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Séance du 9 mars 2021
...bauche d'un contremaître aux Services techniques 1 9.2 Autorisation de signature d'une entente avec une empl oyée 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de fé...
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Séance du 2 février 2021
...nimation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution...
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Séance ordinaire du 7 avril 2020
...3. Adoption des procès -verbaux du conseil municipal des séances ordinaire et extraordinaire tenues respectivement les 10, 23 et 30 mars 2020 4. Période de questions sur les sujets prévus à l'ordre du jour 5. Correspondance provenan...
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Séance ordinaire du 2 juin 2020
...9.2 Embauche de personnel étudiant pour la programmation d es camps de jour au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations à Monsieur Claude Chrétien 10.2 Motion de félicitati...
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Séance ordinaire du 8 décembre 2020 à 20 h
...TARIFICATION DE CERTAINS BIENS , SERVICES ET ACTIVITÉS DE LA VILLE DE CONTRECOEUR 9. PÉRIODE DE QUESTIONS 10. LEVÉE DE LA SÉANCE OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT D'OUVERTURE Madame la mairesse déclare la séance ouverte...
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Séance ordinaire du 17 août 2021
...9 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gestion...
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Séance ordinaire du 7 juin 2022
...9.4 Nomination de pompiers éligibles au poste de lieutenant au Service de sécurité incendi e Page 2 de 3 10. Loisir et culture 10.1 Motion de félicitations à M. Fernand Léveillée pour le décernement de la Médaille d’ar...
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Séance ordinaire du 3 mai 2022
...ement 1128 - 2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du r èglement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsable...
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Séance ordinaire du 5 avril 2022
...elle 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables...
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Séance ordinaire du 8 mars 2022
...des communications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. Loisir et culture 10.1 Versement d'une aide financière à l'organisme Les Événements Diable au coeur...
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Séance extraordinaire du 21 février 2022
...3. Adoption de l'ordre du jour 4. Adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 5. Attribution de contrat pour l'ajout...
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Séance ordinaire du 1er février 2022
...is de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de dépontologie des élus municipaux 6.2 Avis de motion décréta...
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Séance ordinaire du 11 janvier 2022
...e et une employée à titre de trésorière 9.5 Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre 11. Loisir...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...1132 -2018 sur le stationnement hivernal 9. Demande de renonciation à la rétrocession du lot 6 313 824 10. Versement d'une commandite à l'organisme Le Pion Fringuant pour l'organisation d'un tournoi d'échecs...
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Séance ordinaire du 7 décembre 2021
...2021 9.2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2021 9.3 Adjudication d'émission d'obligations au montant de 10 560 000...
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Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...9.3 Nomination des signataires des chèques et effets négociables pour et a u nom de la Ville de Contrecœur 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'un inspecteur municipal surnuméraire à la Division de l'urbanisme des Se...
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Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...ésidentiels et publics 9. Finances 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la list e des comptes à payer au 30 septembre 2021 9.3...
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Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1235 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement 1128 -2018 sur la gesti...
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Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de réhabilita...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...nvention collective des employés synd iqués de la Ville de Contrecoeur pour les années 2020 à 2025 Page 2 de 2 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service avec l'organisme Soccer m...
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Séance ordinaire du 1er juin 2021
...9 afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. Règlement 7.1 Adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement de zonag...
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Séance ordinaire du 4 mai 2021
...021 6.3 Avis de motion décrét ant la prochaine ado ption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel cadre...
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Séance ordinaire du 9 mars 2021
...personnel 9.1 Autorisation de signatur e d'un contrat d'embauche d'un contremaître aux Services techniques 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d...
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Séance ordinaire du 2 février 2021
...l'animation du camp de jour 2021 9.2 Embauche d'une coordonnatrice à la programmation aquatique pour l'été 2021 10. Urbanisme 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de janvier 10.2 Résolution...
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Séance ordinaire du 12 janvier 2021
...t le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe pub lic) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 7.3 Adoption du règlement 1213 -2020 modifia...
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