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Le Noblet, édition janvier 2023
...ur.qc.ca Mot de la mairesseMot de la mairesse Le Noblet • Janvier 2023 3 MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
........................... ................................ ................................ ..... 6 14. Nomination des membres et durée du mandat ................................ ................................ ..................... 6 15....
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ant du ministère des Affaires municipales et de l'Habitatio n 6. Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 7. Avis de motion 7.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...r des questions ou des demandes de permis : urbanisme@ville.contrecoeur.qc.ca. MAIRE SUPPLÉANT Tous les quatre mois, les membres du conseil désignent un conseiller pour agir à titre de maire suppléant. La personne nommée au poste de maire supplé...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...tent les employés qui participent à l’amélioration des plateaux récréatifs et de nos milieux de vie, les sauveteurs et les membres de l’équipe estivale. Un automne de festivités pour les enfants et les familles Des activités offertes aux enfants e...
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Séance du 4 février 2020
...es sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 Versement d'une aide financière dans...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 1 2 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils...
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Séance extraordinaire du 25 mars
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 25. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance extraordinaire du 22 mars
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance du 9 mars 2021
...dans le cadre du PIIA Développeme nt du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'urbanisme 11.11 Demande de modification du schéma d'aménagement et de...
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Séance du 2 février 2021
...ofessionnels en ingénierie et en architecture 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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Séance du 12 janvier 2021
...ns à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 12. TRAVAUX PUBLICS 2 13. ASSAINI...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...Madame la mairesse déclare la séance ouverte à 20 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION 1 Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...la mairesse déclare la séance ouverte à 19 h 52. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance du 10 mars 2020
...de recyclage à l'école des Cœur s-Vai llants 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE D E LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...thèque municipale 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal 17.2 Attribution d'une aide financière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...intermunicipale du Fonds régions et ruralité 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...6. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17.1 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des membres d u conseil municipal 17.2 Demandes au gouvernement du Québec visant l'application du projet de...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...ire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement social 11. URBANIS ME 11.1 Dépôt du...
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Séance du 30 mars 2020
...e la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...tiné à l'appui au rayonnement régional (FARR) 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse...
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Séance ordinaire du 3 juillet 2020
...e la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils c...
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Séance du 15 juin 2020
...me la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils co...
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Séance du 23 mars 2020
...ame la mairesse déclare la séance ouverte à 18 h 30. CONSTATATION DE LA RÉGULARITÉ DE L'AVIS DE CONVOCATION Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir reçu l’avis de convocation dans les délais prévus par la loi. Ils...
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Séance du 2 juin 2020
...isionnement de papier et carton recyclés 18. SUJETS DIVERS 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. PAROLE AUX MEMBRES DU CONSEIL 21. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse dé...
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