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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...000 $ datées d u 15 décembre 2020 8.10 Application de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01 9. Gest...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...rmunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 9. Gestion du personnel 9.1 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'un directeur général adjoint 9.2 Changement de statut de 2 employés...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du PIIA Les Fa ubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -TP -15...
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Séance extraordinaire du 18 septembre 2020
...ne lettre d'entente avec le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Contrecoeur 6. Attributio n de contrat pour des travaux de démolition de bâtiments et remise en état des sites, appel d'offres 2020 -TP -16 7. Pé...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...adre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060 rue des Bruants 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 - TP -12 13. Assainissement des eaux...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. Travaux publics 12.1 Attribution de contrat pour le resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé, appel d'offres 2020 -TP -11 13. Assainissem...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es cam...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...9.5 Embauche d'une personne à titre de journalier aux Services techniques 9.6 Autorisation de signature d'un contrat de travail pour l'embauche d'une directrice du Service des communications 10. LOISIR ET CULTURE 1...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...er des dépenses en immobilisation 2021 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personne...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...2. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L 'AVIS DE CONVOCATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR LE RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE FRANÇOIS - DE SALES -GERVAIS , APPEL D 'OFFRES 2021 -TP -01 5. PÉRIO...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...omité de cir culation 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15.1 Autorisation de signature d'un amendement au contrat de service pour l’inspection et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...sera de vocation agricole par la suite; Considérant que l ’autorisation d’aliénation demandée n’ajoutera pas de contrainte et d’effet résultant de l’application des lois et règlements, notamment à l’égard des distances sé...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...he de pompiers à temps partiel au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Attribution de contrat de construction du chalet de service au parc Pierre - Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. UR...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...sation d’aliénation demandée et la demande d’autorisation à des fins autres qu’agricoles n’ajouteront pas de contraintes et d’effets résultant de l’application des l ois et règlements, notamment à l’égard des distances...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...LOI -06 FOURNITURE ET ÉQUIPEMENT DE JEUX AU PARC HENRI -LACROIX Considérant le règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle en vigueur à la Ville de Contrecœur; Considérant la nécessité d’adopter une grill e d’analyse...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...concernant une réclamation à la Cour des petites créances 16. Adhésion au regroupement dans le cadre d’un contrat d’approvisionnement de papier recyclé et mandat à la MRC de Marguerite -D'Youville 17. Période de quest...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...h, dès le 27 mars (12 cours) - 115 $ par participant Venez apprendre l’espagnol dans un environnement amusant et décontracté. Atelier axé sur l’établissement d’expressions de base. Profitez de cette opportunité pour apprendre une nouvel...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ion ................................ ................................ ............................... 12 CHAPITRE VI CONTRAVENTION ET AMENDES ................................ ................................ ................... 12 40....
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...comité de circulation 15. Assainissement des eaux 15.1 Autorisation de signature d'un amendement au contrat de service pour l’inspecti on et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la Municip...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...19.5 Versement d'une commandite à la Garde Côtière auxiliaire Canadienne 19.6 Autorisation de signature d'un contrat pour l'installation d'un appare il de ravitaillement de liquide lave -glace au parc Antoine -Pécaudy...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................................ ................................ .......... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES A UX CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS ................................ .... 2-7 ARTICLE 15 GÉNÉRALITÉS ..........................
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Règlement de zonage 858-1-2009
...N ................................ ................................ ................................ .. 2-10 SECTION 3 CONTRAVENTIONS ET SANCTION S ................................ .......................... 2-11 ARTICLE 31 CONTRAVENTIONS...
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Séance du 9 mars 2021
...d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une emp...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...t autorisation de fermeture de rues pour la réalisation du Marché du printemps 2023 10.8 Attribution de contrat de fourniture et d'installation d'une aire de jeux 0 -5 ans au parc Henri - Lacroix, appel d'offres 2023 -LOI -02...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...Contrecœur; Considérant que la demande n'est pas située dans une zone où l’occupation du sol est soumise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique ou anthropique; Considérant la recommandatio...
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