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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...coeur; CONSIDÉRANT que le festival promeut et met de l’avant la légende de la chasse - galerie, fierté patrimoniale de notre ville; CONSIDÉRANT l’implication financière municipale pour l a réalisation des Diable...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...ents dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 10.3 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...glement 861 -2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...une demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...ne demande en vertu du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...dé qu’au lieu de vendre l’immeuble pour la so mme de 50 000 $, il allait le donner à un organisme, à titre de participation au projet. Concernant le contrat de vente du terrain de la caserne, on y fait mention d’une décla...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...résolution dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les proje ts particuliers de construction, de modification, ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour le 4999, rue des Ormes, afin de construire un projet intégré résidentiel de 96 unités d...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...Majestueux pour le 1855, rue Dozois 12.9 Demande de permis de rénovati on dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadr...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...(MRC) a compétence en matière de logement social sur son territoire; Considérant l’article 4 a) des lettres patentes constituant l’Office municipal d’habitation Marguerite -d’Youville (OMH), suivant lequel l’OMH est administré...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...aubourgs du Majestueux pour le 1855, rue Dozois 12.9 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteu r patrimonial pour le 463, rue Saint -Antoine 12.10 Demande de certificat d’autorisation d’affichage dans le cadre du...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...ans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11. Loisir et culture 11.1...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...rnant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4592, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...nant les lots 6 388 039 et 6 388 040 12.5 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4592, route Marie -Victorin 12.6 Demande de permis de rénovation dans le cadre du PI...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...utorisé 213 Bulletins rejetés 12 * Élu, élue Liste électorale après révision : 7 254 électeurs Participation totale : 37,12 % 2021 -11 -306 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...règlement 761 -2-2005 relatif au plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7. Règlement 7.1 Dépôt du rapport sur l'appl...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...018 à titre de rue publique et du lot 6 355 017 à titre d'espace vert dans le cadre du prolongement de la rue des Patriotes 17.6 Versement d'une commandite à la FADOQ Richelieu -Yamaska pour l'organisation des 44 e éditi...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ement 761 -2-2005 relatif au plan d'implanta tion et d'intégration architecturale (PIIA) concernant le secteur patrimonial afin d'y ajouter des bâtiments patrimoniaux assujettis 7.2 Adoption du règlement 1248 -2022 empruntan...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1465, rue Giguère 12. Environnement 12.1 Autorisation de participation à la démarche « Pour ma Mobilité, je m’Active» Page 3 de 3 13. Travaux publics 13.1 Attribution de co...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...Page 2 de 2 11.3 Approbation d'une demande de certificat d'autorisation d'affichage dans le cadre du PIIA secteur patrimonial pour le 4798, route Marie -Victorin 11.4 Demande d'usage conditionnel et d'appui à la Commission de prote...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers de construction, de modification et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat po...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...dans le cadre du règlement 1109 -2018 sur les projets particuliers d e construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour les adresses du 5100 à 5104, rue Hurteau 11.3 Demande de dérogation mineure pour...
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Séance du 7 avril 2020
...permis de construction dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour les adresses du 4945 à 4995, rue des Patriotes 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
....2 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 12.3 Demande d’approbation PIIA Secteur patrimonial aux fins d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage pour le 437, rue Saint -Antoine 12.4...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...8 sur les signaux de circulation, afin d'ajouter une interdiction de stationnement sur une partie de la rue des Patriotes 6.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1285 -2022 modifiant les articles 3, 8 et 9 du règ...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...s'applique aux articles 6 , 7, 8 et 9 du présent règlement , en prévoyant un mode de remboursement concernant l'inoccupation d'une unité d'habitation due à une rénovation rendant ainsi ce lieu n on habitable. Pour être assujetti aux d...
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