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Séance ordinaire du 11 février 2025
...ORDINAIRE TENUE LE 21 JANVIER 2025 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement A -100 relatif à la gestion contractuelle 5.2 Avis de motion - Présentation et dépôt du pro...
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Séance ordinaire du 21 janvier 2025
...NAIRES TENUES LE 10 DÉCEMBRE 2024 6. AVIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -100 décrétant une dépense et un emprunt n'excédant pas 7 800 000 $ pour des travau...
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Séance ordinaire du 10 mars 2026
...SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de Règlement E-109 - Décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 831 500 $ pour la démolition et la reco...
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Séance ordinaire du 6 mai 2025
...immobilisations et un emprunt de 570 000 $ pour l’acquisition d’immeubles et de terrains 5.3 Avis de motion - Projet de règlement numéro U -400 relatif à la construction 6. Règlement 6.1 Dépôt - Certificat personnes h...
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Séance ordinaire du 14 avril 2026
...embre 2025 2026 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Avis de motion et dépôt projet de règlement 5.1 Avis de motion – Présentation et dépôt – Projet de R èglement U -102 – Constituant le com...
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Le Noblet, édition avril 2025
...hers concitoyens ! Contrecœur tournée vers l’avenir Alors que Contrecœur se distingue par l’ampleur et la diversité de ses projets, nous veillons à ce que notre ville demeure un lieu où la nature et la croissance coexistent en harmonie. Notre d...
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Appel d'offres - Acquisition d'un camion autopompe pour le Service de sécurité incendie
...t déposer une soumi ssion . Les soumissions seront reçues dans une enveloppe scellée clairement identifiée au nom du projet concerné, au bureau de la directrice des Services juridiques et greffe , situé à la mairie de Cont...
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Demande de dérogation mineure - DM 2025-021 - Pétroles Maurice
...Grille des spécifications, zone C6-18 - Normes spécifiques : o La demande propose un seul bâtiment, alors que les projets intégrés sont obligatoires dans cette zone; o La demande propose un bâtiment d'une largeur de 11,6 mètres, alor...
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Demande de participation à un référendum - 9755-9765 route Marie-Victorin
...UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM DEMANDE EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1109 -2018 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE – 9755 -9765, ROUTE MARIE -...
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Séance ordinaire du 18 mars 2025
...E TENUE LE 11 FÉVRIER 2025, À 19 H 5. AVIS DE MOTION 5.1 Avis de motion - Présentation et dépôt du projet de règlement E -102 décrétant une dépense et un emprunt n’excédant pas 940 000,00 $ pour des travaux de reloca...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...es tarifs des camps de jour 2026 et de modifier certaines modalités. Ledit membre du conseil présente et dépose le projet de règlement visé. RÈGLEMENT S 2026 -02 -018 ADOPTION – RÈGLEMENT A -108 RELATIF AU CODE...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...e de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U -700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...du règlement 1266 -2022 concernant un programme de subvention pour l' abattage de frênes 8.7 Adoption du second projet de règlement 1267 -2022 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858 -1-2009 8.8 Adopti...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...hique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Contrecoeur. Ledit membre du conseil présente et dépose le projet de règlement visé. AVIS DE MOTION – PRÉSENTATION ET DÉPÔT – RÈGLEMENT E -107 DÉCRÉTANT UNE...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...nant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1270 -2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer les travaux de construction d'une caserne i...
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Séance ordinaire du 8 avril 2025
...DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORDRE DU JOUR 6. A VIS DE MOTION 6.1 Avis de motion - Présentation - Projet de règlement U-700 relatif à la démolition 6.2 Avis de motion - Présentation et dépôt - Projet de règlement A...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 6. Avis de motion 6.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1320 -2024 empruntant au plus 707 300 $ pour financer des travaux dans certains bâtiments mun...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...ifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...afin de modifier leurs vocations en autorisant les usages résidentiels et publics 8. Règlement 8.1 Adoption du projet de règlement 1239 -2021 modifiant les grilles des usages et des normes C6 -96 et C6 -99 de l'annexe « A » du règlem...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ux pour le 1863, rue Caisse 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Autorisation de signature d'un avis de contamination - Projet de réfection de la rue Saint -Antoine 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX 14. SERVICE INCENDIE 15. COMM...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...204 -2020 pour créer une réserve financière destinée aux infrastructures 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du second projet de règlement 1200 -2020 modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 afin de préciser que les mesures d'att...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...fiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion c ontractuelle, afin de la mettre à jour à la suite du projet de loi 67 7.3 Adoption du second projet de règlement 1236 -2021 modifiant les grilles des usages et des...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...oumissions effectuée par l'administration municipale et l'approbation du chef de la Division des travaux publics, chargé de projet dans ce dossier. Il est proposé par : Monsi eur Denis -Charles Drapeau Appuyé par : Monsieur Jonathan Paris...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...919 -2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux. Ledit conseiller dépose le projet de règlement visé. AVIS DE MOTION DÉCRÉTANT LA PROCHAINE ADOPTION DU RÈGLEMENT 1206 -2020 MODIFIANT LE...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...19 - 2011 relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux 7.3 Adoption du projet de règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de rem...
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