651 résultats pour
-
Documents
Règlement de zonage 858-1-2009
........ 5-91 ARTICLE 145 NORMES MINIMALES CONCERNANT L’ENFOUISSEMENT D’ÉQUIPEMENTS ET LE FRANCHISSEMENT DES COURS D’EAU PAR DES SERVICES PUBLICS ................................ ................................ ......... 5-...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 7 février 2023
...exes « A » et « D » du règlement 1161 - 2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un ar rêt obligatoire au coin de la rue Moreau et de Vignieu 9. Finances...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1292-2023 modifiant les annexes « A » et « D » du règlement 1161-2019 relatif aux signaux de circulation
...« D » DU RÈGLEMENT 1 16 1-2019 RELATIF AUX SIGNAUX DE CIRCULATION AFIN D’INTERDIRE LE STATIONNEMENT DANS L ES COURBE S DE LA RUE DES HUARDS ET D’AJOUTER UN ARRÊT OBLIGATOIRE AU COIN DE LA RUE MOREAU ET DE VIGNIEU Consi...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1290-2023 sur les dérogations mineures
...) la dérogation mineure ne concerne pas l’usage ni la densité d’occupation du sol; e) dans le cas où les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le requérant a obtenu un permis de construction pour ces trava ux et les a effectués de bonne foi;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023, à 19 h
...s « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans les courbes de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au coin de la rue Morea u et de Vignieu 8. RÈG...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1276-2022 sur la régie interne des séances du conseil
...ur le maintien de l’ordre durant ses séances ; Considérant qu’une séance du conseil comprend une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil ; Considéran...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 17 janvier 2023
...nexes « A » et « D » du règlement 1161 -2020 sur les signaux de circulation afin d'interdire le stationnement dans la courbe de la rue des Huards et d'ajouter un arrêt obligatoire au c oin de la rue Moreau et de Vignieu 8. Règlement...
En savoir plus -
Documents
Règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles
...héa nt et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requérant doit acquitter tous les frais découlant d’intervention aux infrastructures publiques, telles que : 1° la désaffectation des entrées charretières;...
En savoir plus -
Actualités
Marché du printemps : La programmation complète disponible
...tlegs Contrecœur Tabliers Thématiques Tocara Trilogie de Soins Tupperware avec Isa et son équipe Turgeon Couture YETI Bar Laitier Merci à notre partenaire dans cet événement Le Quartier des Affaires!
En savoir plus
-
Documents
Calendrier municipal 2023
...ur avec l’édition 2023. Ce produit utile vous permet d’obtenir des informations pertinentes sur notre communauté tout en découvrant des entreprises qui offrent divers produits et services. La Ville de Contrecœur est actuellement sur une lancée a...
En savoir plus -
Documents
Séance du 4 février 2020
...l pour compléter sa liste de rappel pour le poste de secrétaire surnuméraire; Considérant les candidatures reçues au cours des derniers mois; Considérant l’entrevue et les tests pratiques réalisés le 29 janvier 2020 auprès de deux cand...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ns la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’immeuble; e) autres études ou documents...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...LA RÉSOLUTION 2022 -07 -196 AFIN D 'AJOUTER LE LOT 4 814 657 À L 'ACQUISITION D 'UNE SERVITUDE DE DRAINAGE ET D 'ÉCOULEMENT DE GRÉ À GRÉ OU PAR EXPROPRIATION 16. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UNE ENTEN TE HORS COUR CONCER...
En savoir plus -
Documents
Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...cation de la résolution 2022 -07 -196 afin d'ajouter le lot 4 814 657 à l'acquisition d'une servitude de drainage et d'écoulement de gré à gré ou par expropriation 15. Autorisation de signatu re d'une entente hors cour concernant une ré...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 971 000 $ qui sera réalisé le...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...e) Garçonnière : logement composé d’une pièce qui sert à la fois d e salle à manger, de chambre à coucher et de salon avec, en plus, une salle de bain, le tout d'une superficie maximale de 20 m 2 ;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 9 71 000 $ qui sera réalisé le 16 décembre 2022...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...nt et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requérant doit acquitter tous les frais découlant d’intervention aux infrastructures publiques, telles que : 1. la désaffectation des entrées charretières; 2....
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 1er novembre 2022
...rant que le bâtiment de service actuel au parc Pierre -Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 - 2023 -2024;...
En savoir plus -
Documents
Empruntant au plus 2 199 000 $ pour financer des travaux de construction d’un pavillon de service au parc Pierre-Eucher-Cormier et abrogeant le règlement 1265-2022
...Considérant que le bâtiment de service actuel au parc Pierre -Eucher -Cormier est désuet et demande une intervention à court terme; Considérant la planification du projet au programme triennal en immobilisations 2022 -20 23 -2024;...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 4 octobre 2022
...el Loranger et Ghislain Cornelier, obtenir la certification de l'École Nationale des pompiers (ENPQ) pour les cours suivants : - Pompier I - Spécialités d'opérateur de pompe, opérateur d'échelle et désincarcération d...
En savoir plus -
Documents
Séance du 7 janvier 2020
...les modèles portant les titres « L’Amiral Zen », « L’Aristocrate Zen » et « Le Gouverneur Zen » comportent beaucoup de similitudes avec le modèle « Le Major Zen »; Considérant que les autres modèles s’intègrent avec les con...
En savoir plus -
Documents
Séance du 10 mars 2020
...santé par la firme Planifika, de tous les bâtiments de la Ville qui recommande l’exécution de travaux à court terme pour certains bâtiments; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlem...
En savoir plus -
Documents
Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...nt 1 000 000$) 2.00 $ Bâtiment commercial, industriel, public ou agricol e (pour un montant maximum du cout du permis de 6 025 $ pour un bâtiment industriel) Construction d'un bâtiment (montant de base) 5...
En savoir plus -
Documents
Séance ordinaire du 3 mai 2022
...10.4 Aide technique et autorisation de fermeture de rue au Club optimiste de Contrecœur pour la tenue d'une course de boîtes à savon 11. URBANISME 11.1 Dépôt du rapport des permis de construction émis pour le mois d'av...
En savoir plus