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Séance du 9 mars 2021
...ort des permis de construction émis pour le mois de février 11.2 Demande de dérogation mineure pour le 4945, rue des Patriotes, local 100 11.3 Demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur c...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...ation de la réglementation – Service de l’urbanisme et de l’environnement 10.4 Demande d’appui et de participation – Projet régional de gestion de la conformité des installations septiques 10.5 Nomination – 6 membr...
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Séance ordinaire du 5 mai 2026
...2 Demande de dérogation mineure – 120, rue Desranleau 9.3 Demande d’approbation PIIA 2026 -022 – 4220, rue des Patriotes, suite 102 9.4 Demande d’approbation PIIA 2026 -024 – 360, rue Papin – Nouvelle construction 9.5...
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Séance du 7 avril 2020
...permis de construction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue des Patriotes 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du...
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Calendrier municipal 2026
...e territoire et le regard unique de celles et ceux qui y vivent. Sa réalisation est rendue possible grâce à la participation essentielle de nos commerces locaux. Nous tenons à remercier sincèrement les entrepreneures et entrepreneurs d...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...– Règlement numéro A-106 relatif à l’o ctroi de subventions pour la restauration et la rénovation des bâtiments à va leur patrimoniale 5.3 Adoption - Règlement numéro A-107 constituant l e conseil local du patrimoine 5.4 Ado...
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Le Noblet, édition septembre 2025
...te bleue du Saint-Laurent, avec trois trajets balisés pour les embarcations nautiques. Cette reconnaissance valorise notre patrimoine naturel et notre lien avec le fleuve, tout en soutenant la mobilité douce et le tourisme récréatif. Des affich...
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Règlement U-700 relatif à la démolition d'immeubles
...Règlement, à moins que le contexte n’indique un sens différent, les termes suivants signifient : « Bâtiment patrimonial » : un bâtiment possédant un statut légal en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel ou un bâtiment identi...
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Séance ordinaire du 9 septembre 2025
...- Fondation Centre d'Accueil Contrecoeur – Souper spaghetti 11.2 Autorisation de signature - Entente d'occupation de de réfection du lot 4 814 604 – Réfection stationnement du Belvédère 11.3 Adoption - Plan conc...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...INTÉGRÉ À VOCATION COMMERCIALE CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (ci -après : « P.P.C.M.O.I. ») présentée par le requérant visant à permettre l'implantation d'un...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A-110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. Règlement 6....
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...istère de l’Emploi et de la Solidarité sociale de contribuer aux objectifs gouvernementaux pour accroître la participation sociale des personnes handicapées; CONSIDÉRANT les dispositions de la Loi assurant l’exercice des droits d...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ront de retour à Contrecœur ! Toute la population est conviée, le 30 janvier de 18 h à 20 h 30, à une soirée illuminée de patin disco sur glace qui se déroulera au parc Antoine- Pécaudy. Également, une activité familiale vous attend le 7 février...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...l’organisation de la Soirée Familiale de Noël pour les Aînés, édition 2025. 7 D’AUTORISER l’achat de billets de participation afin que les membres du conseil puissent assister à l’évènement. ADOPTÉE ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...s le futur développement commercial près de cette même bretelle , sur la rue Industrielle ainsi que sur la rue des Patriotes , et ce, afin de suivre l’évolution de la population de la Ville. Nous continuerons à investir...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...pe pour le Service de sécurité incendie 7. Règlement 6.1 Adoption - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 8. Finances...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes – Enseigne 10.3 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –128 – 1366, rue François -Xavier -Malhiot – Nouvel...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...nce d’un permis ou d’un certificat 13.5 Planification des besoins d’espace 2026 – Centre de services scolaire des Patriotes 13.6 Modification de l’avis d’expropriation – Lot 4 812 919 – Dossier SAI -M-322136 -2303 13.7 M...
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Le Noblet, édition avril 2026
...capacité d’agir en proposant des actions concrètes, des indicateurs et un suivi structuré. Il reflète aussi les préoccupations et les aspirations des citoyennes, des citoyens et des partenaires qui souhaitent répondre aux enjeux vécus par...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...le service de sécurité incendie 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint - Antoine 8....
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...aire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes – Enseigne intégrée et enseigne sur poteau 10.3 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –128 – 1366,...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...de la r églementation – Service de l’urbanisme et de l’environnement 9.4 Demande d’appui et de participation – Projet régional de gestion de la conformité des installations septiques 9.5 Nomination s – 6 mem...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...mis ou d’un certificat 13.3 Planification des besoins d’espace 2026 – Centre de services scolaire des Patriotes 13.4 Modification de l’avis d’expropriation – Lot 4 812 919 – Dossier SAI -M-322136 -2303...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...er e xclusivement tous les jeudis, selon l’horaire établi, une partie du parc Antoine -Pécaudy (sentier entre la patinoire et les terrains de tennis). Que le directeur général et le directeur du Service loisir et culture...
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