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Séance ordinaire du 1er février 2022
...-respiratoire, valide et en bonne et due forme; Considérant l'obligation pour le personnel étudiant d'être inscrit dans une institution scolaire dûment reconnue; Considérant la recommandation du chef de la Division des plateau...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...des arrérages de plus de deux ans; Considérant les articles 511 et suivants de l a Loi sur les cités et villes qui décrivent les procédures à entreprendre pour ce faire. Il est proposé par : Madame Maggy Bissonnette Appuyée par...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...rant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrire du 1 er au 15 novembre 2021 o ù aucune modification n’a été suggérée au règlement. 2 Considérant l’adoption...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...sentes dans notre société. Il est essentiel pour bien cheminer de ban nir et de dénoncer l’agressivité verbale ou écrite. Ce travail sociétal est fondamental afin d’améliorer les conditions féminines et d’amener les changements nécess...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...dérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 1 er au 15 novembre 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il est proposé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...soins et en réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscripti on dans une institution scolaire et ce, avant le début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des ant...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...Chapitre 5 de l'appel d'offres 2021 -TP -24, qui permet à la Ville de résilier le contrat en totalité par avis écrit d'au moins cinq (5) jours à l'adjudicataire. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau A...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t l’adoption du projet de règlement 1235 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 16 juillet 2021 au 2 août 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Consi dérant l’a...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métropo...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est d éroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggérée au règlemen...
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Le Noblet, édition avril 2022
...te nous amène à proposer à la population une plus grande variété d’essences d’arbres. Faites vite puisque la période d’inscription battra sous peu son plein et la capacité de dons pourrait être atteinte avant la date limite tout comme l’an derni...
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Séance du 9 mars 2021
...erficie de plus de 72 hectares, reconnus à l‱échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d‱aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal;...
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Calendrier municipal 2022
...encontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur Parc n...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, de fournir une preuve confirmant l'inscription dans une institution scolaire. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. AD...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...andissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 773, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 -052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue Lalumière, lot...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...te et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des verbes au présent inclut le futur; 3 º les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...sement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 773, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 - 052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue L alumièr...
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Affichage
...r le conseil municipal ................................................ 7 ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE ...............................................
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonctionnaire sur le nouveau...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...is de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communaut é métropol...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...maire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métr...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...de vie récréatif est l’un des traits caractéristiques que nous souhaitons mettre davantage en évidence. Ce beau projet s’inscrit dans cette démarche en plus de respecter les objectifs de la Politique des familles et des aînés ainsi que ceux du Plan...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ticle 323 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le juge à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seron...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...oncernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (DM -2023 -031) 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor...
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