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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...-verbal, qui lui, sera publié sur le s ite internet de la Ville dans les jours qui suivent la séance. 10. Levée de la séance
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...doption du règlement 1209 -2020 adoptant les prévisions budgétaires pour l'année 2021 5. Adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6...
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Séance ordinaire du 1er décembre 2020
...prévisions budgétaires pour l'année 2021 6.2 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1210 -2020 adoptant le programme triennal des dépenses en immobilisations pour les années 2021, 2022 et 2023 6.3 A...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...1206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 8. Finances 8.1 Dépôt des états comparatifs de...
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Séance ordinaire du 6 octobre 2020
...206 -2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7. Règlement 7.1 Dépôt du certificat établiss...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...d'une employée surnuméraire - Poste de secrétaire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Nomination d'un membre au sein du comité consultatif en loisir, culture et développement...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...8.4 Rapport de la mairesse sur les faits saillants du rapport financier consolidé 20 19 9. Gestion du personnel 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de passage au club cycliste Dynamiks pour la tenue des championn...
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Séance du 12 janvier 2021
...modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 a fin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifiant...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 19 h 30
...évisions budgétaires pour l'année 2021 soit adopté. ADOPTÉE 2020 -12 -375 ADOPTION DU RÈGLEMENT 1210 -2020 ADOPTANT LE PROGRAMME TRIENNAL DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POUR LES ANNÉES 2021, 2022 ET 2023...
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Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
................................... ................................ ................................ ................... 5 10. Pouvoirs et devoirs de l’officier municipal ................................ ................................ ...........
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Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...ires professionnelles architecture 60 000 $ Honoraires professionnelles ingénierie 60 000 $ Autres honoraires 10 000 $ Surveillance des travaux 10 000 $ Construction 1 899 058 $ Imprévus 56 074 $ Taxes nettes 10...
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Modifiant le règlement numéro 857-1-2009 adoptant le plan d’urbanisme, afin de modifier le programme particulier d’urbanisme du centre-ville, pour mettre à jour les enjeux et les orientations d’aménagement et de développement
...re -ville mettant en valeur la proximité du fleuve et misant sur le développement récréotouristique 32 Tableau 10 Orientation 2 : Confirmer la vocation commerciale du centre -ville tout en préservant un milieu de vie résidentiel con...
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Modifiant le règlement de zonage 858-1-2009 afin de modifier les dispositions sur les habitations bigénération
...1); Considérant que le règlement de zonage 858 -1-2009 de la Ville de Contrecœur e st entré en vigueur le 12 mai 2010; Considérant que le conseil municipal de la Ville de Contrecœur a le pouvoir, en vertu de l’article 113 et suiv...
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Modifiant le règlement 1128-2018 adoption d’une politique d’achat afin d’ajuster le montant minimal pour une demande de prix
...modifications suivantes au règlement 1129 -2018 : ARTICLE 1 Modification de l’article 3.1 Valeur inférieure à 1000 $ comme suit : a) Remplacer dans le titre de l’article, les mots « 1000 $ » par les mots « 2000 $ ». b)...
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Modifiant diverses dispositions du règlement de zonage 858-1-2009 et les annexes « A » et « B »
...Marie -Victori n et le fleuve Saint -Laurent, le pourcentage maximum d’occupation au sol est de 60 %. ARTICLE 10 Modification de l’annexe « A » comme suit : a) Modification de la grille des usages et de normes...
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Sur l’interdiction des sacs de plastique
...plette composés de plastique sur son territoire; Considérant que le 13 juin 2017 entrait en vigueur le règlement 1081 -2017 relatif à l’interdiction de certain s sacs de plastique sur le territoire de Contrecœur ; Considérant...
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Établissant un programme de subvention pour l’abattage des frênes infestés de l’agrile du frêne
...ravaux; 3° ils sont effectués conformément aux lois et règlements applicables, notamment le règlement municipal 1006 -2015 visant à encadrer la lutte contre la propagation de l’agrile du frêne; 4° le tronc de chaque frêne...
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Modifiant l’annexe « A » du règlement de zonage 858-1-2009 afin de réduire la marge avant minimale dans la zone p2-56, située au 671, rue lajeunesse
...: Local C-5 : Régional C-6 : Grande surface C-7 : Divertissement C-8 : Amusement C-9 : Récréo-touristique C-10 : Automobile A C-11 : Automobile B C-12 : Faible nuisance C-13 : Forte nuisance I : INDUSTRIE I-1 : Industrie...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...rentes rues 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1275 -2022 modifiant les articles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal afin de modifier le montant de l'amende et des frais de...
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Projet de règlement 1270-2022 empruntant au plus 13 176 000 $ pour financer la construction d’une caserne incendie
...000 $ Imprévus 548 000 $ Financement 798 145 $ Taxes nettes 588 100 $ Total 13 176 000 $ ARTICLE 3 Le conseil est autorisé à dépenser une somme de 13 176 000...
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Séance ordinaire du 6 septembre 2022
...située au 671, rue Lajeunesse 7.3 Adoption du règlement 1269 -2022 modifiant l'art icle 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémentair...
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Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...tes rues 6.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1275 -2022 modifiant les articles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal afin de majorer les frais de remorquage, ainsi que pour...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ligatoires sur différentes rues 7.5 Adopti on du règlement 1275 -2022 modifiant les articles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 - 2018 relatif au stationnement hivernal afin de majorer les frais de remorquage, ainsi...
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Modifiant certains tarifs des annexes A et G du règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la ville de Contrecoeur
...comme suit : 1. Abroger la section 209 et 211 ouvert (1200 pi 2). 2. Modification du titre de la section 308 -310 (600 et 1200 pi 2) pour 310 (1200 pi 2). 3. Modification du titre de la section Bail pour Bail (partenaires 1, 2, 3...
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Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...ligatoires sur différentes rues 7.5. Adoption du règlement 1275 -2022 modifiant les ar ticles 4, 6, 7 et 10 du règlement 1132 -2018 relatif au stationnement hivernal afin de majorer les frais de remorquage, ainsi que po...
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