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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...comité de circulation 15. Assainissement des eaux 15.1 Autorisation de signature d'un amendement au contrat de service pour l’inspecti on et l’entretien préventif du système de distribution d’eau potable de la Municip...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...ion ................................ ................................ ............................... 12 CHAPITRE VI CONTRAVENTION ET AMENDES ................................ ................................ ................... 12 40....
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Le Noblet, édition janvier 2023
...h, dès le 27 mars (12 cours) - 115 $ par participant Venez apprendre l’espagnol dans un environnement amusant et décontracté. Atelier axé sur l’établissement d’expressions de base. Profitez de cette opportunité pour apprendre une nouvel...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
................................ ................................ .......... 2-5 SECTION 2 DISPOSITIONS RELATIVES A UX CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS ................................ .... 2-7 ARTICLE 15 GÉNÉRALITÉS ..........................
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...ps partiel au Service de sécurité ince ndie Page 2 de 3 10. Loisir et culture 10.1 Attribution de contrat de construction du chalet de service au parc Pierre -Eucher -Cormier, appel d'offres 2021 -LOI -04 11. Ur...
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Patrimonial
...texte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; ma...
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Séance du 7 avril 2020
...ents a été financée de façon permanente; Considérant qu’il existe pour chacun de ces règlements un solde non contracté du montant de l’emprunt approuvé par le MAMH et qui ne peut être utilisé à d’autres fins; 4 Considérant qu...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...052 000 $ datées du 15 décembre 2020 8.10 Application de la résolution 2019 -09 -288 intitulée : Attribution de contrat d'une durée de 3 ans pour la vérification annuelle du rapport financier, appel d'offres 2019 -FIN -01...
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Séance du 12 janvier 2021
...e rang du Ruisseau 7. RÈGLEMENT 7.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement de gestion contractuelle 2020 1 7.2 Adoption du règlement 1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B »...
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Du Moulin
...contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais,...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...URE D 'UNE LETTRE D 'ENTENTE AVEC LE SYNDICAT DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CONTRECŒUR 6. ATTRIBUTION DE CONTRAT POUR DES TRAVAUX DE DÉMOLITION DE BÂTIMENTS ET REMISE EN ÉTAT DES SITES , APPEL D 'OFFRES 2020 -TP -16 7. PÉR...
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Séance du 2 février 2021
...cadre du programme de support et de reconnaissance à l’excellence 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'acqu isition d'un balai de rues - Appel d'offres 2021 -TP -03 12.2 Autorisation de dépôt d'une...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...dre du PIIA développement Du Moulin pour le 6060, rue des Bruants 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour l'aménagement d'un stationnement public, appel d'offres 2020 -TP -12 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...et d'occupation d'immeuble (PPCMOI) pour le 5100, rue Hurteau 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour le resurfaçage d'une portion du rang du Brûlé, appel d'offres 2020 -TP -11 13. ASSAINISSEMENT DES EAUX...
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Séance du 2 juin 2020
...ctures émises par la Ville et autres mesures spéciales (COVID -19) 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation de s camps...
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Séance du 23 mars 2020
...REPORT DES VERSEMENTS DES MOIS D 'AVRIL ET MAI 2020 DU COMPTE DE TAXES MUNICIPALES 5. ATTRIBUTION DE CONTRA T CONCERNANT LE RÉAM ÉNAGEMENT DE L 'ESPACE PATAUGEOIRE AU PARC PIERRE -EUCHER -CORMIER , APPEL D 'OFFRES 202...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1594, rue Jussaume 12. TRAVAUX PUBLICS 12.1 Attribution de contrat pour changer le revêtement extérieur du garage municipal situé sur le rang du Ruisseau, appel d'offres 2020 -...
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Séance du 10 mars 2020
...option des projets à réaliser dans le cadre du budget participatif 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Prolongement du contrat de travail du t echnicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service admin...
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Séance du 4 février 2020
...de ce projet et d'assumer toute hausse du budget de fonctionnement générée par le projet et à ne pas accorder de contrat relatif à des coûts directs avant l’ obtention d’une lettre d’annonce du ministre. 6 D'autoriser monsieur Jea...
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Séance du 7 janvier 2020
...AVIS DE MOTION 8. RÈGLEMENT 8.1 Dépôt du rapport sur l'application du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 8.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du règ lement 10...
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Séance du 9 mars 2021
...d'action bénévole de Contrecœur « À plein coeur » 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une emp...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ès confortable, mais toujours dépaysant. Archipel éloigné, le Japon s’est forgé une identité bien à lui. Ce film, tout en contraste, vous propose un itinéraire alliant tradition et modernité, urbanisme et tranquillité. Il est possible d’y découv...
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Affichage
.... 8 ARTICLE 5 DISPOSITIONS FINALES ............................................................................... 9 5.1 CONTRAVENTION ................................................................................................... 9 5.2 POUR...
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Commercial des Ormes
...e contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s...
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Des Mélèzes
...contexte se prête à cette extension; c) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais,...
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