168 résultats pour
-
Documents
Le Noblet, édition septembre 2025
...Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 juin 2025
...CONSIDÉRANT QU 'après analyse, la demande respecte les objectifs e t les critères du règlement sur les PIIA applicable; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de ses résolutions 032-25 adoptée lors du comité tenu le 15 avril 2025 et...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2025
...Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’un...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 février 2025
...U 'après analyse, la demande respecte les objectifs et les critères du règlement sur les P.I.I.A 792 -1-2006 applicable; CONSIDÉRANT QU 'en vertu de sa résolution 004 -25 adoptée lors du comité tenu le 22 janvier 2025...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er octobre 2024
...éposés; QUE ce projet soit soumis aux procédures d'approbation requises en vertu des disposition s applicables de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme . QUE la modification d'une condition entre le premier projet dépos...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 juillet 2023
...2022 pour financer les travaux de construction de la caserne incendie s’élève à 13 176 000,00 $ (plus les taxes applicables); CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission reçue est d’un montant de 14 588 258,00 $ (taxes incl...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 10 septembre 2024
...ge 858 -1-2009 . DE DÉTERMINER que les dispositions du présent PPCMOI prévalent sur les dispositions applicables du règlement de zonage no 858 -1-2009, afin de permettre un second bâtiment principal en forme de dôme de type entr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 20 août 2024
...858 -1-2009; DE DÉTERMINER que les dispositions du présent PPCMOI prévalent sur les dispositions applicables du règlement de zonage no 858 -1-2009, afin de permettre un usage entièrement résidentiel dans un se...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2024
...ion Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une m...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 mai 2024
...lle dans le cadre d'un projet de patinoire protégée par un préau; CONSIDÉRANT QUE la patinoire existante est impraticable Iors de phénomènes météo; CONSIDÉRANT QUE les investissements proposés prolongeront de plusieurs j...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...résent règlement. CHAPITRE II : ADMINISTRATION GÉNÉRALE 2.1 Administration générale Les tarifs applicables par la direction générale sont ceux apparaissant à l’Annexe A jointe au présent règlement pour en faire...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition avril 2024
...ion Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une m...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...quer le présent règlement ................................ ......................... 4 ARTICLE 3 NORMES D’ÉTHIQUE APPLICABLE ................................ ................................ 4 3.1 Mesures favorisant le respect des lois ap...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 décembre 2023
...6.2 Avis de motion et dépôt du règlement 1314 -2023 visant à réduire l’écart du fardeau fiscal applicable à l'égard des immeubles résidentiels et non résidentiels 6.3 Avis de motion décrétant la prochaine...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition janvier 2024
...ion Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une m...
En savoir plus -
Documents
Le Noblet, édition septembre 2023
...ion Paiement Le paiement doit être effectué par carte de crédit (Visa ou Mastercard). Politique de tarification Lorsqu’applicable, les taxes sont incluses dans le prix. Réduction de 50 % sur les droits d’inscription pour le deuxième enfant d’une mê...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 15 août 2023
...municipaux, c. T -11 -00 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil a adopté une politique établissant un tarif applicable aux cas où des dépenses sont occasionnées pour le compte de la Ville de Contrecœur; CONSIDÉRANT...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...d’une largeur de 21,50 au lieu de 25 mètres te l que prescrit. Considérant que les normes de lotissement applicables sont celles de l’usage résidentiel; Considérant qu’il y a l’espace disponible afin de lotir un lot confor...
En savoir plus