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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...rtificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commerc ial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 160 12.12 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 491...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ertificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 46...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...rtificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4 945, rue des Patriotes, local 130 12. Environnement 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...tion d’affichage dans le cadre du PIIA relatif à l’affichage dans le secteur patrimonial pour le 540, rue Saint -Antoine, local 201 11.8 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA développement du Moulin pour le 806, rue des Huar...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...03 -078 intitulée : autorisation de dépôt d'une demande d'aide financière au programme d'aide à la voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau 4. Période de questions sur les sujets prévus à l 'ordre du jour 5....
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...e construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...pour les adresses du 859 à 863, rue Lajeunesse 10.4 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 101 10.5 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA sect eur commercial des Ormes p...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...ribuant une aide financière au Centre d’ Action Bénévole de Contrecœur pour l'acquisition d'un bâtiment afin de relocaliser leurs installations 18. Sujets divers 19. Période de questions La population est invitée à faire...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...nsi que leur mode de paiement pour l’année 2021; Considérant les dispositions contenues à la Loi sur la fiscalité municipale, L.R.Q., c.F - 2.1 et relatives à la possibili té d’imposer différents taux de la taxe fonci...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...de de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 400 11.10 Approbation d’une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Les S entiers...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...l’implication d’autres organismes et commerces du milieu; Considérant les bienfaits d’un marché public sur l’économie locale. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard Appuyé par : Monsieur Pierre Bélisle Et résolu unanimement :...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...ats; Considérant les qualifications du candi dat, les connaissances des enjeux supra régional, régional et local ; Considérant la période de probation fixée à 6 mois. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette 8 Appuyé...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...est le fonctionnaire désigné par le conseil de la Communauté pour agir à titre d’inspecteur métropolitain local chargé de l’application du Règlement de contrôle intérimaire; Considérant que la municipalité doit...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ntrecœur. Que leur embauche soit conditionnelle au respect des exigences suivantes : • réussite de l’examen médical; • réussite de la vérification des antécédents judiciaires. • pour MM. Francis Leblanc et Hugo La uzon, obtenir l...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...tes : − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires. ADOPTÉE 2022 -04 -084 EMBAUCHE D'UNE TECHNICIENNE EN L...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...8.3 Approbation des dépenses relativ es aux travaux d’amélioration réalisés en marge du Programme d'aide à la voirie locale du ministère des Transports du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA commercial des Ormes pour le 4900, rue des Patriotes, local 100 11.8 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1563, rue...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...: − Réussite de l’évaluation de rendement avant la fin de la période de probation; − Réussite de l’examen médical et de la vérification des antécédents judiciaires. ADOPTÉE 2022 -01 -008 NOMINATION DE LA CHEF...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...qu e la réfection de la rue S ain t-Antoine s’inscriv aient dans le plan d’intervention en infrastructure routière locale dressé par nos travaux publics. Ce plan est appuyé par le ministère des Transports, de la Mobilité du...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...cat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 120 11.5 Demande de certificat d’autorisation d’affic hage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial p...
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Séance du 15 juin 2020
...soixante -dix ans, marqué le noyau urbain de notre ville; Considérant que la Ville évaluait la possibilité de relocaliser certains de ses bureaux pour permettre de combler ses besoins en terme d'espace; Consi dérant que la Ville...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...pour l’inspection et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la Municipalité de Calixa -Lavallée, afin d'établir une tarification po ur un service de nuit ou de fin de semaine 16. SERVICE...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...le comité consultatif 1 de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 6.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1286 -2022 modifiant diverses disp...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...tituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter la présence d'un membre et de modifier le calcul du quorum 9. Adoption du règlement 1286 -2022 mo difiant diverses dispositions du règlement 861 -1-200...
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