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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...on aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durabl...
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Le Noblet, édition avril 2023
...pour « Le Jour de la Terre » puisque nous croyons tous à l’importance d’agir pour offrir à la population contrecœuroise un environnement de qualité. Nous sommes l’une des villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...EMENT L’administration du présent règlement est confiée au responsable du Service de l’urbanisme et de l’environnement de la Ville de Contrecœur. ARTICLE 9 APPLICATION DU RÈGLEMENT L’application, la surveil...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la réfection de la rue Cormier,...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...rvice de sécurité incendie − Direction du Service des communications − Direction du Service de l’urbanisme et de l’environnement − Trésorerie − Division comptabilité et approvisionnement − Greffe − Division assainisseme...
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Séance ordinaire du 14 mars 2023
...eur est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour la réfection de la rue Corm ier, appel d'of...
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Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...NCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dot...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ARTICLE 1 Modifier le titre du chapitre 3 pour y lire : CHAPITRE III : SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT ARTICLE 2 Modifier l’article 3.1 comme suit : a) Modifier le titre de l’article 3.1 po...
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Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ;...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...23 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal s urnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de...
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Projet de règlement 1306-2023 modifiant le règlement 726-2003 (RM-CTR-203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d'autoriser et d'encadrer la consommation d'alcool et de prohiber les contenants en verre dans les parcs
...t familiaux; CONSIDÉRANT QUE l'in terdiction de l'utilisation de contenant en verre vise à favoriser un environnement propre et sécuritaire dans les parcs. EN CONSÉQUENCE , le conseil municipal décrète les modifications suiv...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...mineure - 10 rue L alumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bo...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...estivale 2023 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal surnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. Loisir et culture 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de soutien...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...hitecturale - PIIA 2023-117- Nouvelle construction - 5757, rue Moreau, lot 6 384 595 du c adastre du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Co...
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Séance ordinaire du 23 janvier 2024
...rchitecturale - PIIA 2023 - 179 - 1406, rue François -Xavier -Mailhot - Lot 6 227 389 du cadastre du Québec 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communicat...
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Calendrier municipal 2024
...re en est d’ailleurs un bel exemple. Puis, la croissance de notre ville repose aussi sur des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Des zones de conservation sont accessibles à la population, comme le...
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Le Noblet, édition janvier 2024
...oeur.qc.ca PHOTO : CAROL ANNE L AMONTAGNE PHOTOGRAPHE PHOTO : FRANCIS L AVALLÉE Axes d’intervention : social, économique, environnemental et organisationnel O R I E N TAT I O N S OBJECTIFSSTRATÉGIES D’ACTION 41140 VIE MUNICIPALE La Ville se dote...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023 à 19 h 30
...10.3 Adoption - Liste de mouvement de personnel 11. LOISIR ET CULTURE 12. URBANISME 13. ENVIRONNEMENT 14. TRAVAUX PUBLICS 15. ASSAINISSEMENT DES EAUX 16. SERVICE INCENDIE 17. CO...
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Séance extraordinaire du 12 décembre 2023, à 19 h 30
...10.3 Adoption du rapport de mouvement de personnel 11. Loisir et culture 12. Urbanisme 13. Environnement 14. Travaux publics 15. Assainissement des eaux Page 2 de 2 16. Service incendie...
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Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...isant à autoriser des travau x de remplacement d'une porte en façade, au 4793, route Marie-Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 14.1 Octroi de contrat pour l'acquisiti...
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Séance ordinaire du 7 novembre 2023
...de juillet 2023 ainsi que sa classe (cla sse 13) ET MODIFIER la classe du directeur du Service de l'urbanisme e t de l'environnement pour refléter la résolution faite en juillet 2023 ( classe 11). ADOPTÉE 10 URBANISME DÉ...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...a liste des comptes à payer au 28 septembre 2023 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Nomination - Conseiller en environnement et en adaptation aux changements climatiques - Service de l'urbanisme et environnement 9.2 No...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction g énérale -...
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Séance ordinaire du 3 octobre 2023
...– 9725 route Marie -Victorin 11.4 Demande de dérogation mineure 2023 -101 – 9170, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 14. Assainissement des eaux 15. Service incendie 16. Communicat...
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