433 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1332 -2024 - Modifiant des dispositions du règlement numéro 430 -92 abrogea...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...e questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ pour l'acquisition des lots 6 4...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juin 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1335 -2024 décrétant un emprunt de 1 100 000 $ et une dépense du même montan...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 9 octobre 2024
...DRE DU JOUR DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil municipal ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance extraordinaire. EN CONSÉQUENCE , Il est proposé par : Madam...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Réglement numéro 1334 -2024 empruntant au plus 1 087 877 $ pour financer la réfection du pavage de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...iode de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 -2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif aux sign...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...ansparence que nous avons organisé une séance d’information le 17 juin dernier. La Ville de Contrecœur doit se conformer au projet de loi n o 40 en cédant gracieusement un terrain au Centre de services scolaire des Patriotes (CSSP) pour la constr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...24 -07 -135 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE CONSIDÉRANT QUE tous les membres du conseil ont reçu un projet d'ordre du jour de la présente séance dans un délai de soixante -douze (72) heures avant l'heure fixée pour le d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plus 225...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...ODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1336 - 2024 - Règlement modifiant le r èglement numéro 1161 -2019 relatif a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1337 - 2024 empruntant au plus 1 350 000,00 $ pour financer la con...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...registrement du règlement numéro 1337 - 2024 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et adoption du premier projet de résolution -PPCMOI -2023 -155 – Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...du règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l' abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 8.8 Adopti...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement - Règlement numéro 1341 -2024 abrogeant le règlement numéro 1280 -2022 empruntant au plu...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ttre un permis ou un certificat lorsque; a) les renseignements fournis ne permettent pas de déterminer si le projet est conforme aux règlements d’urbanisme; b) les renseignements et documents fournis sont inexacts ou e...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne i...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...ant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...ON D'UNE RÉSERVE FONCIÈRE SUR LES LOTS 4 812 902, 4 812 919, 4 812 926, 4 812 928, 4 812 904, 4 812 918 Considérant le projet de Parc régional des Grèves dans lequel la Ville de Contrecoeur est partenaire; Considérant l’intérêt d’ajou...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...r le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à la séance ordinaire du 5 octobre 2021. Considérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30
...revenus égaux aux dép enses qui y figurent; Considérant qu'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été déposé par la conseillère madame Maggy Bissonnette lors d'une séance de ce conseil tenue le 7 dé...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...2022 26 316 700 $ 2023 2 986 150 $ 2024 Réserve d’eau potable Honoraires pour la nouvelle caserne Continuité du projet CITÉ 3000 Plan d’intervention des infrastructures (priorisation) INVESTISSEMENTS 2022 1 2 3 4 INVESTISSEME...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...n pour la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...ION SUR LA TENUE DU SCRUTIN DU 7 NOVEMBRE 2021 7. AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du second projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règ...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. RÈGLEMENT 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifi ant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...ctuer des travaux de modification de la bretelle 117 de l’autoroute 30 ouest; Considérant les modifications au proj et, demandées par le ministère des Transports, au niveau des plans et devis; Considérant qu’il a fallu refaire...
En savoir plus