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Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division d...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...développement social 17.3 Autorisation - Signature d'une entente hors cour 17.4 Autorisation - Participation aux Assises 2024 de l'Union des municipalités du Québec (UMQ) 17.5 Reconduction de la division du territo...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...obation - Demande sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale - PIIA 2024 -043 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Approbation - De...
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Le Noblet, édition septembre 2024
...Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la construction de cette école. Contrecœur n’est pas seule dans cette situation. Plusieurs villes ont...
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Le Noblet, édition avril 2024
...son positionnement comme étant une destination de choix en matière de services de toutes sortes, d’attraits touristiques et patrimoniaux. Nous sommes guidés par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieur...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...robation - Demande sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale - PIIA 2024 -043 - 4290, rue des Patriotes - Lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.4 Approbation - De...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...ironnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE la demande n'est pas localisée dans un lieu où l'occupation du sol est soumise à des contraintes particulières; CONSIDÉRANT que le maintien du couvert forestier re...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...un bâtiment 150 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’affichage 150 $ Certificat d'abattage d'arbre 25 $ Certificat pour la coupe d’arb...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...une aide financière - Unité 50 de la Garde côtière auxiliaire canadienne Page 3 de 3 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastruct...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...haput 18.6 Versement d'une aide financière - Garde côtière auxiliaire canadienne 18.7 Appui - Projet de patinoire protégée par un préau - Colonie des grèves de Contrecœur - Programme d'aide financière aux infrastructures ré...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e 14 juin et le 14 décembre de chaque année; 3. les obligations ne seront pas rachetables par anticipation; toutefois, elles pourront être rachetées avec le consentement des détenteurs conformément à la Loi sur les de...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...tion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1334 -2024 concernant la construction, modification ou l'occupation d’un immeuble (PPCMOI) - 659, rue Saint - Antoine - Zone C4 -53 – Lot 4 813 284 du cadastre du Québec, circ...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...10.7 Adoption de résolution - PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère...
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Le Noblet, édition janvier 2026
...ront de retour à Contrecœur ! Toute la population est conviée, le 30 janvier de 18 h à 20 h 30, à une soirée illuminée de patin disco sur glace qui se déroulera au parc Antoine- Pécaudy. Également, une activité familiale vous attend le 7 février...
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Le Noblet, édition avril 2025
...ole primaire, nous avons fait l’acquisition de l’ancien bâtiment du Rona, qui sera cédé au Centre de services scolaire des Patriotes pour la construction d’une école secondaire. Grâce à ces projets, nos élèves pourront poursuivre leur scolarité...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...sommaire – Permis de construction – Janvier 2026 10.2 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –117 – 4030, rue des Patriotes – Enseigne 10.3 Demande d’approbation – PIIA – 2025 –128 – 1366, rue François -Xavier -Malhiot – Nouvel...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2025
...istère de l’Emploi et de la Solidarité sociale de contribuer aux objectifs gouvernementaux pour accroître la participation sociale des personnes handicapées; CONSIDÉRANT les dispositions de la Loi assurant l’exercice des droits d...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...l’Habitation et députée de Bertrand, à M. Xavier Barsalou -Duval, député fédéral de Pierre -Boucher - Les Patriotes - Verchères, et à l'honorable M. Sean Fraser, ministre du Logement, de l’Infrastruct ure et des Collectivités....
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Calendrier municipal 2026
...e territoire et le regard unique de celles et ceux qui y vivent. Sa réalisation est rendue possible grâce à la participation essentielle de nos commerces locaux. Nous tenons à remercier sincèrement les entrepreneures et entrepreneurs d...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...l’organisation de la Soirée Familiale de Noël pour les Aînés, édition 2025. 7 D’AUTORISER l’achat de billets de participation afin que les membres du conseil puissent assister à l’évènement. ADOPTÉE ADMINISTRATION GÉNÉRALE...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...pe pour le Service de sécurité incendie 7. Règlement 6.1 Adoption - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 8. Finances...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. RÈGLEMENT...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...lution dans le c adre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unit...
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Séance ordinaire du 19 août 2025
...INTÉGRÉ À VOCATION COMMERCIALE CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (ci -après : « P.P.C.M.O.I. ») présentée par le requérant visant à permettre l'implantation d'un...
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Le Noblet, édition avril 2026
...a capacité d’agir en proposant des actions concrètes, des indicateurs et un suivi structuré. Il reflète aussi les préoccupations et les aspirations des citoyennes, des citoyens et des partenaires qui souhaitent répondre aux enjeux vécus par de...
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