242 résultats pour
-
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...on à la trésorière d'enchérir au nom de la Ville lors de la vente pour défaut de paiement des taxes 10. Gestion du personnel 10.1 Embauche d'une personne à titre de commis -comptable et secrétaire 10.2 C...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 20 h
...1132 -2018 SUR LE STATIONNEMENT HIVERNAL 9. DEMANDE DE RENONCIATION À LA RÉTROCESSION DU LOT 6 313 824 10. VERSEMENT D 'UNE COMMANDITE À L 'ORGANISME LE PION FRINGUANT POUR L'ORGANISATION D 'UN TOURNOI D 'ÉCHECS...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 février 2020
...9.2 Embauche d'une secrétaire surnuméraire au Service administration, trésorerie et ressources humaines 10. Loisir et culture 10.1 Autorisation de signature d'une entente pour l'utilisation de terrains dans le cadre de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 janvier 2020
...uelle 7.2 Dépôt du procès -verbal de correction du règlement 1181 -2019 modifiant le titre du rèlgement 1008 -2015 constituant le comité de circulation 8. Finances 8.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 6 j...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 août 2022
...sse 7.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1269 -2022 modifiant l'article 3 du règlement 1008 -2015 constituant le comité consultatif de circulation, afin d'ajouter la présence d'un fonctionnaire supplémenta...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 juillet 2022
...la rue Giguère 6.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1262 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivi budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des r...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 juin 2022
...ie 9.4 Nomination de pompiers éligibles au poste de lieutenant au Service de sécurité incendie 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Motion de félicitations à M. Fernand Léveillée pour le décernement de la Médaille d’...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...du règlement 1128 -2018 sur la gestion contractuelle 7.6 Adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin de mettre à jour les fonctions des responsables...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 avril 2022
...ntractuelle 1 6.6 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1256 -2022 modifiant le règlement 1009 -2015 sur la délégation, le contrôle et les suivis budgétaires afin d e mettre à jour les fonctions des respons...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 8 mars 2022
...nications 9.3 Changement de statut d'un journalier opérateur surnuméraire au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Versement d'une aide financière à l'organisme Les Événements Diable au cœur pour l'org...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 21 février 2022
...3. ADOPTION DE L 'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT 1246 -2022 POUR ABROGER ET REMPLACER LE RÈGLEMENT 1095 -2017 ADOPTANT LE CODE D 'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. ATTRIBUTION DE CONTRAT P OUR L...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er février 2022
...6.1 Avis de motion décrétant la prochaine adoption du règlement 1246 -2022 pour abroger et remplacer le règlement 1095 -2017 adoptant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux 6.2 Avis de motion décrétant la pro...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 11 janvier
...t une employée à titre de trésorière 9.5 Ajustement salarial des pompiers du Service de sécurité incendie 10. URBANISME 10.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois de décembre...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2021 à 19 h 30 –
...Frais de financement 3 887 038 $ 3 401 662 $ Autres activités financières 455 880 $ 417 654 $ Affectation de surplus (105 122) $ (658 814) $ Subvention COVID -19 0 $ (735 076) $ Total des dépenses 18 566 313 $ 15 819 697 $ RÉPARTITION D...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 mai 2020
...étudiant pour l'animation des camps de jour et pour la programmation aquatique du Service loisi r et culture 10. Loisir et culture 11. Urbanisme 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'avr...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 décembre 2021
....2 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 560 000 $ qui sera réalisé le 17 décembre 2021 9.3 Adjudication d'émission d'ob ligations au montant de 1...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 16 novembre 2021
...autorisant les usages résidentiels et publics 9. FINANCES 9.1 Adoption de la liste des comptes à payer au 10 novembre 2021 9.2 Adoption du budget révisé 2021 de l'Office municipal d'habitation de Contrecoeur...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 5 octobre 2021
...et publics 9. FINANCES 9.1 Dépôt de deux états comparatifs des revenus et dépenses selon l’article 105.4 de la Loi sur les cités et villes 9.2 Adoption de la liste des comptes à payer au 29 septembre 2021 1 9.3...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 septembre 2021
...9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel à titre de préposé de plateaux au Service loisir et culture 10. LOISIR ET CULTURE 11. URBANISME 11.1 Dépôt du sommair e des permis de construction émis pour le mois d'a...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 août 2021
...-2020 modifiant le plan de zonage de l'annexe « B » du règlement de zonage 858 -1-2009 afin de remplacer la zone P2 -103 (groupe public) par la zone CS1 -103 (groupe conservation) 4. PÉRIODE DE QUESTIONS SUR LES SUJETS PRÉVUS À L 'ORD...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 juillet 2021
...fin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intégrer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7.2 Adoption du règlement 1234 -2021 empruntant au plus 331 000 $ pour financer des travaux de...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er juin 2021
...afin d'intégrer une partie de la zone P1 -69 à même la zone H1 -70 et d'intég rer une partie de la zone I2 -28 à la zone C10 -25 7. RÈGLEMENT 7.1 Adoption du règlement 1222 -2021 modifiant diverses dispositions du règlement...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 mai 2021
...l'année 2021 6.3 Avis de motion décrétant la pr ochaine adoption du règlement 1232 -2021 modifiant le règlement 1009 -2015 en matière de délégation, de contrôle et de suivis budgétaires afin de mettre à jour la liste du personnel...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 avril 2021
...ntrecœur 9. GESTION DU PERSONNEL 9.1 Embauche de personnel étudiant pour l'animation du camp de jour 2021 10. LOISIR ET CULTURE 10.1 Autorisation de signature d'une entente de service pour la mise sur pied et la gestio...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 22 mars
...place François -De Sales - Gervais, appel d'offres 2021 -TP -01, publié sur le Système électronique d'appel d'offres le 10 février 2021; Considérant l'ouverture des 4 soumissions suivantes, le 18 mars 2021, incluant les taxes :...
En savoir plus