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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Autorisation de signature - Promesse d'achat concernant les lots 5 299 137 et 4 813 301 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 18.2 Nomination - par le conseil d’un élu et d'un fonctionnaire sur le nouveau...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...is de construction émis pour le mois de juillet 2023 Page 2 de 2 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communaut é métropol...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...maire des permis de construction émis pour le mois de juillet 2023 11.2 Autorisation de dépôt - Demande d'inscription des initiatives de conservation de la Ville de Contrecoeur au répertoire Métropolitain de la Communauté métr...
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Le Noblet, édition septembre 2023
...de vie récréatif est l’un des traits caractéristiques que nous souhaitons mettre davantage en évidence. Ce beau projet s’inscrit dans cette démarche en plus de respecter les objectifs de la Politique des familles et des aînés ainsi que ceux du Plan...
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Séance ordinaire du 5 septembre 2023
...ers soins et réanimation cardio -respiratoire, valide et en bonne et due forme, de fournir une preuve confirmant l'inscription dans une institution scolaire. QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. AD...
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Séance extraordinaire du 3 octobre 2023
...ticle 323 Le maire peut convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu’il le juge à propos, par ordre verbal ou écrit au greffier de la municipalité. Celui -ci dresse un avis de convocation indiquant sommairement les affaires qui seron...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...O est fort apprécié par les citoyens et les exposants; CONSIDÉRANT QUE le Canard’O s’autofinance grâce aux inscriptions des exposants ainsi qu’avec la location de matériel et que l’accès y est gratuit pour les parti...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...gnature - Promesse d'achat concer nant une partie des lots 6 514 618 et 6 514 619 du cadastre du Québec, circons cription foncière de Verchères 18.13 Autorisation de signature - Protocole d'entente de la régie intermunicipale de...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...ierre-de-Saurel et Régions 18.3 Adoption d’une résolution demandant de maintenir le s limites de la circonscription électorale de Verchères à l’Assemblée nationale Page 3 de 3 18.4 Demande de commandite pour le Fest...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...DE REVENUS DÉTERMINANT LES BESOINS IMPÉRIEUX CONSIDÉRANT QUE la MRC de Marguerite -D’Youville connait bien les critères d’abordabilité des logements de sa région et qu’elle constate que les critères actuels imposés à l’...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Vidange de bou...
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Séance ordinaire du 2 juillet 2024
...nse du même montant pour l'acquisition des lots 6 481 791, 6 481 792, 6 481 793 et 6 481 794 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 7. Finances 7.1 Adoption de la liste des comptes à payer au XX 2024...
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Projet de règlement 1296-2023 empruntant au plus 444 000 $ pour financer des travaux de mise à niveau de certains bâtiments municipaux
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRA L ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Travaux dans les bâtiments pour l'année...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...x débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous dévoile les cours et ateliers socioc...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...19.7 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucun citoyen ne s’est inscrit. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corres...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...010 relatif au PIIA Le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur et qu'elle doit tenir compte des critères et objectifs prévus à ce règlement. Considérant que le projet déposé au comité consultatif d'urbanisme est...
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...2 __________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Construct...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...onnaissance MAE ; Que la Ville de Contrecœur s’engage à : 1. Mettre en œuvre les trois engagements inscrits au dossier de candidature Municipalité amie des enfants ; 2. Annoncer publiquement l’obtention de la reconn...
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Projet de règlement 1277-2022 empruntant au plus 400 000 $ pour financer les travaux de restauration de la Maison Lenoblet-du-Plessis et abrogeant le règlement 1188-2019
...__________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Travaux...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...re démoli doit l’être conformément aux dispositions de ce règlement, sauf s’il s’agit d’un immeuble qui répond à un de ces critères : 1° représente un danger pour la sécurité du public; 2° a perdu plus de 75 % de sa valeur à la suite d’un...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...__________________________ THIERRY LARRIVÉE DIRECTEUR GÉNÉRAL ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2023 PROJET Travaux dans...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...e la valeur dudit terrain et que ce terrain est desservi par des services d’aqueduc et d’égout sanitaire et inscrit au rôle d’évaluation en vigueur. b) Unité de logement : une pièce ou un groupe de pièces communic...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...22 . ADOPTÉE PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L'ORDRE DU JOUR Aucune personne ne s’est inscrite. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'HABITATION Aucune corr...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...Considérant que l’article 322 de la Loi sur les cités et villes permet au conseil, par règlement, de prescrire la durée de cette période, le moment où elle a lieu et la procédure à suivre pour poser une question;...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...__________________________ MYLÈNE RIOUX GREFFIÈRE ANNEXE A SERVICES TECHNIQUES Description des coûts Année 2022 PROJET Construct...
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