252 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition janvier 2022
...s taxes sont acquittées par une institution financière, assurez-vous que le paiement s’effectue conformément aux dates prescrites. La Ville n’envoie pas le compte de taxes aux institutions financières. • Service des taxes et de la comptabilité V...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...encontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur Parc n...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...r le conseil municipal ................................................ 7 ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE ...............................................
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...ITULÉ : « ADOPTION D’UN RÈGLEMENT RELATIF AU PIIA CONCERNANT LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA RUE DES ORMES AFIN D’ADOPTER DES CRITÈRES D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE CONCERNANT DES MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...nsation CDS inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard...
En savoir plus -
Documents
Séance du 2 février 2021
...spiratoire, valide et e n bonne et due forme; Considérant l'obligation pour le personnel étudiant d'être inscrit dans une institution scolaire dûment reconnue. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : M...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ulin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...des arrérages de plus de deux ans; Considérant les articles 511 et suivants de l a Loi sur les cités et villes qui décrivent les procédures à entreprendre pour ce faire. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métropolita...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...l'animation du camp de jour 2021 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du rom an Les yeux de la jungle 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du sommaire des permis de construction émis p...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...isme Culture C pour les années 2021 à 2024 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...illet 2022 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Deux citoyens se sont inscrits afin de poser une question sur les sujets prévus à l’ordre du jour. Question de M. Robert Bissonnette Conce...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...juin 2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corresponda...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...2022 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corre...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...2022. ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Monsieur René Laprade s'est inscrit afin d'adresser une question au conseil municipal sur le point 11.3 de l'ordre du jour, lequel a été retiré par ledit c...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...s soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscription dans une institution scolaire avant l e début de l'emploi; Considérant qu’une vérification des anté...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidents de Contrecœur au camp de jour estival 18.2 Versement d'une aide financière à la Garde côtière...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...-respiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant l'obligation pour le personnel étudiant d'être inscrit dans une institution scolaire dûment reconnue; Considérant la recommandation du chef de la Division des plateau...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...rant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15 novembre 2021 o ù aucune modification n’a été suggérée au règlement. 2 Considérant l’adoption...
En savoir plus -
Documents
Séance du 9 mars 2021
...erficie de plus de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d‱aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...sentes dans notre société. Il est essentiel pour bien cheminer de ban nir et de dénoncer l’agressivité verbale ou écrite. Ce travail sociétal est fondamental afin d’améliorer les conditions féminines et d’amener les changements nécess...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...dérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 1 er au 15 novembre 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il est proposé par : Monsieur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...soins et en réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscripti on dans une institution scolaire et ce, avant le début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des ant...
En savoir plus