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Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
.... SERVICE INCENDIE 2 16.1 Attribution de contrat de consolidation des sols pour la construction de la nouvelle caserne de pompiers, appel d'offres 2022 -INC -03 17. COMMUNICATION 18. BIBLIOTHÈQUE 19....
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Règlement de zonage 858-1-2009
....................... .............................. 10-327 ARTICLE 1061 DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX NOUVELLES INSTALLATIONS D’ÉLEVAGE PORCIN ................................ ..................... 10-329 ARTICLE 10...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...cœur qui est responsable de sa gestion. Située dans le même environnement que la Place François -De Sale -Gervais nouvellement aménagée ainsi que près du quai municipal comprenant deux rampes de mise à l’eau et un quai d’accostage, la ma...
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Séance ordinaire du 7 février 2023, à 19 h
...mercial montée de la Pomme -d'Or pour le 4010, rue des Patriotes 12.7 Demande d'approbation d'une construction nouvelle dans le cadre du PIIA Secteur commercial montée de la Pomme -d'Or pour la Cité 3000 12.8 Demande d...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...50 $ Déblai -remblai 100 $ Transport d'un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100...
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Projet de règlement 1295-2023 empruntant au plus 195 000 $ pour financer des travaux dans certains parcs municipaux
...Parc Henri -Lacroix : Installation d'une toilette 4 saisons 30 000 $ Parc Rémi -Lamoureux : Installation d'une nouvelle lumière extérieure 8 500 $ Parc Cartier -Richard : Acquisition et installation d'un quai 18 000 $...
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Le Noblet, édition avril 2023
...de tous. Profitons de la Semaine québécoise des familles, qui sera célébrée du 15 au 21 mai, pour développer ensemble de nouvelles idées et de nouveaux projets pour améliorer davantage l’esprit familial sur notre territoire. Participez à la Gra...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023
...ire des permis de construction émis pour le mois de mars 2023 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecoeur pour le 4547, rue Olivier -Gloutnez...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...s permis de construction émis pour le mois de mars 2023 1 11.2 Demande d'approbation de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA Le Boisé Pécaudy et Les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4547, rue Olivier -Gloutn...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023
...10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membr es actuels 10.4 Aide technique et fermeture de rues pour l'activité Co...
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Projet de règlement 1300-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités
...Drain de fondation 50 $ Mur de soutènement 50 $ Déblai -remblai 100 $ Transport d’un bâtiment 100 $ Renouvellement de permis 25 % du coût du permis original Divers Certificat d'occupation 100 $ Certificat d’aff...
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Projet de règlement 1301-2023 modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...s modifications nécessaires à la bonne application de sa réglementation; Considérant l’importance de prévoir de nouvelles normes en concordance avec les objectifs de développement durable et de lutte contre les changements climat...
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Séance ordinaire du 9 mai 2023, à 19 h
...10.3 Nomination de deux (2) membres au comité consultatif en loisir, culture et développement social et demande de renouvellement des mandats des quatre (4) membres actuels 10.4 Aide technique et fermeture de rues pour l'a...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Corporation récréative et touristique des Coeu rs-Vaillants 18.3 Autorisation de signature - Entente de renouvellement relative à l’initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l’accès gratuit aux services d...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ermis ou un certificat TYPE DE CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN BÂTIMENT PRINCIPAL - nouvelle construction - réparation - transformation - agrandissement CONSTRUCTION...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...Corporation récréative et touristique des Coeurs -Vaillants 18.3 Autorisation de signature - Entente de renouvellement relative à l’initiative tarifaire de la Ville de Contrecoeur pour l’accès grat uit aux service...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...des Lois de 2021 en matière de gestion des risques liés aux inondations 11.3 Demande de permis de construction nouvelle dans le cadre du PIIA le Boisé Pécaudy et les Sentiers Boisés de Contrecœur pour le 4526, rue des Patriotes...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...au programme Bi blio - Santé pour les années 2023, 2024 et 2025 17.3 Autorisation de signature de licences de renouvellement de l'abonnement aux Ressources numériques pour les années 2023, 2024, 2025 18. ADMINISTRATION GÉNÉRAL...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...u un certifi cat TYPE D E CONSTRUCTION ET D’OUVRAGE PERMIS CERTIFICAT AUCUN BÂTIMENT PRINCIPAL - nouvelle construction ⚫ - réparation ⚫ - transformation ⚫ - agrandissem ent ⚫ CONSTRUC...
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Patrimonial
...tion et d'intégration architecturale pour toute demande de permis de construction, de certificat d'autorisation pour une nouvelle construction, un agrandissement, une rénovation majeure incluant tous travaux relatifs à la fenestration ou au par...
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Séance du 4 février 2020
...'aide financière aux infrastructures sportives du ministère de l'Éducation et de l'Enseignement su périeur 10.3 Renouvellement de mandat de certai ns membres du comité consultatif en loisir, culture et développement social 10.4 V...
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Séance du 7 janvier 2020
...permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour le 1625, rue J ussaume 12.5 Renouvellement de mandat de certains membres du comité consultatif d'urbanisme 13. TRAVAUX PUBLICS 14. A...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...ainsi qu’à rendre la culture accessible. Le site Web de la Ville se refait une beauté! D’ici quelques semaines, une toute nouvelle plateforme Web sera mise en ligne et la Ville a mis le cap sur de nombreux changements et des nouveautés qui sauro...
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Le Noblet, édition avril 2022
...ément animés : marché du printemps, Semaine québécoise des familles, Journée de l’environnement, inauguration de la toute nouvelle place François-De Sales-Gervais, Fête nationale, Les Virées du fleuve et j’en passe. Avez-vous votre carte d’emba...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...ble cœur de vie entrera dans une autre phase d’aménagement au printemps. On vous promet bien des surprises! Assurément la nouvelle place François-De Sales-Gervais amènera non seulement son lot de nouveautés, mais aussi de bonnes perspectives de...
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