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En savoir plus...E MARIE -VICTORIN CONSIDÉRANT la demande de projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (ci -après : « P.P.C.M.O.I ») présentée par le requérant afin de permettre des usages de la clas...
En savoir plus...ECOND PROJET DE RÈGLEMENT 202 3-155 CONCERNANT UN PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI) EN VERTU DU RÈGLEMENT 1109 -2018 AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICI...
En savoir plus...ogation s mineure s déposée par le propriétaire de l’immeuble ci -après désigné : DM -202 4-171 – 4220 r ue des Patriotes , Contrecœur (Québec) J0L 1C0, lot 6 547 431 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère...
En savoir plus...rrains de pétanque • Mur d’escalade pour les enfants • Piste de pumptrack • Rampes de mise à l’eau • Quai flottant • Patinoire multifonctionnelle • Jardins urbains et autocueillette • Glissade, ronds de glace, pistes de ski de fond, de...
En savoir plus...les gustatives des petits comme des grands. Samedi 1 er février, de 13 h à 19 h Vous êtes invités à venir profiter de la patinoire et de la butte à glisser au parc Antoine-Pécaudy. En soirée, les installations seront illuminées. Grande nouveaut...
En savoir plus...ifiant le règlement 761-2- 2005 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) - secteur patrimonial 5.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1342 -2024 modifiant le règlement 1111-2018...
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En savoir plus...épôt du premier projet de résolution - PPCMOI -2023 - 155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière...
En savoir plus...10.3 Adoption du second projet de résolution - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble PPCMOI 2024 -105 - Ajout d'un second bâtiment principal de type entrepôt au 999, montée d...
En savoir plus...du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Ve...
En savoir plus...mier projet de résolution - PPCMOI 2024 -105 - Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble situé au 999, montée de la Pomme d'Or - Lot 5 024 943 du cadastre du Québec, circonscription de Ve...
En savoir plus...solde non contracté du montant de l’emprunt approuvé par le Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire et qui ne peut être utilisé à d’autres fins; CONSIDÉRANT QUE le financement de ces soldes n’es...
En savoir plus...VIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR AVIS EST DONNÉ DE CE QUI SUIT : 1. Le conseil mu...
En savoir plus...coeur; CONSIDÉRANT que le festival promeut et met de l’avant la légende de la chasse - galerie, fierté patrimoniale de notre ville; CONSIDÉRANT l’implication financière municipale pour l a réalisation des Diable...
En savoir plus...'une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habit...
En savoir plus...dé qu’au lieu de vendre l’immeuble pour la so mme de 50 000 $, il allait le donner à un organisme, à titre de participation au projet. Concernant le contrat de vente du terrain de la caserne, on y fait mention d’une décla...
En savoir plus...glement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -...
En savoir plus...ent 861 -2009 sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règ...
En savoir plus...PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Gigu ère 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active » 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de cont...
En savoir plus1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus...règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'ap...
En savoir plus...(MRC) a compétence en matière de logement social sur son territoire; Considérant l’article 4 a) des lettres patentes constituant l’Office municipal d’habitation Marguerite -d’Youville (OMH), suivant lequel l’OMH est administré...
En savoir plus...rnant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4592, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA...
En savoir plus...utorisé 213 Bulletins rejetés 12 * Élu, élue Liste électorale après révision : 7 254 électeurs Participation totale : 37,12 % 2021 -11 -306 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES...
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