329 résultats pour
-
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...e extérieur d’un bâtiment sans égard aux fondations; « Directeur » : le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement . « Garantie monétaire » : une garantie émise par une institution financière consistant en l’u...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...nt au droit de préemption - identification des immeubles visés sur le territoire de la Ville de Contrecoeur 13. ENVIRONNEMENT 13.1 Adoption du Plan de développement d'une communauté nourricière 14. TRAVAUX PUBLICS...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...ion ou réfection. SECTION VI I DISPOSITIONS DIVERSES 18. Le directeur du service de l’urbanisme et de l’environnement est chargé de l’application du règlement. 19. Le conseil décrète le présent règlement dans...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...estivale 2023 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal surnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. Loisir et culture 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de soutien...
En savoir plus -
Documents
Affichage
...souhaité du secteur patrimonial en favorisant une ambiance conviviale et chaleureuse, respectueuse de son histoire et de l’environnement naturel propre au secteur par une conception à l’échelle humaine. 4.1.2 Critères d’évaluation applicable...
En savoir plus -
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
...MATÉRIAUX ET ARCHITECTURE ................................ ................................ 6-109 AR TICLE 215.1 ENVIRONNEMENT ................................ ................................ .......................... 6-109 SOUS -...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...23 10.4 Changement de statut d'un inspecteur municipal s urnuméraire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 11. LOISIR ET CULTURE 11.1 Versement d'une aide financière en vertu du Programme de...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1293-2023 modifiant le règlement 1178-2019 constituant le comité consultatif de développement durable afin d'ajouter au nom du comité les changements climatiques
...178 -2019 constituant un comité consultatif en développement durable; Considérant la nature des dossiers environnementaux à traiter et le désir de refléter l’aspect des changements climatiques au nom du comité ;...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1302-2023 modifiant diverses dispositions du règlement 861-1-2009 sur les permis et certificats
...st modifié par le remplacement, au premier alinéa, de « Services techniques » par « Service de l’urbanisme et de l’environnement ». 2. L’article 15 de ce règlement est modifié : o Par le remplacement, au premier alinéa, d...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...ARTICLE 1 Modifier le titre du chapitre 3 pour y lire : CHAPITRE III : SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT ARTICLE 2 Modifier l’article 3.1 comme suit : a) Modifier le titre de l’article 3.1 po...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1298-2023 empruntant au plus 400 000 $ pour financer des travaux d'extraction et de dispositions de boues aux étangs aérés
...NCER DES TRAVAUX D’EXTRACTION ET DE DISPOSITION DE BOUES AUX ÉTANGS AÉRÉS Considérant que l e Cahier des exigences environnementales -chapitre 6 du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation recommande aux municipalités dot...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023
...eur est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 12. Environnement 13. Travaux publics 13.1 Attribution de contrat pour la réfection de la rue Corm ier, appel d'of...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 14 mars 2023, à 19 h
...est, pour le 5741, rue Moreau 11.7 Demande de dérogation mineure pour le 8707, route Marie -Victorin 2 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat pour la réfection de la rue Cormier,...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2023
...pour « Le Jour de la Terre » puisque nous croyons tous à l’importance d’agir pour offrir à la population contrecœuroise un environnement de qualité. Nous sommes l’une des villes les plus actives en ce qui a trait à la plantation d’arbres ainsi qu...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023
...age 2 de 2 11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. Environnement 12.1 Nomination de deux membres au sein du comité consultatif en développement durable et...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...11.10 Nomination de sept (7) membres et d'un (1) président au sein du comité de démolition 12. ENVIRONNEMENT 12.1 Nomination de deux (2) membres au sein du comité consultatif en développement durabl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023
...on aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanis me et de l'environnement 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financière...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...on aquatique 2023 au Service Loisir et culture 9.6 Embauche d'un stagiaire au Service de l'urbanisme et de l'environnement 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature pour une demande d'aide financiè...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...ARTICLE 2 L’annexe C d e ce règlement est modifiée , à la grille du Service de l’urbanisme et de l’environnement, par le retrait de « (pour un montant maximum du coût du permis de 6 025 $ pour un bâtiment industriel)...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2023
...ont été soumises par les participants lors de cette soirée et nous travaillons de concert avec le Conseil régional de l’environnement (CRE) de la Montérégie sur un rapport et des recommandations en matière de sécurité et de mobilité active....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juin 2023
...mineure - 10 rue L alumière, lot 4 814 708 Cadastre du Québec, circonscription foncière de Verchères 12. ENVIRONNEMENT 13. TRAVAUX PUBLICS 13.1 Attribution de contrat - Réfection de la rue Papin à « A & J.L. Bo...
En savoir plus -
Documents
Calendrier municipal 2023
...essor démographique et économique important. Cette croissance est cependant guidée par des principes de préservation de l’environnement et de développement durable. Plusieurs zones de conservation sont accessibles alors que des projets comme le...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...thèque 9.10 Autorisation - Modification de la classe salariale – Directeur du Service de l’urbanisme et de l'environnement 9.11 Autorisation - Changement de titre d'une employée cadre au sein de la direction gén...
En savoir plus -
Documents
Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...ement vers des couleurs naturelles; 13) Contrôler la répétition architecturale dans un même segment de rue de sorte que l’environnement puisse présenter des alignements variés sur le plan de la composition, des matériaux et des couleurs; 14) Met...
En savoir plus -
Documents
Secteur est
...ent vers des couleurs naturelles; 13) Contrôler la répétition architecturale dans un même segment de rue de sorte que l’environnement puisse présenter des alignements variés sur le plan de la composition, des matériaux et des couleurs; 14)...
En savoir plus