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Séance extraordinaire du 1er décembre 2020
...8.5 Versement d'une partie de la réserve destinée au projet de traitement des déchets par biométhanisation aux opérations courantes 2020 8.6 Affectation d'un montant à la réserve financière destinée à la mobilité durable 8...
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Séance ordinaire du 3 novembre 2020
...ur la saison hivernale 2019 -2020; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelie u, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 2012 auprès du ministère des Transports du...
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Projet de règlement 1294-2023 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...nt 1 000 000$) 2.00 $ Bâtiment commercial, industriel, public ou agricol e (pour un montant maximum du cout du permis de 6 025 $ pour un bâtiment industriel) Construction d'un bâtiment (montant de base) 5...
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Séance ordinaire du 18 septembre 2020
...autorisé à utiliser et fermer, de façon ponctue lle, le 20 septembre 2020, de 6 h à 19 h (selon l’horaire des courses), les rues publiques suivantes : − Rang du Brûlé entre la montée Lapierre et la montée de la Pomme -d’Or;...
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Séance ordinaire du 1er septembre 2020
...e de la réserve est de 245 000 $ au 31 décembre 2019; Considérant que le conseil favorise le développement durable et encourage les projets environnementaux; Considérant la recommandation du directeur du Servic e administration, tr...
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Séance ordinaire du 19 mars 2024
...publie la liste de tous les contrats municipaux comportant une dépense de plus de 2 000,00 $ passés au cours de l'exercice financier précédent (1er janvier 2023 au 31 décembre 2023), avec un même cocontractant...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...» par la Fédération québécoise des sports; Considérant que la compétition comprend la tenue de différentes courses contre -la- montre, des jeux d’adresse, d'un critérium et d’une course sur route; Considérant que le club...
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Le Noblet, édition avril 2022
...du printemps, Contrecœur à la rame, le Parc enchanté, les Jeudis fermiers, la Fête nationale, Les Diableries et bienplus à découvrir! 2 Chers concitoyennes et concitoyens, L’heure du retour des événements printaniers et estivaux à Contrecœur a sonn...
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Séance ordinaire du 18 août 2020
...ientation gouvernementale sur l’amélioration du bilan annuel de la qualité de l’eau potable, des plans et devis sont en cours pour un nouveau réservoir d’ eau potable. Le gainage et la réfection de la rue Deslauriers, la réfection des r...
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Séance ordinaire du 7 juillet 2020
...t du Québec d'ouvrir les camps de jour dès le 22 juin 2020; Considérant les besoins en personnel additionnel découlant des mesures sanitaires à respecter dont la distanciation sociale et le ratio animateur -enfant; Considéran...
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Séance du 2 juin 2020
...du Québec d'ouvrir les camps de jour dès le 22 juin 2020; Considérant les besoins en personnel additionnel découlant des mesures sanitaires à respecter dont la distanciation sociale et le ratio animateur -enfant; Considéran...
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Projet de règlement 1312-2023 sur le règlement de gestion contractuelle
...mettre l’impartialité et l’objectivité du processus de demandes de soumissions et de la gestion du contrat qui en découle; - des mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un c...
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Séance du 7 avril 2020
...de larges trottoirs de 1,80 mètre et plus; Considérant que le projet propose un choix de revêtement de toiture de couleur pâle afin d’assurer une réflectivité solaire et d’atteindre les objectifs de réduction des îlots de chaleur dans le...
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Séance du 30 mars 2020
...e, et que ces ententes auront préséance sur toute demande d’entraide en cas d’incendie; Considérant que le sc héma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Marguerite -D’Youville est entré en vigueur le 18 mars 2009, que...
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Séance du 10 mars 2020
...santé par la firme Planifika, de tous les bâtiments de la Ville qui recommande l’exécution de travaux à court terme pour certains bâtiments; Considérant qu’un avis de motion a été dûment donné et qu’un projet de règlem...
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Séance du 4 février 2020
...l pour compléter sa liste de rappel pour le poste de secrétaire surnuméraire; Considérant les candidatures reçues au cours des derniers mois; Considérant l’entrevue et les tests pratiques réalisés le 29 janvier 2020 auprès de deux cand...
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Séance du 7 janvier 2020
...les modèles portant les titres « L’Amiral Zen », « L’Aristocrate Zen » et « Le Gouverneur Zen » comportent beaucoup de similitudes avec le modèle « Le Major Zen »; Considérant que les autres modèles s’intègrent avec les con...
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Le Noblet, édition septembre 2022
...assembleur est maintenant accessible à la population et aux visiteurs de notre belle région. Tous les détails en page 20 Découvrez la programmation d’automne des cours socioculturels 2 Chères concitoyennes, chers concitoyens! Depuis les derniers...
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Règlement sur les permis et certificats 861-1-2009
...ou la construct ion répondent aux exigences des r èglements d’urbanisme; 7° exiger du propriétaire de découvrir à ses frais, tout ouvrage ou portion de celui ayant ét é couv ert sans inspection préalable. Après vér...
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Modification de l’article 7 du règlement 919-2011 relatif à la circulation des véhicules hors-route sur les chemins municipaux
...ur la saison hivernale 20 20 -20 21; Considérant que le Club VTT Vagabond du Bas -Richelieu, ainsi que le Club de VTT Coureurs des bois ont entrepris des démarches au cours de l’année 20 12 auprès du ministère des Transports du Québec af...
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Projet de règlement 1328-2024 modifiant le règlement 1111-2018 concernant la tarification de certains biens, services et activités de la Ville de Contrecœur, afin de majorer certains tarifs
...s public relatif à un immeuble dans le journal local Coût réel Frais reliés à l’avis initial expédié par courrier recommandé ou signifié Coût réel Les autres tarifs sont régis par le Règlement sur les fra...
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Séance ordinaire du 4 avril 2023, à 19 h
...: 8 • Déroger à l'article 130, afin d'autoriser la construction d'une habitation trifamiliale isolée recouve rt de matériaux de classe « A » sur une proportion de 15 % pour l’ensemble des murs plutôt que sur une proportion...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...cation de la résolution 2022 -07 -196 afin d'ajouter le lot 4 814 657 à l'acquisition d'une servitude de drainage et d'écoulement de gré à gré ou par expropriation 15. Autorisation de signatu re d'une entente hors cour concernant une ré...
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Séance extraordinaire du 13 décembre 2022, à 20 h
...LA RÉSOLUTION 2022 -07 -196 AFIN D 'AJOUTER LE LOT 4 814 657 À L 'ACQUISITION D 'UNE SERVITUDE DE DRAINAGE ET D 'ÉCOULEMENT DE GRÉ À GRÉ OU PAR EXPROPRIATION 16. AUTORISATION DE SIGNATURE D 'UNE ENTEN TE HORS COUR CONCER...
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Projet de règlement 1289-2022 sur l'exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Contrecoeur
...ns la mesure où ils existent, les documents suivants : a) bail ou entente d’occupation de l’immeuble; b) contrat de courtage immobilier; c) étude environnementale; d) rapport d’évaluation de l’immeuble; e) autres études ou documents...
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