252 résultats pour
-
Documents
Séance extraordinaire du 27 septembre 2021
...Chapitre 5 de l'appel d'offres 2021 -TP -24, qui permet à la Ville de résilier le contrat en totalité par avis écrit d'au moins cinq (5) jours à l'adjudicataire. Il est proposé par : Monsieur Denis -Charles Drapeau A...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...t l’adoption du projet de règlement 1235 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite du 16 juillet 2021 au 2 août 2021 où aucune modification n’a été suggérée au règlement. Consi dérant l’a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...nature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire métropolitain de la Communauté métropo...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...t l’adoption du projet de règlement 1233 -2021 lors de cette même séance; Considérant la tenue d’une consultation écrite qui s’est d éroulée du 17 juin 2021 au 1er juillet 2021, où aucune modification n’a été suggérée au règlemen...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations à Madame Kathy S. K. pour l'écriture du roman Les yeux de la jungle 10.2 Autorisation de fermeture de rues et aide technique au club...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...voirie locale pour le pavage du rang du Ruisseau, afin de corriger le nom du volet pour lequel la Ville désire souscrire. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Puisque la séance se tient en visioconféren...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...erficie de plus de 72 hectares, reconnus à l’échelle régionale; Considérant que ce couvert forestier est inscrit dans le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal;...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 25 mars
...s. De retenir les services de la firme Bérard Tremblay, arpenteurs -géomètres, pour dresser les plans et descriptions techniques néc essaires à l’imposition des réserves. D’autoriser Poupart & Poupart avocats à entreprendr...
En savoir plus -
Documents
Patrimonial
...genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 18 août 2020
...auriers, la réfection des rues Duval , de l’Église et des Ormes ainsi qu e la réfection de la rue S ain t-Antoine s’inscriv aient dans le plan d’intervention en infrastructure routière locale dressé par nos travaux publics. Ce plan...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des ve rbes au présent inclut le futur ; 3 º les mots écrits au singu lier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le sin gulier, chaque fois que le cont ex...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...te et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des verbes au présent inclut le futur; 3 º les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...compensation CDS Inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1299-2023 empruntant au plus 906 000 $ pour financer des travaux de réfection de trottoirs et du viaduc de la rue Saint-Antoine
...M adame Maud ALLAIRE , mairesse Me Magalie H URTEAU , greffière ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Programm...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...3 CONTRECŒUR S’ACTIVE POUR LA SAISON ESTIVALE! CONCOURS DE PHOTOS Les plus beaux points de vuede Contrecœur en un clic. INSCRIPTIONS EN LIGNE Le camp de jour est à nos portes. NOUVEAUTÉ! Session printemps descours socioculturels 2 Chères concitoy...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...neure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor in Page 2 d...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...oncernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (DM -2023 -031) 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...ipal, mais pas sur le toit d’un bâtiment accessoire. De plus, la hauteur maximale d’un bâtiment (en mètres) prescrite par la grille des usages et normes de la zone 1301 -2023_Règlement modifiant le règlement de zonage 858 -1-2009 4...
En savoir plus -
Documents
Pour abroger et remplacer le règlement 1095-2017 adoptant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
...es autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute form e d’incivilité de nature vexatoire. 5.9...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
1302 -2023_Règlement modifiant diverses dispositions du règlement 861 -1-2009 1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CONTRECŒUR PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1302 -20 23 MODIFIANT DIVERSES DISPOSITIONS DU R ÈGLEMENT 861 -1-2009 SUR LES......
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire valide et à l'obtention d'une preuve confirmant leur inscript ion dans une institution scolaire, et ce, avant le début de l'emploi; CONSIDÉRANT que l'embauche est condit...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...andissement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 773, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 -052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue Lalumière, lot...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...sement du bâtiment principal pour le 1543 rue Thomas -Valiquet, lot 5 025 773, cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères (PIIA 2023 - 052) 11.3 Demande de dérogation mineure - 10 rue L alumièr...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1297-2023 empruntant au plus 4 000 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue Papin
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Réfection de l...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonctionnaire sur le no...
En savoir plus