213 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...compensation CDS Inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...M adame Maud ALLAIRE , mairesse Me Magalie H URTEAU , greffière ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Programm...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...3 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoy...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...neure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor in Page 2 d...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil, par règlement, de prescrire la durée de cette période, le moment où elle a lieu et la procédure à suivre pour poser une question;...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2024
...! • Début janvier : Diffusion du bulletin municipal Le Noblet – Édition hivernale 2024 »Lancement de la période d’inscription aux cours et ateliers socioculturels pour la session hivernale 2024 • Du 8 janvier au 12 mars : Défi châte...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...e la valeur dudit terrain et que ce terrain est desservi par des services d’aqueduc et d’égout sanitaire et inscrit au rôle d’évaluation en vigueur. b) Unité de logement : une pièce ou un groupe de pièces communic...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...__________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Construct...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2022
...encontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur Parc n...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...r le conseil municipal ................................................ 7 ARTICLE 4 DISPOSITIONS RELATIVES AUX OBJECTIFS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE ...............................................
En savoir plus -
Documents
Commercial des Ormes
...ITULÉ : « ADOPTION D’UN RÈGLEMENT RELATIF AU PIIA CONCERNANT LE SECTEUR COMMERCIAL DE LA RUE DES ORMES AFIN D’ADOPTER DES CRITÈRES D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE CONCERNANT DES MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU...
En savoir plus -
Documents
Des Mélèzes
...le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
En savoir plus -
Documents
Du Moulin
...le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite...
En savoir plus -
Documents
Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ulin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...re démoli doit l’être conformément aux dispositions de ce règlement, sauf s’il s’agit d’un immeuble qui répond à un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...es autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute form e d’incivilité de nature vexatoire. 5.9...
En savoir plus -
Documents
Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...erciale dominante uniquement aux secteurs ayant une concentration commerciale existante ou projetée, afin de circonscrire l’activité et favoriser sa consolidation; ▪ Privilégier la présence de commerces au rez-de-chaussée de...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...__________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Réfection...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 1 788 000 $ pour financer des travaux de de construction d’un chalet au parc Eucher-Cormier
...__________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Constru...
En savoir plus -
Documents
Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...tion numéro 14 -22 du comité consultatif en développement durable ; Considérant le nombre grandissant de demandes écrites reçues à la Ville de Contrecœur concernant le désir des citoyens propriétaires de frênes malades d’obtenir une...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des ve rbes au présent inclut le futur ; 3 º les mots écrits au singu lier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le sin gulier, chaque fois que le cont ex...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...19.7 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corres...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...2 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Construct...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...__________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Travaux...
En savoir plus