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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...le dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les pro jets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...er e xclusivement tous les jeudis, selon l’horaire établi, une partie du parc Antoine -Pécaudy (sentier entre la patinoire et les terrains de tennis). Que le directeur général et le directeur du Service loisir et culture...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...oute Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cad...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Fiset 11.6 Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine 11.7 Demande de permis de garage privé isolé dans le cadre du...
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Séance du 9 mars 2021
...ort des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur c...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...699, rue Dozois 11.6 Demande de permis de construction d'un garage isolé dans le cadre du PIIA secteur patri monial pour le 4733, route Marie -Victorin 11.7 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Sen...
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Séance du 12 janvier 2021
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11.1...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers d e construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubou...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...e point 11.6 suivant : Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine. ADOPTÉE 2020 -10 -271 ADOPTIO N D ES PROCÈS -VERBA UX DU C...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage et...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...nale d'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Majestueux pour le 1855, rue Dozois 12.9 Demande de permis de rénovati on dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadr...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...s le futur développement commercial près de cette même bretelle , sur la rue Industrielle ainsi que sur la rue des Patriotes , et ce, afin de suivre l’évolution de la population de la Ville. Nous continuerons à investir...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ment 761 -2-2005 relatif au plan d' implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 1 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 emprunta...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...emande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation b...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...Demande de dérogation mineure pour le 1563, rue Dozois 11.5 Demande de dérogation mineure pour le 4585, rue des Patriotes 11.6 Demande d’appui à la Commission de protection du territoire agricole du Q uébec pour le lot 4 814...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ents dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Gigu ère 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de cont...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...négal 2023 18.6 Ap probation du projet de planification des besoins d'espace du Centre de services scolaire des Patriotes 2022 -2027 18.7 Volet 4 - Soutien à la vitalisation et à la coopération intermunicipale du f...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...glement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. Loisir et culture 11.1...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...dé qu’au lieu de vendre l’immeuble pour la so mme de 50 000 $, il allait le donner à un organisme, à titre de participation au projet. Concernant le contrat de vente du terrain de la caserne, on y fait mention d’une décla...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d...
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