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Séance ordinaire du 11 janvier
...trice du secrétariat. De mettre à jour l'organigramme de la Ville de Contrecœur en fonction de ces nouvelles nominations. ADOPTÉE 6 2022 -01 -010 AJUSTEMENT SALARIAL DES POMPIERS DU SERVICE DE SÉCUR...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...mande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa iniss...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT D 'UNE NOUVELLE DÉCLARATION D ES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DE LA MAIRESSE 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décr...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...SINISTRÉS EN CAS DE MESURES D'URGENCE Considérant la résolution 2019 -10 -346 autorisant la signature du renouvellement de l'entente de service aux sinistrés avec la Société canadienne de la Croix -Rouge (SCCR) pour 3 ans;...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifian...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -202...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...NCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de terres agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...atio sur fondation avec pieux vissés s’intègre harmonie usement avec le bâtiment principal; Considérant que la nouvelle toiture en saillie à trois versants ainsi que son revêtement s’agencent avec ceux du bâtiment principal; Consi...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...du conseil répondent aux questions adressées par courriel. Question de monsieur René Laprade Compte tenu que les nouvelles directives de la santé publique permettent la présence du public à compter du 21 février, pourquoi le public n'est...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...un agrandissement à partir de structures modulaires en cour arrière de l’école des Cœurs - Vaillants pouvant accueillir 4 nouvelles classes; Considérant que le projet déposé au comité cons ultatif d'urbanisme est situé dans un secteur o...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...ans, soit entre le 1 er janvier 2020 et le 31 décembre 2025; Considérant les améliorations apportées par cette nouvelle entente de travail autant pour la Ville que pour ses salariés. Il est proposé par : Monsieur Claude Bérar...
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Séance ordinaire du 6 avril 2021
...e 17.5 Nomination d'un maire suppléant pour les mois de mai à août 2021 17.6 Autorisation de signature du renouvellement de l'entente avec la Maison de la Famille Joli -Coeur pour le service de brigadiers scolaires pour l...
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Séance du 7 avril 2020
...d’un service de brigadiers scolaires sur le territoire de la Ville de Contrecœu r; Considérant la proposition de renouvellement déposée par l’organisme pour l’année scolaire 2020 -2021 maintenant la présence de quatre brigadiers;...
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Séance ordinaire du 7 février 2023
...rcial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes 12.7 Demande d'approbation d'une construction nouvelle dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour la Cité 3000 12.8 Demande...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...le programme fonctionnel et technique réalisé afin d’analyser en profondeur les besoins organisationnels d’une nouvelle caserne; Considérant l’acquisition d’un terrain pour permettre la construction; Considérant la planifi...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patr...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...s que l'agriculture du lot 4 814 765 11.9 Adoption d'une résolution de contrôle intérimaire visant à interdire les nouvelles demandes de démoliti on d'immeuble sur le territoire de Contrecoeur 12. Environnement 13. Trava...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...iculture du lot 4 814 765 11.8. Adoption d'une résolution de contrôle intérimaire visant à interdire les nouvelles demandes de démolition d'immeuble sur le territoire de Contrecœur 2 12. ENVIRONNEMENT 13....
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...quérant dispose de soixante jours pour transmettre les documents demandés sans quoi, la demande est annulée et une nouvelle demande doit être déposée. La demande est alors réputée avoir été reçue à la date de réception de ces rense...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...ogramme Biblio -Santé pour les années 2023, 2024 et 2025 17.3 Autorisation de signature de licences de renouvellement de l'abonnement aux Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. Administration gén...
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Séance du 10 mars 2020
...15. COMMUNICATION 16. BIBLIOTHÈQUE 17. ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des b aux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente...
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Calendrier municipal 2023
...ion au fatbike ■28 janvier : Plaisirs d’hiver D’autres activités ou événements pourraient s’ajouter, restez à l’affût des nouvelles sur nos plateformes numériques. Autres événements importants ■15 au 21 janvier : Semaine pour un Québec sans tab...
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Le Noblet, édition janvier 2023
...g du fleuve Saint-Laurent. Ouverture du magasin CANAC Les Contrecœuroises et les Contrecœurois profiteront d’une toute nouvelle offre en quincaillerie, produits de rénovation, matériaux et centre de jardinage. Un magasin CANAC ouvrira ses p...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...dispose de soixante jours pour transmettre les documents demandés sans quoi, la demande est annulée et une nouvelle demande doit être déposée. La demande est alors réputée avoir été reçue à la date de réception de ces renseigneme...
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Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...ne 16. Service incendie 16.1 Attribution de contrat de consolidation des sols pour la construction de la nouvelle caserne de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03 17. Communication 18. Bibliothèque 19....
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