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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...9.1 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur au Service de l'urbanism e et de l'environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour du Service loisir et...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...ion da ns le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 1374, rue François -Xavier -Malhiot 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Résolution d'appui au projet de loi soutenu par Alliance Saint -Laurent afin de reconnaitre la...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour le mois de juin 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour le pavage de l'accès à la Cité 3...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...’appliquer le Règlement su r l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées du ministère de l’Environnement (Q -2 r.22). Nous vous avons donc délivré un permis (2019 -386), le 6 aout 2019 afin de vou...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...urité publique 2 560 169 $ 2 358 220 $ Transports 2 097 884 $ 2 036 943 $ Hygiène du milieu 3 206 320 $ 3 191 823 $ Environnement 557 751 $ 463 992 $ Santé et bien -être 152 926 $ 141 555 $ Aménagement, urbanisme et développement écono...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...la COVID -19, aux opérations courantes 9.6 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour financier l'achat de conteneurs semi -enfouis au Centre multifonctionnel...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...de permis de construction dans le cadre du PIIA secteur Du Moulin pour le 6131, route Marie -Victorin 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Autorisation de signature d'une entente avec Arbre -Évolution pour le reboisement social...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...cat d'autorisation de démolition dans le cadre du PIIA Secteur commercial des Ormes, pour le 4999, rue des Ormes 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Nomination d'un représentant de la Ville de Contrecœur au sein du comité des cours d'eau de la...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...d’affichage dans le cadre du PIIA secteur commercial des Ormes pour le 4945, rue des Patriotes, local 130 2 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Engagement dans cadre du programme Partenaires dans la protection du climat de la Fédération cana...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
.... Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec GDG Environnement pour le contrôle de l'agrile du frêne au parc Cartier -Richard 17.2 Adoption d'une politique d e sécur...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...re du budget participatif 9. Gestion du perso nnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources huma...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...PPCMOI) pour le 543, rue Saint -Antoine afin de transformer l’immeuble à usage mixte en habitation bifamiliale 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Résiliation du contrat 2018 -TP -20 concernant le déneigement des rues...
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Séance ordinaire du 5 mai 2020
...BC2 pour la présentation d'une demande de certificat d'autorisation au ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques dans le cadre du réaménagement de la place Franç...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...s spéciales (COVID -19) 9. Gestion du personnel 9.1 Prolongement du contrat de travail du technicien en environnement 9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps de jour au Service loisir et c...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...ial du personnel du Service de sécurité incendie de Contrecoeur 9.3 Embauche d'une personne à titre d'inspecteur en environnement aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des per...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 4700 à 4740, rue Moreau 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Rejet des soumissions dans le cadre de l'appel d'offres 2021 -TP -13...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...pour financer les travaux au parc Eucher -Cormier 8.4 Utilisation de la réserve financière destinée à des projets environnementaux (développement durable) pour l'acquisition d'un véhicule électrique 8.5 Ver sement d'une partie...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...a Trinité 17.6 Autorisation de dépôt d'une demande de certificat d'autorisation auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, afin de permettre le projet d’aménagement des s...
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Séance ordinaire du 15 août 2023
...- 4718, rue Joseph -Lamoureux - Lot 5 025 983 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 14. ASSAINISSEMENT DES EAUX 15. SERVICE INCENDIE 16. CO...
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Le Noblet, édition avril 2022
...sonné! Les prochains mois seront assurément animés : marché du printemps, Semaine québécoise des familles, Journée de l’environnement, inauguration de la toute nouvelle place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...utorisation d’affichage dans le cadre du PIIA Les Sentiers Boisés de Contre cœur pour le 4609, rue des Patriotes 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour le pavage du rang du Ruisseau, appel d'offr...
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Calendrier municipal 2022
...n en matière agroalimentaire. Toutes ses activités prennent appui sur cinq piliers : compétences culinaires, nutrition, environnement, développement local et éducation citoyenne. info@notreassiette.com | www.facebook.com/LilyGourmande Mais...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...mineure - 10 rue Lalumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bourge...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...EMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’application, la surveil...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...t familiaux; CONSIDÉRANT QUE l'in terdiction de l'utilisation de contenant en verre vise à favoriser un environnement propre et sécuritaire dans les parcs. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les modifications suiv...
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