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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...sentes dans notre société. Il est essentiel pour bien cheminer de ban nir et de dénoncer l’agressivité verbale ou écrite. Ce travail sociétal est fondamental afin d’améliorer les conditions féminines et d’amener les changements nécess...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...dérant l’adoption du projet de règlement 1239 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 1 er au 15 novembre 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Il est proposé par : Monsieur...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...soins et en réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, en plus d'une preuve confirmant leur inscripti on dans une institution scolaire et ce, avant le début de l'emploi; Considérant qu'une vérification des ant...
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Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...Chapitre 5 de l'appel d'offres 2021 -TP -24, qui permet à la Ville de résilier le contrat en totalité par avis écrit d'au moins cinq (5) jours à l'adjudicataire. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau A...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t l’adoption du projet de règlement 1235 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 16 juillet 2021 au 2 août 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Consi dérant l’a...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...nature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métropo...
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Séance du 7 janvier 2020
...ent des arrérages de plus de deux ans; Considérant les articles 511 et suivants de la Loi sur les cités et villes qui décrivent les procé dures à entreprendre pour ce faire. Il est proposé par : Monsieur Dominique Doyon Appuyé par : M...
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Séance du 2 février 2021
...spiratoire, valide et e n bonne et due forme; Considérant l'obligation pour le personnel étudiant d'être inscrit dans une institution scolaire dûment reconnue. Il est proposé par : Monsieur André Gosselin Appuyé par : M...
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Le Noblet, édition avril 2022
...te nous amène à proposer à la population une plus grande variété d’essences d’arbres. Faites vite puisque la période d’inscription battra sous peu son plein et la capacité de dons pourrait être atteinte avant la date limite tout comme l’an derni...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ués de bonne foi; f) la demande respecte les objectifs du plan d’urbanisme. 4. La demande doit être présentée par écrit et signée sur le formulaire prescrit à cette fin auprès du directeur. 5. La demande doit comprendre les informations...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...un immeuble identifié à l’article 2 et ayant fait l’objet d’un avis d’assujettissement notifié au propriétaire et inscrit au registre foncier. Cet avis est valide pour la période qui y est menti onnée, sans pouvoir excéder dix...
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Calendrier municipal 2023
...rencontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur PANDA Les...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...x débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioc...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...T DÉCISION ................................ ................................ ........................... 9 SECTION I CRITÈRES D’ÉVALUATION ................................ ................................ ............................... 9...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidentes de Contrecoeur au camp de jour estival 19.3 Autorisation de mettre fin au protocole d'en...
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Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...eil ; Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil, par règlement, de prescrire la durée de cette période, le moment où elle a lieu et la procédure à suivre pour poser une question ; Consid...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...s taxes sont acquittées par une institution financière, assurez-vous que le paiement s’effectue conformément aux dates prescrites. La Ville n’envoie pas le compte de taxes aux institutions financières. • Service des taxes et de la comptabilité V...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...c remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de rési dentes de Contrecoeur au camp de jour estival 19.3 Autorisation de mettre fin au protocole d'enten...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...É ADJACENT À UN OU DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX EXISTANTS IMPLANTÉS AU -DELÀ DE LA MARGE AVANT MAXIMALE PRESCRITE ...................... 6-96 ARTICLE 165 RÈGLE D’EXCEPTION DANS L’APPLICATION DE LA MARGE AVANT POUR...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...22 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucune personne ne s’est inscrite. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corr...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...r d’adoption du règlement 1287 -2022 et qu’à la lecture de la résolution 2023 -01 -003, une erreur de transcription a été reproduite dans l’écriture de la résolution qui devait adopter le règlement 1287 -2022 plutôt...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Travaux dans...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRA L ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Travaux dans les bâtiments pour l'année...
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Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Réfection de l...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Vidange de bou...
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