœur pour...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...re 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avril 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 362 608, correspondant aux adresses du 4545 à 4995, ru...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...émis pour le mois de mars 11.2 Modification de la résolution 2017 -05 -160 afin d'inclure un lot à l'approbation de plans de construction 11.3 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA s...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de février 2020 Page 2 de 3 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le lot 5 025 064, situé sur la rue Dansereau 11.3...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pou r le mois de janvier 11.2 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA du Moulin phase II pour le 6129, route Marie -Victorin...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...é isolé dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 5326, rue de Vignieu 11.5 Demande d’approbation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour les adresses du 4330...
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Séance du 12 janvier 2021
...e décembre 10.2 Demande de dérogation mineure pour le 9899, route Marie -Victorin 10.3 Demande d'approbation d'un permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1879, rue Dozois 10.4...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...r le mois d'août 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 6745, route Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -A...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...véranda dans le cadre du PIIA Faubourgs du Majestueux pour le 5342, rue de Vignieu 11.14 Demande d'approbation d'un plan dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour les adresses du 4618 et 4624, rue Joseph -La...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...our déclaré nul, toute autre disposition de ce règlement demeure en vigueur. 1.1.4 DOMAINE D’APPLICATION L'approbation, au préalable par le conseil, des plans d'implantation et d'intégration architecturale constitue une co ndition essen...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...UR D ’UN SITE D ’INTÉRÊT FAUNIQUE ............................. 3-26 ARTICLE 32 CERTIFICAT D ’AUTORISATION POUR L ’ABATTAGE D ’ARBRES ...... 3-26 ARTICLE 33 CERTIFICAT D ’AUTORI SATION POUR UNE CONSTRUCTION SUR DES TERRAINS IDEN...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...1. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de compétence de la MRC de Marguerite -D'Youville à l'égard des ponceaux pour l'application d...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...1. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de juillet 2020 11.2 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 4175, route Marie -Victorin 11.3 Approbati on d'une dema...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...E 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de septembre 11.2 Approbation de la déclaration de compétence de la MRC de Marguerite - D'Youville à l'égard des ponceaux pour l'application des a...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.5 Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demand e de certificat d'autorisation de démolition pour...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...e Lalumière 11.3. Demande de dérogation mineure pour le 6506, route Marie -Victorin 11.4. Demande d'approbation au PIIA Secteur patrimonial, dans le cadre d'une demande de certificat d'autorisation de démolition po...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...surfaces 8. Finances 8.1 Ado ption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolution de concordance...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...s surfaces 8. FINANCES 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 30 novembre 2022 8.2 Approbation du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n d...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...inclusive pour la mi\ se en œuvre du PDCN. À cet effet, la gouvernance proposée sera originale, elle sortira des sentiers battus et assurera les synergies entre les partenaires clés. Deuxièmement, la communauté voudra renouer avec son territoir...
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Patrimonial
...nul, toute autre disposition de ce règlement demeure en vigueur. 1.1.3 Domaine d’application La procédure d'approbation des plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) s'applique dans les situations suivantes à toute dem...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certifica t d’autorisation d’affichage pour le 437, rue...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...décembre 12.2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le 437, rue Saint -Ant...
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