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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...O est fort apprécié par les citoyens et les exposants; CONSIDÉRANT QUE le Canard’O s’autofinance grâce aux inscriptions des exposants ainsi qu’avec la location de matériel et que l’accès y est gratuit pour les parti...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...gnature - Promesse d'achat concer nant une partie des lots 6 514 618 et 6 514 619 du cadastre du Québec, circons cription foncière de Verchères 18.13 Autorisation de signature - Protocole d'entente de la régie intermunicipale de...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ierre-de-Saurel et Régions 18.3 Adoption d’une résolution demandant de maintenir le s limites de la circonscription électorale de Verchères à l’Assemblée nationale Page 3 de 3 18.4 Demande de commandite pour le Fest...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...DE REVENUS DÉTERMINANT LES BESOINS IMPÉRIEUX CONSIDÉRANT QUE la MRC de Marguerite -D’Youville connait bien les critères d’abordabilité des logements de sa région et qu’elle constate que les critères actuels imposés à l’...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...à faire face à ces événements. » Maud Allaire, mairesse de Contrecur 3 Le NobletJanv i er 2024 Défi château de neige Inscrivez-vous au Défi château de neige cet hiver ! Construisez votre château, prenez-le en photo et téléchargez votre constru...
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Calendrier municipal 2024
...! • Début janvier : Diffusion du bulletin municipal Le Noblet – Édition hivernale 2024 »Lancement de la période d’inscription aux cours et ateliers socioculturels pour la session hivernale 2024 • Du 8 janvier au 12 mars : Défi châte...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...nt hivernal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandite - Ense...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...rnal 18.2 Nomination - Comité consultatif de circulation 18.3 Versement d'une aide financière - Inscription de résidentes au camp de vacances - Colonie Sainte -Jeanne -d'Arc 18.4 Versement d'une commandi...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...re -de - Saurel et Régions 18.3 Adoption d’une résolution demandant de maintenir les limites de la circonscription électorale de Verchères à l’Assemblée nationale 18.4 Demande de commandite pour le Festival de la Brimbale...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...formation en premiers soins et réanimation cardio -respiratoire valide et à l'obtention d'une preuve confirmant leur inscript ion dans une institution scolaire, et ce, avant le début de l'emploi; CONSIDÉRANT que l'embauche est condit...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonctionnaire sur le no...
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Séance ordinaire du 5 novembre 2024
...ication ou d’occupation d’un immeuble situé au 322, rue Lacroix – Lot 5 025 302 cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchère s 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement - Règlement numéro 1341 -2024 a...
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Règlement de zonage 858-1-2009
...É ADJACENT À UN OU DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX EXISTANTS IMPLANTÉS AU -DELÀ DE LA MARGE AVANT MAXIMALE PRESCRITE ...................... 6-96 ARTICLE 165 RÈGLE D’EXCEPTION DANS L’APPLICATION DE LA MARGE AVANT POUR...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...010 relatif au PIIA Le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur et qu'elle doit tenir compte des critères et objectifs prévus à ce règlement. Considérant que le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...onnaissance MAE ; Que la Ville de Contrecœur s’engage à : 1. Mettre en œuvre les trois engagements inscrits au dossier de candidature Municipalité amie des enfants ; 2. Annoncer publiquement l’obtention de la reconn...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...22 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucune personne ne s’est inscrite. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corr...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...neure concernant la future caserne de pompier située au 4860 rue des Ormes sur le lot 6 475 019 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 11.9 Demande de dérogation mineure pour le 5413, route Marie -Victor in Page 2 d...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil, par règlement, de prescrire la durée de cette période, le moment où elle a lieu et la procédure à suivre pour poser une question;...
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Calendrier municipal 2023
...rencontre où les jeunes de 12 à 17 ans qui, au contact d’adultes significatifs, pourront apprendre à devenir des citoyens critiques, actifs et responsables. 450 587-2830 | mdjcontrecoeur@videotron.ca | www.facebook.com/mdj.contrecoeur PANDA Les...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...x débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioc...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...19.7 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corres...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...et les titres, le texte prévaut; 2 º l’emploi des ve rbes au présent inclut le futur ; 3 º les mots écrits au singu lier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le sin gulier, chaque fois que le cont ex...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...T DÉCISION ................................ ................................ ........................... 9 SECTION I CRITÈRES D’ÉVALUATION ................................ ................................ ............................... 9...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...avec remorque à bateau 19.2 Versement d'une aide financière à la Colonie Sainte -Jeanne d'Arc pour l'inscription de résidentes de Contrecoeur au camp de jour estival 19.3 Autorisation de mettre fin au protocole d'en...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...ulin comprend le genre féminin à moins que le contexte n'indique le contraire; d) chaque fois qu'il est prescrit qu'une chose doit être faite, l'obligation de l'accomplir est absolue; mais, s'il est dit qu'une chose peut être faite,...
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