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Séance du 7 janvier 2020
...permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue J ussaume 12.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 13. TRAVAUX PUBLICS 14. A...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ainsi qu’à rendre la culture accessible. Le site Web de la Ville se refait une beauté! D’ici quelques semaines, une toute nouvelle plateforme Web sera mise en ligne et la Ville a mis le cap sur de nombreux changements et des nouveautés qui sauro...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ément animés : marché du printemps, Semaine québécoise des familles, Journée de l’environnement, inauguration de la toute nouvelle place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j’en passe. Avez-vous votre carte d’emba...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ble cœur de vie entrera dans une autre phase d’aménagement au printemps. On vous promet bien des surprises! Assurément la nouvelle place François-De Sales-Gervais amènera non seulement son lot de nouveautés, mais aussi de bonnes perspectives de...
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Affichage
...ette enseigne et de toute enseigne déjà installée; e) Un montage photo ou une simulation visuelle montrant la façade, la nouvelle enseigne et toute enseigne existante qui sera conservée; f) Dans le cas d’une enseigne sur poteau ou sur muret, un...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Autorisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription de...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...l’acquisition d’un terrain dans le but d’améliorer ses services publics et pouvoir potentiellement y construire une nouvelle caserne; Considérant qu’un avis de motion a été donné par le conseiller monsieur Denis -Charles Drapeau à...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...demande d’approbation en vertu du présent règlement : 1) Toute réduction des dimensions d'un terrain construit; 2) Toute nouvelle construction et agrandissement incluant : - les bâtiments accessoires; - les aires pavées; 3) Toute rénovatio...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...SINISTRÉS EN CAS DE MESURES D'URGENCE Considérant la résolution 2019 -10 -346 autorisant la signature du renouvellement de l'entente de service aux sinistrés avec la Société canadienne de la Croix -Rouge (SCCR) pour 3 ans;...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...4 11.2 Motion de félicitations à Monsieur Yves Bouthillette pour l'écriture de son deuxième roman 11.3 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...cière à la Garde côtière auxiliaire canadienne pour le service de patrouille sur le fleuve Page 3 de 3 17.3 Renouvellement du contrat d'assurance responsabilité pour la protection de la réputation et de la vie privée des élus et...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...de rénovation dans le cadre du PIIA Développement du Moulin pour le 770, rue des Morillons 11.10 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif d'ur banisme 11.11 Demande de modification du schéma d'am...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...Québec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des initi...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...e financement pour la mise aux normes des installations septiques afin de l'étendre au 31 décembre 2020 17.3 Renouvellement de l'entente régissant les conditions contractuelles de la Régie inter municipale de police Richelieu...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...bec et Télébec, contre une partie du lot 4 813 160 appartenant à la Ville 18.6 Aut orisation de signature de renouvellement du bail de location de terres agricoles 18.7 Autorisation de dépôt d'une demande d'inscription des ini...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...Page 3 de 3 16. Bibliothèque 17. Administration générale 17.1 Autorisation de signature du renouvellement des baux de location de terres agricoles 17.2 Autorisation de signature d'un protocole d'entente avec...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...mande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue Jussaume 11.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 12. Travaux publics 13. Assa iniss...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...equête de démolition d'un bâtiment devenu dangereux - 416, rue Papin 13. Environnement 13.1 Nomination et renouvellement de membres au sein du comité consultatif en développement durable 14. Travaux publics 14.1 Nomin...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...JOUR 5. CORRESPONDANCE PROVENANT DU MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L'H ABITATION 6. DÉPÔT D 'UNE NOUVELLE DÉCLARATION D ES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DE LA MAIRESSE 7. AVIS DE MOTION 7.1 Avis de motion décr...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...-2009 su r les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de type patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 7.4 Adoption du second projet de règlement 1260 -2022 modifian...
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Séance ordinaire du 13 février 2024
...ÉNÉRALE 17.1 Nomination - Maire suppléant pour les mois de mars 2024 à juin 2024 17.2 Nomination et renouvellement de mandat - Comité consultatif en loisir, culture et développement social 17.3 Autorisation...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...incendie 16. Communication 17. Bibliothèque 18. Administration générale 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de ter res agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 18.2 Approbation de la Pla...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...sur les permis et certificats, afin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -202...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...NCENDIE 16. COMMUNICATION 17. BIBLIOTHÈQUE 18. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 18.1 Autorisation de renouvellement du bail de location de terres agricoles, situés sur le rang du Ruisseau 3 18.2 Approbation de la...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...atio sur fondation avec pieux vissés s’intègre harmonie usement avec le bâtiment principal; Considérant que la nouvelle toiture en saillie à trois versants ainsi que son revêtement s’agencent avec ceux du bâtiment principal; Consi...
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