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Calendrier municipal 2023
...ent, nos interventions ont porté sur la valorisation de nos accès au majestueux fleuve Saint-Laurent. L’aménagement de la place François-De Sales-Gervais en est un vibrant exemple. Ce site enchanteur et rassembleur, qui offre un panorama ex...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...nt l’article 4.1 en retirant le titre. ARTICLE 5 Abrogation de l’article 3.3 . ARTICLE 6 a) Remplacer le terme « CHAPITRE IV » par le terme « CHAPITRE V ». b) Remplacer le terme « 4.1 » par le terme « 5.1 »....
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...n d'un maire suppléant pour les mois de mars à juin 2023 19.4 Appui à l'organisme l’Alliance des villes des Grands Lacs et du Saint -Laurent afin de réali ser leur Plan d'action 2020 -2030 19.5 Versement d'une commandite à la G...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...Saint-Laurent-du-fleuve Bienvenue aux débutants et aux adeptes de plein air! Activité gratuite. Vélos disponibles sur place. Réservez votre plage horaire. Inscription en ligne à partir du 5 janvier 2023 (voir en page 10). HIVER 2023 On vous...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...et durée du mandat ................................ ................................ ..................... 6 15. Remplacement d’un membre ................................ ................................ ................................ .......
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Règlement de zonage 858-1-2009
...826 et 1165 et le plan Z01 -2016 de l’annexe B 8 mars 2016 26 août 2016 105 3-2016 Règlement 1053 -2017 remplacé par le 1080 -2017 à c ause d’une erreur de procédure 6 septembre 2016 11 novembre 2016 1055 -2016...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...ste de commis -comptable et secrétaire, avec le statut d’emploi de « PERSONNE SALARIÉE RÉGULIÈRE », madame Nancy Lacroix, et ce, conformément aux dispositions de la convention collective et conditionnellement au respect des exigences...
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Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...laré nul, les autres dispositions du règlement continuent de s’appliquer. 20. Le présent règlement abroge et remplace le règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme numéro 254 -87. SECTION VIII DISP...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...ventilation, plomberie 2 345 578 $ Frais généraux bâtiment 1 685 702 $ Aménagement de l'emplacement 1 698 900 $ Frais généraux site 460 674 $ Déplacement Hydro, ameublemen...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...e motion et dépôt du projet de règlement 1288 -2022 modifiant l'article 1 du règlement 1100 -2017 pour abroger et remplacer le règlement 109 -80 concernant la perception d'un droit sur les mutations immobilières 7. Règleme nt...
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Empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réfection de la rue cormier
...ier; Considérant qu’en effectuant les travaux de pavage, il s’est avéré que les infrastructures devaient être remplacées compte tenu de leur état ; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlement a ét...
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Modification de l’article 3 du règlement 147-82 constituant un comité consultatif d’urbanisme afin d’ajouter un membre supplémentaire
...règlement 147 -82 : ARTICLE 1 M odif ication de l’article 3, comme suit : a) Au premier alinéa, remplacer les mots « sept (7) membres » par les mots « huit (8) membres »; b) Au paragraphe b), r emplacer les mots...
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Affichage
...et de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’officier responsable exe...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâti...
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Commercial des Ormes
...les clôtures de parterre et les murets; c. Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant: - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; Ville de Contrecœur 792-1-2006_PIIA secteur...
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Des Mélèzes
...t de l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’officier responsable...
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Du Moulin
...- les clôtures de parterre et les murets; c. Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant: - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; d. Toute démolition ou relocalisation d'un bâ...
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Patrimonial
...e l’application de ce règlement. Le conseil peut également nommer un ou des adjoint(s) chargé(s) d’aider ou de remplacer au besoin l’officier responsable. 2.2 FONCTION ET POUVOIR DE L’OFFICIER RESPONSABLE L’officier resp...
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Secteur est
...bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovation extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtim...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...; 3) Agrandissement d’un bâtiment existant; 4) Rénovation extérieure , à caractère apparent, incluant : a. Le remplacement systématique d’un e constituante; b. La modification des couleurs ; c. Le remplacement des ouvertures . 5)...
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Modifiant le règlement 1009-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables
...Le conseil municipal décrète les modifications suivantes au règlement 1009 -2015 : ARTICLE 1 De remplacer , à la section Définitions – Responsables d’activités budgétaires par la suivante : Fonctionnaire ou employ...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...: 4.1. Modifier le titre de la section pour Montage et démontage (sauf si effectué par le locataire) 4.2. Remplacer les salles 210A, 207 -208 -209 -211 -307 -311 -312, 309 -211 ouvert et 308 -310 par Pour toute réservation 46 $/...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...PLUS 997 500 $ POUR FINANCER DES TRAVAUX DANS CERTAINS PARCS MUNICIPAUX Considérant l 'aménagement de la place François -De Sales -Gervais en 2021 et la continuité envisagée; Considérant la désuétude des lumières s...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...TRE DU R ÈGLEMENT ................................ ................................ ..... 1-1 ARTICLE 2 RÈGLEMENT REMPLACÉ ................................ ................................ .. 1-1 ARTICLE 3 TERRITOIRE ASSUJETTI ............
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...décrète les modifications suivantes au règlement 857 -1-2009 : ARTICLE 1 a) La table des matières est remplacée au complet par ce qui suit : 1 INTRODUCTION 6 2 CONTEXTE DE PLANIFICATION 9 2.1 LECTURE DU MILIEU...
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