385 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...des fina nces et des services administratifs 9.3 Embauche - Poste de contremaître- Remplacement d'un congé de paternité - Service des travaux publics 9.4 Autorisation de signature et autorisation de ratifi cation - Lett...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les norme s pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -20...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...Page 2 de 2 11.3 Approbation d'une demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de prote...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...er e xclusivement tous les jeudis, selon l’horaire établi, une partie du parc Antoine -Pécaudy (sentier entre la patinoire et les terrains de tennis). Que le directeur général et le directeur du Service loisir et culture...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...Fiset 11.6 Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine 11.7 Demande de permis de garage privé isolé dans le cadre du...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 mars 2020
...ffice municipal d'habitation de Contrecœur 8.4 Adoption des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. Gestion du perso nnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 23 mars 2020
...s d'avril et mai 2020 du compte de taxes municipales 5. Attribution de contrat concernant le réaménagement de l'espace pataugeoire au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2020 -LOI -01 6. Période de questions 7. Levée de l...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...ort des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur c...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...gements dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérog ation mineure...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 avril 2020
...de de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur c ommercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue des Patriotes 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...861 -2009 s ur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règle...
En savoir plus -
Documents
Séance du 12 janvier 2021
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les a dresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. LOISIR ET CULTURE 11.1...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers d e construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...d'une demande de dérogation mineure pour le lot 6 362 608, correspondant aux adresses du 4545 à 4995, rue des Patriotes 11.3 Approbation d'une demande de dérogation mineure pour le 6624, route Marie -Victorin 11.4 Appro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juin 2020
...5, rue Caisse 11.8 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial pour le 4793, route Marie -Victorin 11.9 Approbation d' une demande de permis d'agrandissement da...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Giguère 12. Environnement 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13. Travaux publics 13.1 Attribution de co...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...émis pour le mois d'octobre 11.2 Demande d'approbation d'un certificat d'affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial, pour le 487, rue Saint -Antoine 11.3 Demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubou...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...le dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les pro jets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...oute Marie -Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 525, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d’affichage dans le cad...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...e point 11.6 suivant : Demande d’approbation d’un certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial pour le 487, rue Saint -Antoine. ADOPTÉE 2020 -10 -271 ADOPTIO N D ES PROCÈS -VERBA UX DU C...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...Victorin 11.3 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage dans le cadre du PIIA secteur Patrimonial pour le 5 25, rue Saint -Antoine 11.4 Demande d’approbation d’un certificat d'autorisation d’affichage et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...(MRC) a compétence en matière de logement social sur son territoire; Considérant l’article 4 a) des lettres patentes constituant l’Office municipal d’habitation Marguerite -d’Youville (OMH), suivant lequel l’OMH est administré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...s le futur développement commercial près de cette même bretelle , sur la rue Industrielle ainsi que sur la rue des Patriotes , et ce, afin de suivre l’évolution de la population de la Ville. Nous continuerons à investir...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat po...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 juin 2020
...le 1815, rue Caisse 11.8 Approbation d'une demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA Secteur patrimonial pour le 4793, route Marie -Victorin 11.9 Approbation d' une demande de permis d'agrandissement dans le ca...
En savoir plus