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Le Noblet, édition janvier 2026
...ent la population pour la confiance qu’elle nous témoigne. Cette confiance, c’est à la fois un honneur et une grande responsabilité : celle de représenter vos intérêts, de prendre des décisions éclairées et de continuer à bâtir, ensemble, une vil...
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Calendrier municipal 2026
...s photo 2025. Ces images illustrent la beauté de notre territoire et le regard unique de celles et ceux qui y vivent. Sa réalisation est rendue possible grâce à la participation essentielle de nos commerces locaux. Nous tenons à remercier...
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Séance ordinaire du 18 novembre 2025
...ERSONNEL 6.1 Dépôt - Rapport - Mouvement de personnel - Octobre 2025 7. LOISIR ET CULTURE 7.1 Autorisation de signature – Entente - Maison de la famille Joli -Cœur – 2025 -2026 7.2 Autorisation de signature - En...
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Séance ordinaire du 20 janvier 2026
...on - Règlement A -110 - Relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 8. Finances 8.1 Dépôt liste des déboursés – Décembre 2025 8.2 Nomination d’un vé...
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Séance ordinaire du 9 décembre 2025
...du règlement A -110 relatif à l’occupation, à des fins de garderie ou de CPE pour l’immeuble situé au 606 -608, rue Saint -Antoine 6. RÈGLEMENT 6.1 Adoption - Règlement U -100 relatif au zonage 6.2 Adoption - Rè...
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Séance extraordinaire du 16 décembre 2025
...de la Ville 4.2 Règlement A -111 relatif à la taxation 2026 5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5.1 Autorisation de signature - Acte de vente - Lot 6 635 899 - Terrain rue Papin 5.2 Autorisation de signature – En...
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Séance extraordinaire du 18 décembre 2025
...xation 2026 5. FINANCES 5.1 Adoption - Budget 2026 5.2 Adoption – Programme triennal d’immobilisations 2026 -2027 et 2028 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE...
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Séance ordinaire du 10 février 2026
...ances – Colonie des Grèves 9.2 Demande d’aide financière – Camps de jour et camps de vacances – Colonie Sainte - Jeanne d’Arc 10. Urbanisme 10.1 Dépôt – Rapport sommaire – Permis de construction – Janvier 2026...
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Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...Règlement 7.1 Adoption du règlement 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en verre...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...é de plateaux au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations au comité organisateur des Diableries 2022 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport sommaire des permis de construction émis pour...
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Séance ordinaire du 6 juin 2023
...et dépôt du projet de règlement numéro 1306 -2023 modifiant le règlement 726 -2003 (rm -ctr -203) relatif aux nuisances et à la paix publique afin d’autoriser et d’encadrer la consommation d’alcool et de prohiber les contenants en...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...ATION 3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1239 -2021 MODIFIANT LES GRILLES DES USAGES ET DES NORMES C6 -96 ET C6 -99 DE L 'ANNEXE « A » DU RÈGLEMENT DE ZONAGE 858 - 1-2009 AFIN DE MODIFIER...
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Séance extraordinaire du 30 mars 2020
...acte comme prioritaire – Adoption des règlements d’emprunt 1190 -2020, 1191 -2020 et 1192 -2020 5. Autorisation de signature d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle des services d’incen...
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Séance ordinaire du 10 mars 2020
...rgs du Majestueux pour les adresses du 1843 à 1891, rue Dozois 11.17 Refus d’une demande de certificat d’autorisation d’affichage et d’aide financière dans le cadre du PIIA affichage Secteur patrimonial pour le 606, rue Saint -...
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Séance ordinaire du 4 février 2020
...uméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de s Diableries 2020 10.2 Autorisati...
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Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...bation de plans de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du Majestueux pour les adresses du 14 71 à 1519, rue Jussaume Page 2 de 2 11.4 Approbation d'une demande de permis de construction dans le cadre du PIIA Les Faubourgs du...
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Séance ordinaire du 16 août 2022
...t 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 8.3 Adoption du règlement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer des travaux de réf...
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Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...-2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables 6.3 Avis de motion et dépôt du projet de règl ement 1263 -2022 empruntant au plus 850 000 $ pour financer d...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...n mineure pour les adresses du 5257 au 5259, route Marie - Victorin − Demande de dérogation mineure pour le 615, rue Saint -Antoine − Demande de dérogation mineure pour le lotissement du lot 4 813 776, situé sur la rue Tétreault −...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...fin de modifier les normes pour les équipements accessoires de typ e patio et le renouvellement d'un certificat d'autorisation 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1260 -2022 modifiant diverses dispositions d...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin d e mettre à jour les fonctions des responsables 6.7 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1257 -2022 modifiant le règlement 1129 -2...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...du Québec 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche d'une animatrice en chef pour le camp de jour 9.2 Autorisation de signature d'un contrat d'embauche d'un directeur du Service des communications 9.3 Changement de...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...élection générale, adopter un Code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; Consid érant que toutes les formalités d’adoption du présent code d’éthique et de déonto...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...011 relatif à la circulation des véhicules hors route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 1 8. FINANCES 8.1 Adop tion de la liste des comptes à payer au...
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Séance ordinaire du 11 janvier
...relatif à la circulation des véhicules hors -route sur les chemins municipaux, afin de poursuivre l'autorisation pour la saison hivernale 2021 -2022 7. RÈGLEMENT 8. FINANC ES 8.1 Adoption de la liste des c...
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