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Séance ordinaire du 18 août 2020
...» par la Fédération québécoise des sports; Considérant que la compétition comprend la tenue de différentes courses contre -la- montre, des jeux d’adresse, d'un critérium et d’une course sur route; Considérant que le club...
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Des Mélèzes
...ion n'y est pas spécifiquement noté, il s'emploie au sens communément attribué à ce mot ou à ce terme dans un dictionnaire courant. ARTICLE 2 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES 2.1 OFFICIER RESPONSABLE Le directeur des Services techniques...
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Commercial des Ormes
...E DES ORMES AFIN D’ADOPTER DES CRITÈRES D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE CONCERNANT DES MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT EXTÉRIEUR, DES COULEURS ET DE LA VOLUMÉTRIE DU BÂTIMENT » Considérant qu’il serait opportun de mettre à jour les normes d’intégration dan...
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Boisé Pécaudy et Sentiers Boisés de Contrecoeur
...extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur des...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...t du Québec d'ouvrir les camps de jour dès le 22 juin 2020; Considérant les besoins en personnel additionnel découlant des mesures sanitaires à respecter dont la distanciation sociale et le ratio animateur -enfant; Considéran...
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Secteur commercial et de la montée de la Pomme-d’Or
...eure , à caractère apparent, incluant : a. Le remplacement systématique d’un e constituante; b. La modification des couleurs ; c. Le remplacement des ouvertures . 5) Démolition d’un bâtiment; 6) Aménagement paysager; 7) Aménage...
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Affichage
...NS ................................................................................................................ 9 5.4 RECOURS DE DROIT CIVIL ................................................................................... 9 5.5 ACTION PÉNAL...
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Séance du 2 juin 2020
...du Québec d'ouvrir les camps de jour dès le 22 juin 2020; Considérant les besoins en personnel additionnel découlant des mesures sanitaires à respecter dont la distanciation sociale et le ratio animateur -enfant; Considéran...
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Séance du 7 avril 2020
...de larges trottoirs de 1,80 mètre et plus; Considérant que le projet propose un choix de revêtement de toiture de couleur pâle afin d’assurer une réflectivité solaire et d’atteindre les objectifs de réduction des îlots de chaleur dans le...
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Séance du 30 mars 2020
...e, et que ces ententes auront préséance sur toute demande d’entraide en cas d’incendie; Considérant que le sc héma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Marguerite -D’Youville est entré en vigueur le 18 mars 2009, que...
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Calendrier municipal 2022
...êche. 450 401-0602 | peche@acpcontrecoeur.com | www.acpcontrecoeur.com Association Karaté KenpoL’école de karaté offre des cours à la population de Contrecœur. 450 785-2582 | michel.brisebois@videotron.ca | www.kenpocontrecoeur.com PANDA Les Deu...
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Le Noblet, édition janvier 2022
...z des joies de l’hiver à Contrecœur! La saison hivernale est une belle occasion pour s’amuser et jouer dan\ s la neige. Au cours des prochains mois, profitez sans retenue de nos installations extérieures comme la gl\ issade, les ronds de glace, la...
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Séance du 10 mars 2020
...santé par la firme Planifika, de tous les bâtiments de la Ville qui recommande l’exécution de travaux à court terme pour certains bâtiments; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlem...
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Séance du 4 février 2020
...l pour compléter sa liste de rappel pour le poste de secrétaire surnuméraire; Considérant les candidatures reçues au cours des derniers mois; Considérant l’entrevue et les tests pratiques réalisés le 29 janvier 2020 auprès de deux cand...
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Séance du 7 janvier 2020
...les modèles portant les titres « L’Amiral Zen », « L’Aristocrate Zen » et « Le Gouverneur Zen » comportent beaucoup de similitudes avec le modèle « Le Major Zen »; Considérant que les autres modèles s’intègrent avec les con...
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Le Noblet, édition avril 2022
...du printemps, Contrecœur à la rame, le Parc enchanté, les Jeudis fermiers, la Fête nationale, Les Diableries et bienplus à découvrir! 2 Chers concitoyennes et concitoyens, L’heure du retour des événements printaniers et estivaux à Contrecœur a sonn...
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Secteur est
...tion extérieure, à caractère apparent, incluant : - le remplacement systématique d'une constituante; - la modification des couleurs; 4) Toute démolition ou relocalisation d'un bâtiment. Cette exigence s'ajoute à celles prévues à l'intérieur de...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ou la construct ion répondent aux exigences des r èglements d’urbanisme; 7° exiger du propriétaire de découvrir à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui ayant ét é couv ert sans inspection préalable. Après vér...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolutio n de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 971 000 $ qui sera réalisé le...
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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...8.5 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8...
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Projet de règlement 1283-2022 concernant l'imposition des taxes pour l'année 2023
...e) Garçonnière : logement composé d’une pièce qui sert à la fois d e salle à manger, de chambre à coucher et de salon avec, en plus, une salle de bain, le tout d'une superficie maximale de 20 m 2 ;...
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Séance du 12 janvier 2021
...ception épurée de qualité; Considérant la présence de résidences existantes dans le secteur, construite au cours des dernières années, qui ne comporte pas de matériaux de classe « A » sur le mur de la façade principale;...
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Séance ordinaire du 6 décembre 2022
...du budget 2023 de la Régie intermunicipale de police Richelieu -Saint -Laurent 8.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 5 9 71 000 $ qui sera réalisé le 16 décembre 2022...
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Projet de règlement 1279-2022 relatif à la démolition des immeubles sur le territoire de Contrecœur
...nt et avant l’émission du certificat d’autorisation de démolition, le requérant doit acquitter tous les frais découlant d’intervention aux infrastructures publiques, telles que : 1. la désaffectation des entrées charretières; 2....
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Calendrier municipal 2025
Calendrier 2025 VOTRE CONSEIL MUNICIPAL Chères Contrecœuroises et Contrecœurois, Je vous invite à découvrir la nouvelle édition du calendrier 2025. Ce produit, distribué à toutes les portes, présente de précieuses informations sur notre...
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