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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogea...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 4...
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Séance ordinaire du 7 mai 2024
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 - 2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogeant...
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Séance ordinaire du 4 juin 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montan...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux sign...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...24 -07 -135 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance dans un délai de soixante -douze (72) heures avant l'heure fixée pour le d...
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Séance ordinaire du 9 avril 2024
...OUR 5. DIRECTION DU GREFFE ET DES ARCHIVES 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1331 -2024 les annexes « A » « B », « C » et « D » du règlement 1161 2019 relatifs aux s...
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Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225...
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Séance ordinaire du 20 août 2024
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif a...
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Séance extraordinaire du 5 novembre 2024
...ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Monsieur Claude Bérard...
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Le Noblet, édition avril 2024
...yennes et des citoyens de notre ville utilisent les services de l’Hôpital Pierre-Boucher, nous offrons notre plein appui au projet d’agrandissement de ce centre hospitalier. Enfin, un pôle santé est maintenant accessible grâce à la Coopérative de...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...r financer la réfection complète de la rue Lajeunesse 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1326 -2024 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin d'autoriser les unités d'ha...
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Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la con...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...registrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...UE la Ville souhaite actualiser son règlement de tarification; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé à la séance extraordinaire du 16 décembre 2025. Il est proposé par : Monsieur René...
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Le Noblet, édition janvier 2025
...à nos bénévoles, nous pouvons organiser des événements, soutenir les plus vulnérables, accompagner nos jeunes dans leurs projets et offrir des loisirs accessibles à toutes et à tous. Le bénévolat renforce notre tissu social, favorise l’inclusio...
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Séance ordinaire du 3 décembre 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1330 -2024 modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 sur les permis et certificats...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...du 20 janvier 202 6 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Règlement A –109 –1 modifiant le Règlement A –109 concernant la...
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Séance ordinaire du 10 juin 2025
...ux pluviaux et sanitaires de diverses rues sur le territoire de la Ville 5.5 Avis de motion – Présentation - Dépôt - Projet de règlement numéro A-107 constituant le conseil local du patrimoine 6. R ÈGLEMENT 6.1 Adoption - Rè...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 2100, montée de la Pomme d'Or
...le.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉ E PUBLI QUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 2100 , MONTÉE DE LA POMME D’OR...
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Assemblée publique de consultation - PPCMOI 375, rue Dansereau
...ville.contrecoeur.qc.ca Contrecœur (Québec) J0L 1C0 AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 375 , RUE DANSEREAU AVIS...
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Séance ordinaire du 8 juillet 2025
...probation - Demande d'approbation PIIA - 2025 -057 - 517, rue Saint-Antoine - Affichage 9.6 Adoption second projet - P.P.C.M.O.I. n o 2025-022 - 2100, montée de la Pomme-d'Or - Projet intégré à vocation commerciale 9.7 Adopt...
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Demande de participation à un référendum - 375, rue Dansereau
...L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (P.P.C.M.O.I. ) – 375 , RUE DANS...
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Demande de participation à un référendum - 2100, montée de la Pomme-d'Or
...J0L 1C0 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR AVIS PUBLIC DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (P.P.C.M.O.I) – 2100 , MONTÉE D...
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